Acquisition de fournitures de bureau, papier, tampons pour les membres du groupement d'achat

Ville de Villeurbanne

La présente consultation concerne concernent l'approvisionnement en fournitures de bureau, papier et tampons pour les membres du groupement de commandes constitué de : Ville de Lyon, CCAS de Lyon, Ville de Villeurbanne, CCAS de Villeurbanne, Ville de Décines, CCAS de Décines, Ville de Caluire-et-Cuire, Ville de Cailloux-sur-Fontaines, CCAS de Cailloux-sur-Fontaines, Ville de Corbas, CCAS de Corbas, Ville de Couzon-au-Mont-d'Or, Ville de Genay, Ville d'Oullins, CCAS d'Oullins, Ville de Rillieux-la-Pape, CCAS de Rillieux-la-Pape, Ville de Saint-Genis-Laval, Ville de Grigny, CCAS de Grigny, Ville de Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Ville de Chassieu, CCAS de Chassieu, Ville de Vaulx-en-Velin, Ville de Feyzin, INSA de Lyon, Université de Lyon.
L'ensemble des adresses et coordonnées de chaque pouvoir adjudicateur est précisé au cahier des charges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Villeurbanne

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Produits d'encrage › Tampons encreurs
• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-26	Avis de marché
2014-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue: Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeurbanne
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Lazare Goujon, BP 65051
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-26 📅
Date limite de soumission: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 167-289845
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.villeurbanne.fr Procédure : Appel d'offres ouvert, s'agissant de marchés à bons de commande, il s'agit donc d'accords-cadres mono-attributaire au sens de la directive 2004/18 Marché à bons de commande Critères d'attributions : Les critères et pondérations indiquées ci-dessus concernent le lot 01. Pour le lot 02 : Prix : 40 % Valeur technique : 50 % Qualité environnementale et sociale de l'offre : 10 % Pour le lot 03 : Prix : 50 % Valeur technique : 40 % Qualité environnementale et sociale de l'offre : 10 % Pour le lot 04 : Prix : 40 % Valeur technique : 30 % Qualité environnementale et sociale de l'offre : 30 % Unité monétaire utilisée, l'euro. 1) Le groupement de commandes est constitué en application de l'article 8 VII 1° du code des marchés publics. Il s'agit d'un groupement de commandes dit " d'intégration partielle" dans lequel le coordonnateur sera chargé, de la procédure de passation mais également de signer le marché, de le notifier à chaque titulaire. Chacun des membres du groupement s'assurant ensuite de la bonne exécution de chaque marché pour la partie qui le concerne. La Ville de Villeurbanne est désignée coordonnateur du groupement de commande. 2) Critère de sélection de la candidature : Pour les lots 01 à 03 : — moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations, — qualité des références se rapportant à l'objet du marché. Pour le lot 04 : — agrément en cours de validité ou attestation justifiant que le dossier est en cours d'instruction pour renouvellement, — qualité des références correspondant à des fournitures analogues et datant de moins de 3 ans. 3) Durée du marché : Le marché débutera à la date de notification du marché et au plus tôt aux dates indiquées dans le CCAP. La durée initiale est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans. Conformément à l'article 16 du Code des marchés publics, la reconduction est tacite sauf décision de résiliation. En cas de reconduction du marché par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. La date d'échéance du marché est le 31.12.2017. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.8.2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.villeurbanne.fr

Procédure : Appel d'offres ouvert, s'agissant de marchés à bons de commande, il s'agit donc d'accords-cadres mono-attributaire au sens de la directive 2004/18

Marché à bons de commande

Critères d'attributions : Les critères et pondérations indiquées ci-dessus concernent le lot 01.

Pour le lot 02 :

Prix : 40 %

Valeur technique : 50 %

Qualité environnementale et sociale de l'offre : 10 %

Pour le lot 03 :

Prix : 50 %

Valeur technique : 40 %

Qualité environnementale et sociale de l'offre : 10 %

Pour le lot 04 :

Prix : 40 %

Valeur technique : 30 %

Qualité environnementale et sociale de l'offre : 30 %

Unité monétaire utilisée, l'euro.

1) Le groupement de commandes est constitué en application de l'article 8 VII 1° du code des marchés publics. Il s'agit d'un groupement de commandes dit " d'intégration partielle" dans lequel le coordonnateur sera chargé, de la procédure de passation mais également de signer le marché, de le notifier à chaque titulaire. Chacun des membres du groupement s'assurant ensuite de la bonne exécution de chaque marché pour la partie qui le concerne. La Ville de Villeurbanne est désignée coordonnateur du groupement de commande.

2) Critère de sélection de la candidature :

Pour les lots 01 à 03 :

— moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations,

— qualité des références se rapportant à l'objet du marché.

Pour le lot 04 :

— agrément en cours de validité ou attestation justifiant que le dossier est en cours d'instruction pour renouvellement,

— qualité des références correspondant à des fournitures analogues et datant de moins de 3 ans.

3) Durée du marché : Le marché débutera à la date de notification du marché et au plus tôt aux dates indiquées dans le CCAP. La durée initiale est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans.

Conformément à l'article 16 du Code des marchés publics, la reconduction est tacite sauf décision de résiliation.

En cas de reconduction du marché par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

La date d'échéance du marché est le 31.12.2017.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'ensemble des adresses et coordonnées de chaque pouvoir adjudicateur est précisé au cahier des charges.

Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de fournitures de bureau
Informations complémentaires sur les lots: Volume de dépense envisagé sur un an : 546 120 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de papier et supports de reprographie
Informations complémentaires sur les lots: Volume de dépense envisagé sur un an : 338 890 EUR TTC
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de tampons
Informations complémentaires sur les lots: Volume de dépense envisagé sur un an : 61 820 EUR TTC
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de fournitures de bureau - lot réservé
Informations complémentaires sur les lots: Volume de dépense envisagé sur un an : 47 770 EUR TTC
Numéro de référence: 4805-4808
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Grand Lyon, 69000 Grand Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournit la lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie, datée et signée.

Situation économique et financière:

Le candidat fournit la déclaration de candidature (modèle Ville de Villeurbanne) dûment complétée.

Ce document propre à la Ville de Villeurbanne, utilisé par les candidats établis en France et ceux établis à l'étranger, regroupe l'ensemble des renseignements contenus dans l'imprimé DC2.

Le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les informations suivantes :

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations,

— déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat disposera pour l'exécution des prestations.

Pour les seuls candidats, établis en France et en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

1) Le candidat doit fournir des références se rapportant à des prestations analogues exécutées au cours des 3 dernières années.

Pour chacune des références citées, devront impérativement figurer les renseignements contenus dans le tableau contenu dans la déclaration du candidat propre à la Ville de Villeurbanne :

— montant ou tout élément permettant d'apprécier la valeur de la référence,

— descriptif du service réalisé,

— date,

— destinataire (public ou privé).

Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle par tout autre moyen.

2) Pour le lot 04, le candidat devra fournir le contrat d'objectif triennal (COT) valant agrément en cours de validité ou pour les établissements en cours de renouvellement, une attestation justifiant que le dossier est en cours d'instruction pour renouvellement.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie, ni de cautionnement exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement propre, délai de paiement conformément à la réglementation en vigueur au moment du lancement de la consultation, avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sous réserve de la constitution préalable d'une garantie à première demande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (40)
2. Prix % (40)
3. Qualité environnementale et sociale de l'offre % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690266800013
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: 52 rue Racine
Code postal: 69100
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
Nom: Mairie de Villeurbanne : direction de la commande publique
Adresse postale: 52 rue Racine (7ème étage)
Nom: Mairie de Villeurbanne : direction de la commande publique (Mairie-Annexe 7ème étage)
Adresse postale: 52 rue Racine (pour remise en main propre, service de messagerie), BP 65051

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4805-4808
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.villeurbanne.fr

Procédure : Appel d'offres ouvert, s'agissant de marchés à bons de commande, il s'agit donc d'accords-cadres mono-attributaire au sens de la directive 2004/18

Marché à bons de commande

Critères d'attributions : Les critères et pondérations indiquées ci-dessus concernent le lot 01.

Pour le lot 02 :

Prix : 40 %

Valeur technique : 50 %

Qualité environnementale et sociale de l'offre : 10 %

Pour le lot 03 :

Prix : 50 %

Valeur technique : 40 %

Pour le lot 04 :

Valeur technique : 30 %

Qualité environnementale et sociale de l'offre : 30 %

Unité monétaire utilisée, l'euro.

1) Le groupement de commandes est constitué en application de l'article 8 VII 1° du code des marchés publics. Il s'agit d'un groupement de commandes dit " d'intégration partielle" dans lequel le coordonnateur sera chargé, de la procédure de passation mais également de signer le marché, de le notifier à chaque titulaire. Chacun des membres du groupement s'assurant ensuite de la bonne exécution de chaque marché pour la partie qui le concerne. La Ville de Villeurbanne est désignée coordonnateur du groupement de commande.

2) Critère de sélection de la candidature :

Pour les lots 01 à 03 :

— moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations,

— qualité des références se rapportant à l'objet du marché.

— agrément en cours de validité ou attestation justifiant que le dossier est en cours d'instruction pour renouvellement,

— qualité des références correspondant à des fournitures analogues et datant de moins de 3 ans.

3) Durée du marché : Le marché débutera à la date de notification du marché et au plus tôt aux dates indiquées dans le CCAP. La durée initiale est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans.

Conformément à l'article 16 du Code des marchés publics, la reconduction est tacite sauf décision de résiliation.

En cas de reconduction du marché par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

La date d'échéance du marché est le 31.12.2017.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2013/S 167-289845 (2013-08-26)

Avis d'attribution de marché (2014-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2014-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 016-024298
Se réfère à l'avis: 2013/S 167-289845
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.villeurbanne.fr Annonce no215, BOAMP 166 B du 29.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-02 📅
Nom: Fiducial bureautique
Adresse postale: 29 rue de la Grange
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009

2️⃣
Nom: Office depot
Adresse postale: 126 av du Poteau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300

3️⃣
Nom: Eftg
Adresse postale: 12 rue des Resistants
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600

4️⃣
Nom: L'entreprise adaptée
Adresse postale: 12 rue Jacquard
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
3
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2014/S 016-024298 (2014-01-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)

Fournitures de bureau (16)