Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles de la ville de Fréjus

Ville de Fréjus

Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles de la ville de Fréjus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sté Charlemagne
• Sté Pichon

Qui ?

• Ville de Fréjus

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie
• Livres imprimés › Livres scolaires

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-03	Avis de marché
2013-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Quantité ou étendue:

Chaque lot est un marché à bons de commande avec minimum et maximum conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date limite de soumission: 2013-06-13 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-149774
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont : références et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles de la ville de Fréjus.
Numéro du lot: 1
Brève description: Papeterie et travaux manuels pour les écoles maternelles
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
45 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Les critères d'attribution pour le lot no1 sont indiqués à l'article IV.2.1.
Numéro du lot: 2
Brève description: Papeterie et travaux manuels pour les écoles élémentaires
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
80 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Les critères d'attribution pour le lot no2 sont indiqués à l'article IV.2.1.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Livres scolaires / non scolaires et matériel d'accompagnement des méthodes d'enseignement pour les écoles maternelles et élémentaires

Informations complémentaires sur les lots:

Les critères d'attribution pour le lot no3 sont les suivants :- Prix des fournitures au regard des remises consenties sur les ouvrages dont les prix ne sont pas encadrés par la loi notamment les livres scolaires et les compléments didactiques et outils d'accompagnement, pondéré à 50%,- Diversité des maisons d'éditions, pondérée à 20%,- Qualité du service après-vente, pondérée à 20%,- Mode opératoire de la commande via le site internet, pondéré à 10%.

Description des options:

Chaque marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Numéro de référence: Frejus_83_A_20130322W_2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

o La lettre de candidature et/ou d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement (sous forme libre ou imprimé Dc1)O Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; (ou imprimé Dc1)O Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 et suivants du code du travail ; (ou imprimé Dc1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; (ou imprimé Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principaux marchés d'acquisition de fournitures, de même nature et de même importance, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; (ou imprimé Dc2).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées sur les fonds propres de la commune. Le mode de règlement du marché est régi par les dispositions du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et fonctionnalité jugées au regard des échantillons (30)
2. Valeur technique (25)
3. Prix des prestations (25)
4. Qualité du service après-vente (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Fréjus
Point de contact: Service des marchés publics
M. Lefebvre
Téléphone: +33 494176659 📞
Fax: +33 494519184 📠
Adresse postale: par courrier en RAR :place Formigé ou par dépot contre récépissé : centre technique municipal - base nature Francois Léotard - 1196 boulevard de la Mer
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Frejus_83_A_20130322W_2
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont : références et capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voir article L 551-1 et suivants du code de justice administrative.

Source: OJS 2013/S 088-149774 (2013-05-03)

Avis d'attribution de marché (2013-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-407811
Se réfère à l'avis: 2013/S 88-149774
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont annuels et seront identiques pour chaque reconduction. Annonce nº 249, BOAMP 89 B du 10.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-15 📅
Nom: Sté Charlemagne
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000

2️⃣

3️⃣
Nom: Sté Pichon
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2013/S 235-407811 (2013-11-28)

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