Acquisition de fournitures diverses
Cté agglomération Sophia-Antipolis
La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures diverses pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
- lot 01 : Fermetures
- lot 02 : Quincaillerie
- lot 03 : Peintures - colles - revêtements de sols
- lot 04 : Outillage
- lot 05 : Plomberie sanitaire
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée à octobre 2013.
Le délai de réception des offres était de 2013-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-16 | Avis de marché |
| 2013-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Quantité ou étendue:
“Montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº1: 3 728 EUR HT, soit 14 912 EUR HT sur la durée maximale envisagée du marché.Montant estimatif de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, 449 route des Crêtes, BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-16 📅
Date limite de soumission: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241239
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période d'un (1) an, pour une durée...”
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Objet
Champ d'application du marché
Frequency of contracts to be awarded:
“La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, sans minimum ni maximum annuel...”
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Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures diverses pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.”
“- lot 01 : Fermetures”
“- lot 02 : Quincaillerie”
“- lot 03 : Peintures - colles - revêtements de sols”
“- lot 04 : Outillage”
“- lot 05 : Plomberie sanitaire”
“À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée à octobre 2013.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fermetures
Brève description:
“L'Objet du présent lot concerne l'acquisition de fermetures pour pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: quincaillerie
Brève description:
“L'Objet du présent lot concerne l'acquisition de quincaillerie pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: peintures - colles - revêtements de sols
Brève description:
“L'Objet du présent lot concerne l'acquisition de peintures, de colles et de revêtements de sols pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis”
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: outillage
Brève description:
“L'Objet du présent lot concerne l'acquisition d'outillage pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: plomberie sanitaire
Brève description:
“L'Objet du présent lot concerne l'acquisition de plomberie sanitaire pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis”
Quantité ou étendue:
“Montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº1: 3 728 EUR HT, soit 14 912 EUR HT sur la durée maximale envisagée du marché.”
“Montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº2: 2 940,50 EUR HT soit 11 762 EUR HT sur la durée maximale envisagée du marché.”
“Montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº3: 3703, 08 EUR HT, soit 14 812,32 EUR HT sur la durée maximale envisagée du marché.”
“Montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº4: 4 044,15 EUR HT, soit 16 176,6 EUR HT sur la durée maximale envisagée du marché.”
“Montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº5: 1 799,75 EUR HT, soit 7 199 EUR HT sur la durée maximale envisagée du marché.”
Description des options:
“- le marché est reconductible 3 fois, par période d'un (1) an.”
“- possibilité de passer des avenants conformément à l'article 20 du Code des marchés publics”
“- possibilité de passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II 4 du Code des marchés publics”
Number of possible renewals: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- lettre de candidature Dc1 ou équivalent ;”
“- déclaration du candidat Dc2 ou équivalent ;”
“- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet”
Situation économique et financière:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation, réalisé au...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“- avance : pour tout bon de commande d'une valeur supérieure à 50 000 EUR HT, il sera versé une avance de 5%”
“- mode de règlement : mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.”
“- délai global maximum de paiement : 30 jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la Communauté d'agglomération...”
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“- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits au budget général primitif de l'exercice de l'année en cours, section fonctionnement,...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président de la CASA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts 449 route des Crêtes BP 43
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Code postal: 06901
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification.”
“Il est reconductible 3 fois, par période d'un (1) an, pour une durée maximale de 4 ans.”
“Les prestations seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.”
“Conformément à l'article 56 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à...”
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“Identifiant : Ca-Sophia-Antipolis _06_20130716w2_01”
“La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.”
“Critères de sélection des candidatures: les candidatures seront jugées au regard des justificatifs produits relatifs aux capacités économiques et financières.”
“Critère de sélection des offres: les offres seront jugées au regard du prix fourni par le candidat dans le Détail Quantitatif Estimatif (Dqe)”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2013/S 139-241239 (2013-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Quantité ou étendue:
“Montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº1: 3 728 EUR HT, soit 14 912 EUR HT sur la durée maximale envisagée du marché.Montant estimatif de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, 449 route des Crêtes, BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-16 📅
Date limite de soumission: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241239
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période d'un (1) an, pour une durée...”
Objet
Champ d'application du marché
Frequency of contracts to be awarded:
“La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, sans minimum ni maximum annuel...”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures diverses pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.”
“- lot 01 : Fermetures”
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“- lot 02 : Quincaillerie”
“- lot 03 : Peintures - colles - revêtements de sols”
“- lot 04 : Outillage”
“- lot 05 : Plomberie sanitaire”
“À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée à octobre 2013.”
Intitulé du lot: fermetures
Brève description:
“L'Objet du présent lot concerne l'acquisition de fermetures pour pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: quincaillerie
Brève description:
“L'Objet du présent lot concerne l'acquisition de quincaillerie pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: peintures - colles - revêtements de sols
Brève description:
“L'Objet du présent lot concerne l'acquisition de peintures, de colles et de revêtements de sols pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: outillage
Brève description:
“L'Objet du présent lot concerne l'acquisition d'outillage pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: plomberie sanitaire
Brève description:
“L'Objet du présent lot concerne l'acquisition de plomberie sanitaire pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis”
Quantité ou étendue:
“Montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº1: 3 728 EUR HT, soit 14 912 EUR HT sur la durée maximale envisagée du marché.”
“Montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº2: 2 940,50 EUR HT soit 11 762 EUR HT sur la durée maximale envisagée du marché.”
Afficher plus (3)
“Montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº3: 3703, 08 EUR HT, soit 14 812,32 EUR HT sur la durée maximale envisagée du marché.”
“Montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº4: 4 044,15 EUR HT, soit 16 176,6 EUR HT sur la durée maximale envisagée du marché.”
“Montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº5: 1 799,75 EUR HT, soit 7 199 EUR HT sur la durée maximale envisagée du marché.”
“- le marché est reconductible 3 fois, par période d'un (1) an.”
“- possibilité de passer des avenants conformément à l'article 20 du Code des marchés publics”
Afficher plus (1)
“- possibilité de passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II 4 du Code des marchés publics”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- lettre de candidature Dc1 ou équivalent ;”
“- déclaration du candidat Dc2 ou équivalent ;”
Afficher plus (1)
“- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet”
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation, réalisé au...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“- avance : pour tout bon de commande d'une valeur supérieure à 50 000 EUR HT, il sera versé une avance de 5%”
“- mode de règlement : mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.”
Afficher plus (2)
“- délai global maximum de paiement : 30 jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la Communauté d'agglomération...”
“- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits au budget général primitif de l'exercice de l'année en cours, section fonctionnement,...”
“Groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président de la CASA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts 449 route des Crêtes BP 43
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Code postal: 06901
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification.”
“Il est reconductible 3 fois, par période d'un (1) an, pour une durée maximale de 4 ans.”
Afficher plus (7)
“Les prestations seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.”
“Conformément à l'article 56 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à...”
“Identifiant : Ca-Sophia-Antipolis _06_20130716w2_01”
“La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.”
“Critères de sélection des candidatures: les candidatures seront jugées au regard des justificatifs produits relatifs aux capacités économiques et financières.”
“Critère de sélection des offres: les offres seront jugées au regard du prix fourni par le candidat dans le Détail Quantitatif Estimatif (Dqe)”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2013/S 139-241239 (2013-07-16)
Avis d'attribution de marché (2013-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 955,43 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Sophia-Antipolis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-13 📅
Date de publication: 2013-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 245-426654
Se réfère à l'avis: 2013/S 139-241239
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“Annonce nº 128, BOAMP 138 A.Annonce nº 132, BOAMP 138 B du 19.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.12.2013.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-02 📅
Nom: Legallais SAS
Adresse postale: 7 rue d'Atalante
Commune postale: Herouville Saint Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-28 📅
Nom: Comptoir des peintures azuréen sarl
Adresse postale: 2 allée des Peintres ZI Secteur A1
Commune postale: Saint Laurent du Var
Code postal: 06700
3️⃣
Nom: Wurth France SA
Adresse postale: ZI Ouest rue Georges Besse BP 13
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158
4️⃣
Nom: Legallais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Source: OJS 2013/S 245-426654 (2013-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 955,43 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Sophia-Antipolis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-13 📅
Date de publication: 2013-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 245-426654
Se réfère à l'avis: 2013/S 139-241239
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“Annonce nº 128, BOAMP 138 A.Annonce nº 132, BOAMP 138 B du 19.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.12.2013.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-02 📅
Nom: Legallais SAS
Adresse postale: 7 rue d'Atalante
Commune postale: Herouville Saint Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-28 📅
Nom: Comptoir des peintures azuréen sarl
Adresse postale: 2 allée des Peintres ZI Secteur A1
Commune postale: Saint Laurent du Var
Code postal: 06700
3️⃣
Nom: Wurth France SA
Adresse postale: ZI Ouest rue Georges Besse BP 13
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158
4️⃣
Nom: Legallais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Source: OJS 2013/S 245-426654 (2013-12-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)
- Câble, fil métallique et produits connexes (>20)
- Articles en fils métalliques (>20)
- Quincaillerie (>20)
- Grilles
- Articles de quincaillerie (9)
- Serrurerie (>20)