Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles publiques de la Ville de Rodez
Ville de Rodez
Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles publiques de la Ville de Rodez.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés
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- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rodez
Adresse postale: place Eugène Raynaldy, BP 3119
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Contact
Téléphone: +33 565778800 📞
Fax: +33 565778805 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-16 📅
Date limite de soumission: 2013-06-03 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-129530
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Papeterie, arts plastiques et travaux manuels
Brève description: Papeterie, arts plastiques et travaux manuels
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Matériels éducatifs, d'éveils, de motricités et de repos
Brève description: Matériels éducatifs, d'éveils, de motricités et de repos
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum de commande pour 1 an : 2 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Librairie
Brève description: Livres non scolaires et manuels scolaires
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum de commande pour 1 an : 3 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13-033..
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-aveyron.fr 🌏
Nom: Mairie de Rodez
Adresse postale: Direction des affaires juridiques service des marchés publics, place Eugène Raynaldy, BP 3119
Commune postale: Rodez Cedex 9
Code postal: 12031
Point de contact: Myriam Colonges
Téléphone: +33 565778915 📞
Courrier électronique: myriam.colonges@mairie-rodez.fr 📧
Fax: +33 565778975 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.e-aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-aveyron.fr 🌏
Commune postale: Rodes Cedex 9
URL pour la participation: http://www.e-aveyron.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-033..
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 077-129530 (2013-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rodez
Adresse postale: place Eugène Raynaldy, BP 3119
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Contact
Téléphone: +33 565778800 📞
Fax: +33 565778805 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-16 📅
Date limite de soumission: 2013-06-03 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-129530
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché.
Le marché pourra être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Les offres seront appréciées par lot et en fonction des critères de choix tels que définis et notés ci-dessous :
Lots 1 et 2 :
- qualité des produits proposés : 50 % ;
- délais de livraison : 30 % ;
- prix : 20 % ;
Lot 3 :
- étendue des références proposés : 25 % ;
- délais de livraison : 25 % ;
- conseils et consultation des ouvrages : 25 % ;
- conditions de reprise : 15 % ;
- prix : 10 % ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles publiques de la Ville de Rodez.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Papeterie, arts plastiques et travaux manuels
Brève description: Papeterie, arts plastiques et travaux manuels
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Des échantillons sont à fournir pour tous les produits mentionnés dans le bordereau des prix du lot 1. Montant minimum de commande pour 1 an : 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériels éducatifs, d'éveils, de motricités et de repos
Brève description: Matériels éducatifs, d'éveils, de motricités et de repos
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum de commande pour 1 an : 2 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Librairie
Brève description: Livres non scolaires et manuels scolaires
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum de commande pour 1 an : 3 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13-033..
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :
1/ Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (Imprimé DC1, joint au dossier de consultation),
2/ Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Imprimé DC2, joint au dossier de consultation),
3/ Etat annuel des certificats reçus (Imprimé NOTI 2, joint au dossier de consultation) - ce document devra être remis seulement par l'attributaire du marché.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Modalités de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : budgets principal de la commune.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-aveyron.fr 🌏
Nom: Mairie de Rodez
Adresse postale: Direction des affaires juridiques service des marchés publics, place Eugène Raynaldy, BP 3119
Commune postale: Rodez Cedex 9
Code postal: 12031
Point de contact: Myriam Colonges
Téléphone: +33 565778915 📞
Courrier électronique: myriam.colonges@mairie-rodez.fr 📧
Fax: +33 565778975 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.e-aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-aveyron.fr 🌏
Commune postale: Rodes Cedex 9
URL pour la participation: http://www.e-aveyron.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-033..
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché.
Le marché pourra être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Les offres seront appréciées par lot et en fonction des critères de choix tels que définis et notés ci-dessous :
Lots 1 et 2 :
- qualité des produits proposés : 50 % ;
- délais de livraison : 30 % ;
- prix : 20 % ;
Lot 3 :
- étendue des références proposés : 25 % ;
- délais de livraison : 25 % ;
- conseils et consultation des ouvrages : 25 % ;
- conditions de reprise : 15 % ;
- prix : 10 % ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- référé précontractuel : la consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative ; ce référé peut être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (application également de l'article 80 du code des marchés publics : délai d'au moins 16 jours entre le rejet de la candidature ou de l'offre et la signature du marché),
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- référé contractuel : dans les conditions fixées par l'article L 551-18 du code de justice administrative, ce référé peut être exercé dans le délai de 30 jours au plus tard à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'une telle publication, au plus tard six mois à compter de la conclusion du contrat,
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- recours pour excès de pouvoir : sur le fond, un recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché,
- recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dans les 2 mois suivant la publicité de l'avis d'attribution étant précisé que le contrat est consultable à la Mairie de Rodez.
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