Avis de marché (2013-12-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Outils
Quantité ou étendue:
“le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en...”
Quantité ou étendue
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du Code des marchés publics relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum, conclu avec un seul titulaire par lot.Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCAP.a titre indicatif, l'estimation financière des besoins de l'accord-cadre est évaluée à 4 000 EUR (HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général Pyrénées-Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot, BP 906
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.cg66.fr🌏
Courrier électronique: service.marches@cg66.fr📧
Téléphone: +33 468858192📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-12-13 📅
Date limite de soumission: 2014-02-06 📅
Date de publication: 2013-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 245-426256
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“date prévisionnelle de début des prestations: 2.4.2014.”
Source: OJS 2013/S 245-426256 (2013-12-13)
Informations complémentaires (2014-01-30) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-01-30 📅
Date limite de soumission: 2014-02-20 📅
Date de publication: 2014-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 024-037377
Se réfère à l'avis: 2013/S 245-426256
Numéro JO-S: 24
Source: OJS 2014/S 024-037377 (2014-01-30)
Avis d'attribution de marché (2014-05-06) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général Pyrénées Orientales
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-05-06 📅
Date de publication: 2014-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 089-155182
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP.”
Source: OJS 2014/S 089-155182 (2014-05-06)