Avis de marché (2013-06-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
“la présente consultation est décomposée en 11 lots. Elle débouchera sur la passation d' accords-cadres au sens de la directive européenne et de marchés à...”
Quantité ou étendue
la présente consultation est décomposée en 11 lots. Elle débouchera sur la passation d' accords-cadres au sens de la directive européenne et de marchés à bons de commande conclus avec un montant minimum total (tous lots confondus et reconductions y comprises)de 240 000 Euros HT et sans montant maximum, au sens du Code des Marchés Publics Français. Estimation totale: 508 000 Euros HT (tous lots confondus et reconductions y comprises)
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Valeur totale du marché: 127 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord – Pas-de-Calais
Adresse postale: Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-06-19 📅
Date limite de soumission: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 120-205117
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
“marché non réservé. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu...”
marché non réservé. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 modifié est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr.Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au 03.59.03.93.22 Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier AOO 2013.036 Acquisition de fournitures et pièces détachées pour les véhicules et engins de la Région Nord-Pas de Calais. Lot no.. À préciser" Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document transmis ne sera restitué. Renseignement(S) technique(s): region nord - pas de calais Direction des Moyens Logistiques Siège de région 151 avenue du Président Hoover 59555 lille cedex M. Marc PETIT Tél: 03.28.82.66.02.
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Source: OJS 2013/S 120-205117 (2013-06-19)
Avis d'attribution de marché (2014-01-07) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord-Pas-de-Calais
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 006-006278
Se réfère à l'avis: 2013/S 120-205117
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
“L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (art. 77 CMP...”
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (art. 77 CMP Français). La durée du marché à bons de commande est de 1 an reconductible 3 fois. Il est conclu pour le lot nº 2 avec un montant minimum de 2 000 EUR HT et sans montant maximum, pour le lot nº 3 avec un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum, pour le lot nº 4 avec un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum et pour le lot nº 5 avec un montant minimum 1 000 EUR HT et sans montant maximum. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi no78.753 du 17 juillet 1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront etre communiqués sur simple demande adressée à la Direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Information sur les fonds de l'Union européenne : non.
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Source: OJS 2014/S 006-006278 (2014-01-07)