acquisition de fourniture de bureau, fourniture pour les écoles, fournitures pour les travaux manuels, fournitures d'enveloppes de papier blanc et couleur

Commune de Saint-Brice-sous-Forêt

les fournitures de bureau, les enveloppes et le papier sont destinés à l'ensemble services administratifs de la ville de Saint-Brice-sous-Forêt ainsi qu'aux enseignants des écoles primaires et maternelles.
Les fournitures pour travaux manuels sont quant à elles destinées aux centres de loisirs, aux structures d'accueil de la petite enfance mais également aux écoles maternelles et élémentaires. Le matériel doit permettre de répondre aux besoins d'activités pédagogiques (apprentissage, développement, éveil) menées dans le cadre des missions éducatives confiées aux différents établissements.
La Commune compte 8 écoles (4 écoles élémentaires et 4 écoles maternelles) accueillant 1500 élèves, 4 accueils de loisirs et 3 établissements d'accueil de la petite enfance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cepap
• INAPA
• Lyreco
• Majuscule Direct
• Pichon

Qui ?

• Commune de Saint-Brice-sous-Forêt

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-19	Avis de marché
2014-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Quantité ou étendue:

l'estimation des quantités annuelles sont mentionnées aux bordereaux de prix unitaires (BPU) et sont données à titre indicatifs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Brice-sous-Forêt
Adresse postale: 14 rue de Paris
Code postal: 95330
Commune postale: Saint-Brice-sous-Forêt

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-19 📅
Date limite de soumission: 2013-10-14 📅
Date de publication: 2013-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 161-280608
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

l'estimation des quantités annuelles sont mentionnées aux bordereaux de prix unitaires (BPU) et sont données à titre indicatifs.

La durée du marché est d'une année à compter du 1er janvier 2014, renouvelable par reconduction expresse, il pourra être reconduit 3 fois par période annuelle, sans que sa durée totale n'excède 4 années.

Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduite ou non le marché 3 mois au moins avant la fin de la durée de celui-ci.

Brève description:

Les fournitures pour travaux manuels sont quant à elles destinées aux centres de loisirs, aux structures d'accueil de la petite enfance mais également aux écoles maternelles et élémentaires. Le matériel doit permettre de répondre aux besoins d'activités pédagogiques (apprentissage, développement, éveil) menées dans le cadre des missions éducatives confiées aux différents établissements.

La Commune compte 8 écoles (4 écoles élémentaires et 4 écoles maternelles) accueillant 1500 élèves, 4 accueils de loisirs et 3 établissements d'accueil de la petite enfance.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures pour les services administratifs et les écoles
Brève description:

Matériel de bureau et écriture: stylo, feutres, post-it, chemises cartonnées diverses, accessoires de bureau, matériel pour le classement, cahiers, etc.

Quantité ou étendue: l'estimation des quantités annuelles mentionnées aux bordereaux de prix unitaires (BPU) sont données à titre indicatifs.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de papier blanc et couleur
Brève description: Rames de papier A4 et A3 blanc et tous coloris.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fournitures pour travaux manuels
Brève description:

Les fournitures pour travaux manuels destinées aux centres de loisirs, aux structures d'accueil de la petite enfance, aux écoles maternelles et élémentaires: feutres, pinceaux, gommettes, craies, marqueurs, papier dessin, pâte à modeler etc.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de papier recyclé
Brève description: Rames papier A4 recyclé blancs et couleurs (80gr).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de papier à entête mairie (non recyclé)
Brève description: Papier format 21x29.7, format à la française, logo et adresse mairie (80gr).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture d'enveloppes avec logo de la ville
Brève description:

Pochettes kraft 229x 324 et 162x229, autocollante, logo mairie impression noire (90gr).

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture d'enveloppes avec logo (papier recyclé)
Brève description:

Enveloppes avec et sans fenêtre, logo mairie impression noire, fermeture autocollante et gommé, 110x220 ou 115x225.

Description des options:

mise à disposition d'un outil informatique de commande en ligne pour les lots 1 et 3

Le titulaire de chacun des lots 1 et 3 devra fournir, pour toute la durée du contrat, un outil en ligne (type programme client-serveur/SAAS) accessible à distance depuis lequel les commandes pourront être enregistrées par les utilisateurs autorisés. Cet outil proposera la totalité des articles figurant au BPU ainsi que leurs prix, et permettra également un suivi des quantités commandées par site de livraison et par article. Le cout de la mise à disposition de ce programme est inclus dans la prestation.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: COMPTA/ENF/2013-AOO-024

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature Dc1, déclaration du candidat Dc2, copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire, extrait Kbis.

Situation économique et financière:

déclaration du chiffre d'affaires des 3 dernières années, attestation d'assurance en cours de validité, déclaration appropriée de banque si la société a été nouvellement créée.

Capacité technique et professionnelle:

références professionnelles, moyens humains et matériels, certificats de bonne exécution.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: conformément aux articles 101 à 105 du Code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: ressources propres financées par l'impôt local.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: le groupement d'entreprise souhaité est le groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité (30)
3. Délai de livraison (10)
4. Performance en matière de protection de l'environnement (5)
5. Service après-vente (05)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alain Lorand
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Hôtel de Ville
Code postal: 95350
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@saintbrice95.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Hotel de Ville
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: COMPTA/ENF/2013-AOO-024

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil – BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 30173300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: 2 mois à compter de la réception du courrier rejetant la candidature ou l'offre pour contester cette décision et 10 jours pour un référé pré-contractuel. 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution pour un recours en nullité du marché.

Source: OJS 2013/S 161-280608 (2013-08-19)

Avis d'attribution de marché (2014-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-025838
Se réfère à l'avis: 2013/S 161-280608
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Annonce nº 181, BOAMP 160 B du 21.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Délai de Livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-24 📅
Nom: Majuscule Direct
Adresse postale: Z.I Rouvroy Morcourt
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Lyreco
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-02 📅
Nom: Pichon
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin, ZI Molina la Chazette – BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-27 📅
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle-Villabé
Commune postale: Corbeil Essonnes Cedex
Code postal: 91813

5️⃣
Nom: Cepap
Adresse postale: Espace Gtenberg, BP 40007
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440

6️⃣
Adresse postale: espace Gtenberg, BP 40007

7️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: 2 mois à compter de la réception du courrier re jetant la candidature ou l'offre pour contester cette décision et 10 jours pour un référé pré-contractuel. 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution pour un recours en nullité du marché.

Source: OJS 2014/S 017-025838 (2014-01-21)

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