Acquisition de livres et supports enregistrés pour la direction culturelle et les services municipaux de la Ville de Martigues – années 2014-2015-2016-2017

Ville de Martigues

Le présent marché concerne la fourniture de livres et de documents pour la médiathèque et les autres services de la ville de Martigues (services municipaux, service éducation, musée, conservatoire de musique, service archéologie...). Ce marché s'accompagne de prestations de services liées à l'acquisition de documents et à l'activité de ces services.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-14 Avis de marché
2014-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.Il s'agit d'un marché à bon de commande:— avec minimum et maximum pour les lots 1, 2, 4, 6 et 7 et un opérateur économique,— sans minimum et avec maximum pour les lots 3, 5, 8, 9, 10, 11 et 12 et un opérateur économique. Les marchés sont conclus à compter du 1.1.14 jusqu'au 31.12.14.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville – avenue Louis Sammut, BP 60101
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date limite de soumission: 2013-10-17 📅
Date de publication: 2013-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 159-277591
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques et financières. Capacités professionnelles. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats et logiciels sous environnement windows ou compatible — .xls, Excel microsoft office 2003 Sp3, — .doc, Word microsoft office 2003 Sp3, — .pdf, adobe reader 8.0.0, — .dwg Autocad. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (--) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union Européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de livres et de documents pour la médiathèque et les autres services de la ville de Martigues (services municipaux, service éducation, musée, conservatoire de musique, service archéologie...). Ce marché s'accompagne de prestations de services liées à l'acquisition de documents et à l'activité de ces services.
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Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Livres imprimés et numériques adultes et jeunesse avec office de nouveautés et textes lus pour la médiathèque.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.Montants identiques pour les périodes de reconduction.
Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Montants identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bandes dessinées pour la médiathèque.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.Montants identiques pour les périodes de reconduction.
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Partitions pour pratique amateur pour la médiathèque.
Informations complémentaires sur les lots:
Pas de montant minimum annuel.Montant maximum annuel: 2 000 EUR HT.Montants identiques pour les périodes de reconduction.
Pas de montant minimum annuel.
Montant maximum annuel: 2 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Phonogrammes production courante pour la médiathèque.
Numéro du lot: 5
Brève description: Phonogrammes imports et éditions limitées pour la médiathèque.
Informations complémentaires sur les lots:
Pas de montant minimum.Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.Montants identiques pour les périodes de reconduction.
Pas de montant minimum.
Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Vidéogrammes fiction et documentaires grand public pour la médiathèque.
Numéro du lot: 7
Brève description: Vidéogrammes fiction et documentaires de création pour la médiathèque.
Numéro du lot: 8
Brève description: Livres d'art adultes et jeunesse pour le Musée Ziem.
Informations complémentaires sur les lots:
Pas de montant minimum.Montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.Montants identiques pour les périodes de reconduction.
Montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Brève description: Partitions et documents pédagogiques pour le conservatoire de musique.
Numéro du lot: 10
Brève description: Documentation générale pour les services municipaux.
Numéro du lot: 11
Brève description: Documents pour le service archéologie.
Numéro du lot: 12
Brève description: Livres non scolaires à destination des écoles de Martigues.
Informations complémentaires sur les lots:
Pas de montant minimum annuel.Montant maximum annuel 20 000 EUR HT.Montants identiques pour les périodes de reconduction.
Montant maximum annuel 20 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.
Il s'agit d'un marché à bon de commande:
— avec minimum et maximum pour les lots 1, 2, 4, 6 et 7 et un opérateur économique,
— sans minimum et avec maximum pour les lots 3, 5, 8, 9, 10, 11 et 12 et un opérateur économique. Les marchés sont conclus à compter du 1.1.14 jusqu'au 31.12.14.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 13FOU022

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Noti 2 ou documents équivalents,
— copie de l'extrait Kbis du registre du commerce ou autre,
— pouvoir de signature ou document équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande couvrant 5,000 % du montant de l'avance (pour le lot n° 1 uniquement).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires modalités de variation des prix: révision par ajustement une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: ressources propres de la Ville de Martigues et/ou à des subventions de divers organismes publics.
Imputation: 2188-90321001
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises sera remis à chaque candidat:
— contre un chèque de 60 EUR à l'ordre de Mme la trésorière principale de Martigues, pour paiement des frais de reproduction,
— contre un chèque de 10 EUR à l'ordre de Mme la trésorière principale de Martigues, pour paiement des frais de supports gravé,
— il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://ville-martigues.marcoweb.fr.
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique lots 1, 2 et 11 (75)
2. Prix lots 1, 2 et 11 (5)
3. Délais de livraison lots 1, 2 et 11 (20)
4. Valeur technique lot 3 (75)
5. Prix lot 3 (10)
6. Délais de livraison lot 3 (15)
7. Valeur technique lots 4,5,6 et 7 (40)
8. Prix lots 4,5,6 et 7 (40)
9. Délais de livraison lots 4,5,6 et 7 (20)
10. Valeur technique lot 8 (65)
11. Prix lot 8 (30)
12. Délais de livraison lot 8 (5)
13. Valeur technique lot 9 (40)
14. Prix lot 9 (10)
15. Délais de livraison lot 9 (50)
16. Valeur technique lot 10 (30)
17. Prix lot 10 (70)
18. Valeur technique lot 12 (60)
19. Prix lot 12 (10)
20. Délais de livraison lot 12 (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Charroux Gaby, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: Médiathèque Louis Aragon
Adresse postale: quartier le l'Île
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Point de contact: Fabienne Bourchet
Téléphone: +33 442802797 📞
Nom: Dgst-dcp
Adresse postale: Hôtel de Ville – avenue Louis Sammut – BP 60101
Point de contact: Service des marchés cellule AO
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 442443022 📞
URL pour la participation: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FOU022
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats et logiciels sous environnement windows ou compatible
— .xls, Excel microsoft office 2003 Sp3,
— .doc, Word microsoft office 2003 Sp3,
— .pdf, adobe reader 8.0.0,
— .dwg Autocad.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (--) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union Européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 159-277591 (2013-08-14)
Avis d'attribution de marché (2014-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de Ville – avenue Louis Sammut – BP 60101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2014-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 028-044612
Se réfère à l'avis: 2013/S 159-277591
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Annonce nº 123, BOAMP 158 B du 17.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.2.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-15 📅
Nom: Librairie l'Alinéa
Adresse postale: 12 rue Jean Roque
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: infructueux et relancé en procédure adaptée (art.28) conformément aux articles 59.iii.2° et 27.iii.1°

3️⃣
Nom: Librairie Musicale Internationale
Adresse postale: 2 rue des 3 Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-24 📅
Nom: C.v.s
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-20 📅
Nom: A.d.a.v
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Source: OJS 2014/S 028-044612 (2014-02-05)
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