acquisition de livres et documents imprimés assimilés, phonogrammes, DVD, cédéroms et autres documents audiovisuels

Département du Loiret

description succincte du marché ou de l'achat / des achats : acquisition de livres et documents imprimés assimilés, phonogrammes, DVD, cédéroms et autres documents audiovisuels.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-04 Avis de marché
2014-05-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
il s'agit de passer un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics ou accord-cadre au sens des directives communautaires avec un seul opérateur.Lot no1 :Montant minimum annuel : 50 000,00 euros (H.T.).Montant maximum annuel : 300 000,00 euros (H.T.).Lot no2 :Montant minimum annuel : 4 000,00 euros (H.T.).Montant maximum annuel : 12 000,00 euros (H.T.).Lot no3 :Montant minimum annuel : 5 000,00 euros (H.T.).Montant maximum annuel : 20 000,00 euros (H.T.).Lot no4 :Montant minimum annuel : 10 000,00 euros (H.T.).Montant maximum annuel : 40 000,00 euros (H.T.).Lot no5 :Montant minimum annuel : 15 000,00 euros (H.T.).Montant maximum annuel : 50 000,00 euros (H.T.).Lot no6 :Montant minimum annuel : 10 000,00 euros (H.T.).Montant maximum annuel : 25 000,00 euros (H.T.).Lot no7 :Montant minimum annuel : 25 000,00 euros (H.T.).Montant maximum annuel : 100 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Loiret
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat, BP 2019
Code postal: 45010
Commune postale: Orléans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-04 📅
Date limite de soumission: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2013-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 238-413554
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.loiret.com Criteres d'attributions : Pour les lots 1 à 3 : I - valeur technique des prestations appréciée, par ordre décroissant d'importance, au regard des éléments contenus dans le mémoire justificatif : 75% 1.importance et variété des titres disponibles au catalogue du fournisseur : 40% 2.suivi des commandes (et en particulier mode de gestion des non livrés), des délais de livraison, des erreurs de livraisons et des défectueux : 20% 3.assistance et conseil aux bibliothécaires dans leurs choix par un personnel qualifié : 10% 4.prestations, services et conseils associés à la promotion du livre : 5% ii - taux de remise consentie figurant à l'acte d'engagement : 15% iii - performances en matière de protection de l'environnement : 10% 1.en matière de développement durable (labellisation) : 5% 2.en matière de recyclage et valorisation des déchets : 5% pour le lot 4 : I - valeur technique des prestations appréciée, par ordre décroissant d'importance, à partir des éléments suivants : 70% 1.importance et variété des titres disponibles au catalogue du fournisseur : 40% 2.suivi des commandes (et en particulier mode de gestion des non livrés), des délais de livraison, des erreurs de livraisons et des défectueux : 20% 3.qualité des notices bibliographiques fournies : 10% ii - taux de remise consentie figurant à l'acte d'engagement : 20% iii - performances en matière de protection de l'environnement : 10% 1.en matière de développement durable (labellisation) : 5% 2.en matière de recyclage et valorisation des déchets : 5% pour les lots 5 et 6 : I - valeur technique des prestations appréciée, par ordre décroissant d'importance, au regard des éléments suivants : 70% 1.importance et variété des titres disponibles au catalogue du fournisseur, qualité de présentation des catalogues et documents annexes, du catalogue en ligne :30% 2.suivi des commandes (et en particulier mode de gestion des non livrés), délais de livraison, qualité de gestion des défectueux, des erreurs de livraison et présence d'une signalétique des usages autorisés sur les documents acquis: 20 % 3.Qualité des notices bibliographiques fournies : 15 % 4.Prestations associées à la promotion du cinéma, sélections thématiques, expositions, VOD: 5% ii - taux de remise consentie figurant à l'acte d'engagement : 20% iii - performances en matière de protection de l'environnement : 10% 1.en matière de développement durable (labellisation) : 5% 2.en matière de recyclage et valorisation des déchets : 5% pour le lot 7 : I - taux de remise consentie figurant à l'acte d'engagement : 55 % Ii - valeur technique : 35% 1.délais de traitement : 10% 2.préparation des commandes : 10% 3.suivi des commandes : 10% 4.livraison : 5% iii - performances en matière de protection de l'environnement : 10% 1.en matière de développementdurable (labellisation) : 5% 2.en matière de recyclage et valorisation des déchets : 5%durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale allant à la date de notification jusqu'au 31/12/14. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Aucune option n'est autorisée. Le dossier de consultation sur demande : le retrait papier nécessite un minimum de délai ; le téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises via la plateforme www.marches-publics.loiret.com est instantané. Date prévisionnelle de notification du marché : mars 2014 le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement. Modalités de remise des offres : Les offres sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, (notamment par pli recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou dématérialisées sur le profil d'acheteur, remise par porteur...). Référence à la nomenclature : Ac25f02. Recours à une enchère électronique : non. Publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché ? : Non Les renseignements d'ordre administratif et / ou technique peuvent être obtenus par courrier à : M. le responsable du Pôle citoyenneté et cohésion sociale - médiathèque départementale - 15 rue E. Vignat - BP 2019 - 45010 Orléans Cedex 1. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.12.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
description succincte du marché ou de l'achat / des achats : acquisition de livres et documents imprimés assimilés, phonogrammes, DVD, cédéroms et autres documents audiovisuels.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres et documents imprimés assimilés pour adultes et enfants
Numéro du lot: 2
Brève description: Documents à caractère régionaliste
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées pour adultes et enfants
Numéro du lot: 4
Brève description: Phonogrammes et documents sonores
Numéro du lot: 5
Brève description: dvd de fiction
Numéro du lot: 6
Brève description: dvd documentaires, cédéroms
Numéro du lot: 7
Brève description: Ouvrages imprimés destinés à la vente
Quantité ou étendue:
il s'agit de passer un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics ou accord-cadre au sens des directives communautaires avec un seul opérateur.
Lot no1 :
Montant minimum annuel : 50 000,00 euros (H.T.).
Montant maximum annuel : 300 000,00 euros (H.T.).
Lot no2 :
Montant minimum annuel : 4 000,00 euros (H.T.).
Montant maximum annuel : 12 000,00 euros (H.T.).
Lot no3 :
Montant minimum annuel : 5 000,00 euros (H.T.).
Montant maximum annuel : 20 000,00 euros (H.T.).
Lot no4 :
Montant minimum annuel : 10 000,00 euros (H.T.).
Montant maximum annuel : 40 000,00 euros (H.T.).
Lot no5 :
Montant minimum annuel : 15 000,00 euros (H.T.).
Montant maximum annuel : 50 000,00 euros (H.T.).
Lot no6 :
Montant maximum annuel : 25 000,00 euros (H.T.).
Lot no7 :
Montant minimum annuel : 25 000,00 euros (H.T.).
Montant maximum annuel : 100 000,00 euros (H.T.).
Numéro de référence: Marco no13S372N001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Orléans, Sully-sur-Loire, Chilleurs-aux-Bois, Lorris et Gien

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (Dc2 ou forme libre) ;
- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre) ;
Situation économique et financière:
renseignements et formalités nécessaire pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 exercices disponibles (Dc2 ou forme libre).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: conditions de participation : Capacités financières
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant , la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: conditions de participation : Capacités techniques et professionnelles
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
garantie à première demande pour le remboursement de l'avance forfaitaire : Non
Garanties contractuelles prévues par les marchés : Non
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
application de l'article 98 du code des marchés publics. Le financement intervient sur les ressources propres du Département.
Avance forfaitaire : oui : Une avance est accordée au titulaire (article 87 du Code des Marchés Publics) correspondant à 5% du montant minimum du marché lorsque son montant est supérieur à 20 000 EUR (HT).
Des acomptes sont versés ? : oui, les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS s'appliquent.
- Prix unitaire
- prix ajustable
- retenue de garantie : non
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les deux qualités. La forme du groupement n'est pas imposée

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22450001700013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.loiret.com 🌏
Nom: Hôtel du Département - bureau du courrier
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat, Cedex 1, BP 2019, (du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle du Conseil général, de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00)
Téléphone: +33 238254381 📞
Fax: +33 238254370 📠
Nom: Hôtel du Département - bureau du courrier : 15 rue Eugène Vignat - BP 2019
Adresse postale: (du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle du Conseil général, de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00)
Commune postale: Orléans Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marco no13S372N001
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.loiret.com
Criteres d'attributions : Pour les lots 1 à 3 :
I - valeur technique des prestations appréciée, par ordre décroissant d'importance, au regard des éléments contenus dans le mémoire justificatif : 75%
1.importance et variété des titres disponibles au catalogue du fournisseur : 40%
2.suivi des commandes (et en particulier mode de gestion des non livrés), des délais de livraison, des erreurs de livraisons et des défectueux : 20%
3.assistance et conseil aux bibliothécaires dans leurs choix par un personnel qualifié : 10%
4.prestations, services et conseils associés à la promotion du livre : 5%
ii - taux de remise consentie figurant à l'acte d'engagement : 15%
iii - performances en matière de protection de l'environnement : 10%
1.en matière de développement durable (labellisation) : 5%
2.en matière de recyclage et valorisation des déchets : 5%
pour le lot 4 :
I - valeur technique des prestations appréciée, par ordre décroissant d'importance, à partir des éléments suivants : 70%
3.qualité des notices bibliographiques fournies : 10%
ii - taux de remise consentie figurant à l'acte d'engagement : 20%
pour les lots 5 et 6 :
I - valeur technique des prestations appréciée, par ordre décroissant d'importance, au regard des éléments suivants : 70%
1.importance et variété des titres disponibles au catalogue du fournisseur, qualité de présentation des catalogues et documents annexes, du catalogue en ligne :30%
2.suivi des commandes (et en particulier mode de gestion des non livrés), délais de livraison, qualité de gestion des défectueux, des erreurs de livraison et présence d'une signalétique des usages autorisés sur les documents acquis: 20 %
3.Qualité des notices bibliographiques fournies : 15 %
4.Prestations associées à la promotion du cinéma, sélections thématiques, expositions, VOD: 5%
pour le lot 7 :
I - taux de remise consentie figurant à l'acte d'engagement : 55 %
Ii - valeur technique : 35%
1.délais de traitement : 10%
2.préparation des commandes : 10%
3.suivi des commandes : 10%
4.livraison : 5%
1.en matière de développementdurable (labellisation) : 5%
2.en matière de recyclage et valorisation des déchets : 5%durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale allant à la date de notification jusqu'au 31/12/14. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus
Unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert.
Aucune option n'est autorisée.
Le dossier de consultation sur demande : le retrait papier nécessite un minimum de délai ; le téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises via la plateforme www.marches-publics.loiret.com est instantané.
Date prévisionnelle de notification du marché : mars 2014
le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.
Modalités de remise des offres : Les offres sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, (notamment par pli recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou dématérialisées sur le profil d'acheteur, remise par porteur...).
Afficher plus
Référence à la nomenclature : Ac25f02.
Recours à une enchère électronique : non.
Publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché ? : Non
Les renseignements d'ordre administratif et / ou technique peuvent être obtenus par courrier à : M. le responsable du Pôle citoyenneté et cohésion sociale - médiathèque départementale - 15 rue E. Vignat - BP 2019 - 45010 Orléans Cedex 1.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : voir coordonnées ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée
- référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (CJA, art. L. 551-1)
- référé-Suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA, art. L 521-1)
- recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (cja, r. 421-1)
- recours en annulation ou en suspension du contrat dans les conditions prévues par la jurisprudence (CE, 16 juillet 2007, requête no291545)
- référé contractuel dès que le contrat est conclu (CJA articles L 551-13 et suivants).
Source: OJS 2013/S 238-413554 (2013-12-04)
Avis d'attribution de marché (2014-05-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Département du Loiret, 15 rue Eugène Vignat, BP 2019

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-156986
Se réfère à l'avis: 2013/S 238-413554
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.loiret.com . Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du Conseil général du Loiret – direction de la commande publique durable – 15 rue Eugène Vignat – 45010 Orléans Cedex 1 sous réserve de secrets protégés par la loi. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº : 235 B, annonce nº 142 du 6.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marco nº 13S372N001.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-05 📅
Nom: Alize-SFL
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

2️⃣

3️⃣
Nom: SARL Matho Legend BD
Adresse postale: 39 place du Chatelet
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000

4️⃣
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, CS 20298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008

5️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Source: OJS 2014/S 090-156986 (2014-05-07)