Acquisition de fournitures et matériels de bureau, de papier reprographie, de papier imprimerie et d'enveloppes et pochettes imprimées et non imprimées

Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

Acquisition de fournitures et matériels de bureau, de papier reprographie, de papier imprimerie et d'enveloppes et pochettes imprimées et non imprimées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-11.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-11 Avis de marché
2013-08-28 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-11 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 136-235804
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Détails d'introduction des recours : 1- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivant du code de justice administrative; 2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R-551-7 à R-551-10 du CJA; 3- recours "Arrêt Tropic Travaux Signalisation". Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de fournitures et matériels de bureau, de papier reprographie, de papier imprimerie et d'enveloppes et pochettes imprimées et non imprimées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition de fournitures et matériels de bureau
Brève description: Acquisition de fournitures et matériels de bureau
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de papier reprographie
Brève description: Acquisition de papier reprographie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition de papier imprimerie
Brève description: Acquisition de papier imprimerie
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition d'enveloppes et pochettes imprimées et non imprimées
Brève description: Acquisition d'enveloppes et pochettes imprimées et non imprimées
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13MG005

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix des fournitures (40)
3. Performances en matière de pritection de l'environnement (10)
4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sauvan Gilbert, président du Conseil général
Nom: Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13MG005
Informations complémentaires
Détails d'introduction des recours :
1- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivant du code de justice administrative;
2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R-551-7 à R-551-10 du CJA;
3- recours "Arrêt Tropic Travaux Signalisation".
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Source: OJS 2013/S 136-235804 (2013-07-11)
Informations complémentaires (2013-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-28 📅
Date limite de soumission: 2013-10-08 📅
Date de publication: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 169-292673
Se réfère à l'avis: 2013/S 136-235804
Numéro JO-S: 169
Source: OJS 2013/S 169-292673 (2013-08-28)