acquisition de fournitures et pièces détachées pour les véhicules et engins de la Région Nord-Pas de Calais

Conseil régional Nord – Pas-de-Calais

acquisition de fournitures et pièces détachées pour les véhicules et engins de la Région Nord-Pas de Calais

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-19 Avis de marché
2014-01-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
la présente consultation est décomposée en 11 lots. Elle débouchera sur la passation d' accords-cadres au sens de la directive européenne et de marchés à bons de commande conclus avec un montant minimum total (tous lots confondus et reconductions y comprises)de 240 000 Euros HT et sans montant maximum, au sens du Code des Marchés Publics Français. Estimation totale: 508 000 Euros HT (tous lots confondus et reconductions y comprises)
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Valeur totale du marché: 127 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord – Pas-de-Calais
Adresse postale: Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-19 📅
Date limite de soumission: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 120-205117
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
marché non réservé. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 modifié est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr.Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au 03.59.03.93.22 Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier AOO 2013.036 Acquisition de fournitures et pièces détachées pour les véhicules et engins de la Région Nord-Pas de Calais. Lot no.. À préciser" Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document transmis ne sera restitué. Renseignement(S) technique(s): region nord - pas de calais Direction des Moyens Logistiques Siège de région 151 avenue du Président Hoover 59555 lille cedex M. Marc PETIT Tél: 03.28.82.66.02. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 juin 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition de fournitures et pièces détachées pour les véhicules et engins de la Région Nord-Pas de Calais
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pièces et fournitures pour les poids-lourds de marque RENAULT, sur le site de Boulogne-Sur mer
Brève description:
Pièces et fournitures pour les poids-lourds de marque RENAULT, sur le site de Boulogne-Sur mer
Quantité ou étendue: marché à bons de commande d'un montant minimum annuel de 1 000 Euros HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pièces et fournitures pour les véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT, sur les sites de Lille et Boulogne-Sur-Mer
Brève description:
Pièces et fournitures pour les véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT, sur les sites de Lille et Boulogne-Sur-Mer
Quantité ou étendue: marché à bons de commande d'un montant minimum annuel de 2 000 Euros HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pièces et fournitures pour les véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN, sur les sites de Lille et Boulogne-Sur-Mer
Brève description:
Pièces et fournitures pour les véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN, sur les sites de Lille et Boulogne-Sur-Mer
Quantité ou étendue: marché à bons de commande d'un montant minimum annuel de 10 000 Euros HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pièces et fournitures pour les véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT, sur les sites de Lille et Boulogne-Sur-Mer
Brève description:
Pièces et fournitures pour les véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT, sur les sites de Lille et Boulogne-Sur-Mer
Quantité ou étendue: marché à bons de commande d'un montant minimum annuel de 20 000 Euros HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pièces et fournitures pour les véhicules légers et utilitaires des autres marques (ford, nissan, toyota), sur le site de Boulogne-Sur-Mer
Brève description:
Pièces et fournitures pour les véhicules légers et utilitaires des autres marques (ford, nissan, toyota), sur le site de Boulogne-Sur-Mer
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pièces et fournitures pour les engins de levage, sur le site de Boulogne-Sur-Mer
Brève description: Pièces et fournitures pour les engins de levage, sur le site de Boulogne-Sur-Mer
Quantité ou étendue: marché à bons de commande d'un montant minimum annuel de 8 000 Euros HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pièces et fournitures pour les engins de travaux publics, sur le site de Boulogne-Sur-Mer
Brève description:
Pièces et fournitures pour les engins de travaux publics, sur le site de Boulogne-Sur-Mer
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: pièces et fournitures pour les engins d'entretien des espaces verts, sur le site de Boulogne-Sur-Mer
Brève description:
Pièces et fournitures pour les engins d'entretien des espaces verts, sur le site de Boulogne-Sur-Mer
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pneus pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds, sur les sites de Lille et Boulogne-Sur-Mer
Brève description:
Pneus pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds, sur les sites de Lille et Boulogne-Sur-Mer
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: pièces et fournitures pour hors-bord, sur le site de Boulogne-Sur-Mer
Brève description: Pièces et fournitures pour hors-bord, sur le site de Boulogne-Sur-Mer
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: consommables pour atelier de mécanique et carrosserie peinture, sur les sites de Lille et Boulogne-Sur-Mer
Brève description:
Consommables pour atelier de mécanique et carrosserie peinture, sur les sites de Lille et Boulogne-Sur-Mer
Quantité ou étendue: marché à bons de commande d'un montant minimum annuel de 5 000 Euros HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Description des options: les marchés sont reconductibles trois fois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013.036
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lille et Boulogne-Sur-Mer

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics ; Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212- 5 et L 5212- 9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Aucune avance ne sera versée. Modalités de règlement des comptes : selon les modalités du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de Fournitures courantes et services(arreté du 19.1.2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds publics /Ressources propres
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (80)
2. Lot 1 : Prix des prestations : Simulation de commande à partir des D.Q.E (65)
3. Lot 1 : Prix des prestations : Moyenne des remises consenties au Bordereau de Remise pour les familles de remises non reprises dans le D.Q.E (15)
4. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement (10)
5. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des émissions de C0² (2)
6. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des déchets à la source (2)
7. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement : Récupération, recyclage, et valorisation des pièces et produits usagés (6)
8. Lot 1 : Optimisation du délai de livraison, sur la base du délai figurant dans le B.R (en jours ouvrés) (10)
9. Lot 2 : Prix des prestations (80)
10. Lot 2 : Prix des prestations : Simulation de commande à partir des D.Q.E (65)
11. Lot 2 : Prix des prestations : Moyenne des remises consenties au Bordereau de Remise pour les familles de remises non reprises dans le D.Q.E (15)
12. Lot 2 : Performances en matière de protection de l'environnement (10)
13. Lot 2 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des émissions de C0² (2)
14. Lot 2 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des déchets à la source (2)
15. Lot 2 : Performances en matière de protection de l'environnement : Récupération, recyclage, et valorisation des pièces et produits usagés (6)
16. Lot 2 : Optimisation du délai de livraison, sur la base du délai figurant dans le B.R. (en jours ouvrés) (10)
17. Lot 3 : Prix des prestations (80)
18. Lot 3 : Prix des prestations : Simulation de commande à partir des D.Q.E (65)
19. Lot 3 : Prix des prestations : Moyenne des remises consenties au Bordereau de Remise pour les familles de remises non reprises dans le D.Q.E (15)
20. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement (10)
21. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des émissions de C0² (2)
22. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des déchets à la source (2)
23. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement : Récupération, recyclage, et valorisation des pièces et produits usagés (6)
24. Lot 3 : Optimisation du délai de livraison, sur la base du délai figurant dans le B.R. (en jours ouvrés) (10)
25. Lot 4 : Prix des prestations (80)
26. Lot 4 : Prix des prestations : Simulation de commande à partir des D.Q.E (65)
27. Lot 4 : Prix des prestations : Moyenne des remises consenties au Bordereau de Remise pour les familles de remises non reprises dans le D.Q.E (15)
28. Lot 4 : Performances en matière de protection de l'environnement (10)
29. Lot 4 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des émissions de C0² (2)
30. Lot 4 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des déchets à la source (2)
31. Lot 4 : Performances en matière de protection de l'environnement : Récupération, recyclage, et valorisation des pièces et produits usagés (6)
32. Lot 4 : Optimisation du délai de livraison, sur la base du délai figurant dans le B.R. (en jours ouvrés) (10)
33. Lot 5 : Prix des prestations (80)
34. Lot 5 : Prix des prestations : Simulation de commande à partir des D.Q.E (65)
35. Lot 5 : Prix des prestations : Moyenne des remises consenties au Bordereau de Remise pour les familles de remises non reprises dans le D.Q.E (15)
36. Lot 5 : Performances en matière de protection de l'environnement (10)
37. Lot 5 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des émissions de C0² (2)
38. Lot 5 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des déchets à la source (2)
39. Lot 5 : Performances en matière de protection de l'environnement : Récupération, recyclage, et valorisation des pièces et produits usagés (6)
40. Lot 5 : Optimisation du délai de livraison, sur la base du délai figurant dans le B.R. (en jours ouvrés) (10)
41. Lot 6 : Prix des prestations (80)
42. Lot 6 : Prix des prestations : Simulation de commande à partir des D.Q.E (65)
43. Lot 6 : Prix des prestations : Moyenne des remises consenties au Bordereau de Remise pour les familles de remises non reprises dans le D.Q.E (15)
44. Lot 6 : Performances en matière de protection de l'environnement (10)
45. Lot 6 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des émissions de C0² (2)
46. Lot 6 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des déchets à la source (2)
47. Lot 6 : Performances en matière de protection de l'environnement : Récupération, recyclage, et valorisation des pièces et produits usagés (6)
48. Lot 6 : Optimisation du délai de livraison, sur la base du délai figurant dans le B.R. (en jours ouvrés) (10)
49. Lot 7 : Prix des prestations (80)
50. Lot 7 : Prix des prestations : Simulation de commande à partir des D.Q.E (65)
51. Lot 7 : Prix des prestations : Moyenne des remises consenties au Bordereau de Remise pour les familles de remises non reprises dans le D.Q.E (15)
52. Lot 7 : Performances en matière de protection de l'environnement (10)
53. Lot 7 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des émissions de C0² (2)
54. Lot 7 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des déchets à la source (2)
55. Lot 7 : Performances en matière de protection de l'environnement : Récupération, recyclage, et valorisation des pièces et produits usagés (6)
56. Lot 7 : Optimisation du délai de livraison, sur la base du délai figurant dans le B.R. (en jours ouvrés) (10)
57. Lot 8 : Prix des prestations (80)
58. Lot 8 : Prix des prestations : Simulation de commande à partir des D.Q.E (65)
59. Lot 8 : Prix des prestations : Moyenne des remises consenties au Bordereau de Remise pour les familles de remises non reprises dans le D.Q.E (15)
60. Lot 8 : Performances en matière de protection de l'environnement (10)
61. Lot 8 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des émissions de C0² (2)
62. Lot 8 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des déchets à la source (2)
63. Lot 8 : Performances en matière de protection de l'environnement : Récupération, recyclage, et valorisation des pièces et produits usagés (6)
64. Lot 8 : Optimisation du délai de livraison, sur la base du délai figurant dans le B.R. (en jours ouvrés) (10)
65. Lot 9 : Prix des prestations (60)
66. Lot 9 : Prix des prestations : Simulation de commande à partir des D.Q.E (55)
67. Lot 9 : Prix des prestations : Moyenne des remises consenties au Bordereau de Remise pour les familles de remises non reprises dans le D.Q.E (5)
68. Lot 9 : Valeur technique sur la base du B.R (20)
69. Lot 9 : Valeur technique sur la base du B.R : Etendue des gammes de pneumatiques proposées dans l'offre (10)
70. Lot 9 : Valeur technique sur la base du B.R : Performances des pneumatiques jugées sur la base des normes CE affichées ( 10 % décomposés comme suit : résistance au roulement sur 4%, adhérence au sol mouillé sur 4%, bruit sur 2%) (10)
71. Lot 9 : Performances en matière de protection de l'environnement (10)
72. Lot 9 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des émissions de C0² (2)
73. Lot 9 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des déchets à la source (2)
74. Lot 9 : Performances en matière de protection de l'environnement : Récupération, recyclage, et valorisation des pièces et produits usagés (6)
75. Lot 9 : Optimisation du délai de livraison, sur la base du délai figurant dans le B.R. (en jours ouvrés) (10)
76. Lot 10 : Prix des prestations (80)
77. Lot 10 : Prix des prestations : Simulation de commande à partir des D.Q.E (65)
78. Lot 10 : Prix des prestations : Moyenne des remises consenties au Bordereau de Remise pour les familles de remises non reprises dans le D.Q.E (15)
79. Lot 10 : Performances en matière de protection de l'environnement (10)
80. Lot 10 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des émissions de C0² (2)
81. Lot 10 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des déchets à la source (2)
82. Lot 10 : Performances en matière de protection de l'environnement : Récupération, recyclage, et valorisation des pièces et produits usagés (6)
83. Lot 10 : Optimisation du délai de livraison, sur la base du délai figurant dans le B.R. (en jours ouvrés) (10)
84. Lot 11 : Prix des prestations (80)
85. Lot 11 : Prix des prestations : Simulation de commande à partir du BPU (65)
86. Lot 11 : Prix des prestations : Moyenne des remises consenties pour les produits non repris dans le B.P.U (15)
87. Lot 11 : Performances en matière de protection de l'environnement (10)
88. Lot 11 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des émissions de C0² (2)
89. Lot 11 : Performances en matière de protection de l'environnement : Réduction des déchets à la source (2)
90. Lot 11 : Performances en matière de protection de l'environnement : Récupération, recyclage, et valorisation des pièces et produits usagés (6)
91. Lot 11 : Optimisation du délai de livraison, sur la base du délai figurant dans le B.P.U. (en jours ouvrés) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord – Pas-de-Calais
Adresse postale: Direction des achats et de la commande publique, Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826282 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul, BP 431
Code postal: 59021
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://www.marches.nordpasdecalais.fr 🌏
Adresse postale: à l'attention de Gérald Arbeltier Bureau des remises des offres, Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://www.marches.nordpasdecalais.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013.036
Informations complémentaires
marché non réservé. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 modifié est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr.Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au 03.59.03.93.22 Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier AOO 2013.036 Acquisition de fournitures et pièces détachées pour les véhicules et engins de la Région Nord-Pas de Calais. Lot no.. À préciser" Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document transmis ne sera restitué. Renseignement(S) technique(s): region nord - pas de calais Direction des Moyens Logistiques Siège de région 151 avenue du Président Hoover 59555 lille cedex M. Marc PETIT Tél: 03.28.82.66.02.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 juin 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 120-205117 (2013-06-19)
Avis d'attribution de marché (2014-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord-Pas-de-Calais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 006-006278
Se réfère à l'avis: 2013/S 120-205117
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (art. 77 CMP Français). La durée du marché à bons de commande est de 1 an reconductible 3 fois. Il est conclu pour le lot nº 2 avec un montant minimum de 2 000 EUR HT et sans montant maximum, pour le lot nº 3 avec un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum, pour le lot nº 4 avec un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum et pour le lot nº 5 avec un montant minimum 1 000 EUR HT et sans montant maximum. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi no78.753 du 17 juillet 1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront etre communiqués sur simple demande adressée à la Direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Information sur les fonds de l'Union européenne : non. Annonce nº 249, BOAMP 118 B du 21.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille et Boulogne-sur-Mer.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-20 📅
Nom: Autodistribution Bassin Parisien Nord
Adresse postale: rue de Madrid
Commune postale: Peronne
Code postal: 80200

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-21 📅
Nom: Auto Distribution Dhenin Besse
Adresse postale: 7 rue du Pré Catelan
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59110

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les candidats évincés peuvent introduire : - un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'Union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative; - un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative; - un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site : www.legifrance.gouv.fr Pour plus d'information, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille.
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Source: OJS 2014/S 006-006278 (2014-01-07)