Acquisition de documents pour la médiathèque et les bibliothèques de quartier de Vienne

Ville de Vienne

acquisition de documents pour la médiathèque et les bibliothèques de quartier de Vienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-29 Avis de marché
2014-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vienne
Adresse postale: 17 place de l'Hôtel de Ville, BP 126
Code postal: 38209
Commune postale: Vienne Cedex
Contact
Téléphone: +33 474783100 📞
Fax: +33 474536785 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-29 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 148-257115
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .pdf ; .xls ; .doc. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 148 000 💰
740 000 💰
Brève description:
acquisition de documents pour la médiathèque et les bibliothèques de quartier de Vienne.
Numéro du lot: 1
Brève description: documents sonores musicaux sur commande : acquisition courante et rétrospective.
Quantité ou étendue: minimum annuel 5 000 EUR (HT) maximum annuel 25 000 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: documents sonores à choisir sur place : acquisition courante et rétrospective.
Quantité ou étendue: minimum annuel 1 000 EUR (HT) maximum annuel 20 000 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: DVD de fiction, adulte et jeunesse.
Quantité ou étendue: minimum annuel 10 000 EUR (HT) maximum annuel 40 000 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: DVD documentaire, adulte et jeunesse.
Quantité ou étendue: minimum annuel 1 000 EUR (HT) maximum annuel 5 000 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: livres de fiction et documentaire, textes lus et CD (choix sur place, conseil).
Quantité ou étendue: minimum annuel 10 000 EUR (HT) maximum annuel 50 000 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: bandes dessinées jeunesse et adulte.
Quantité ou étendue: minimum annuel 5 000 EUR (HT) maximum annuel 20 000 EUR (HT) HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: livres de fiction et documentaire (service en ligne, office).
Numéro de référence: LIVRES13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Vienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures équivalentes effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres de la Ville de Vienne et subvention du département.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Vienne
Adresse postale: 17 place de l'hôtel de Ville - service commande publique BP 126
Point de contact: Mme Vanessa Chabert
Téléphone: +33 474783169 📞
Courrier électronique: commandepublique@mairie-vienne.fr 📧
Adresse postale: 17 place de l'Hôtel de Ville - service commande publique BP 126
URL des documents: http://vienne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://vienne.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: LIVRES13
Informations complémentaires
les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .pdf ; .xls ; .doc. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service d'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, 38000 Grenoble, tél. +33 476429000, fax : +33 476422269, email : greffe.ta-grenoble@juradm.fr Précisions concernant les recours : - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché jusqu'à la conclusion du marché et, en tout état de cause, dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du code de justice administrative, assorti le cas échéant d'un référé suspension ;- référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative ; - référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché; - recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arret du Conseil d'état du 16 juillet 2007 (CE, 16 juill. 2007, no 291545, sté Tropic Travaux signalisation), dans un délai de deux mois, à compter de la parution d'un avis d'attribution simplifié assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du code de justice administrative; - recours gracieux formulé auprès du pouvoir adjudicateur. Un tel recours gracieux emporte des effets de droits et la suspension du délai de recours contentieux dans des conditions conformes aux règles de la procédure contentieuse administrative.
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Source: OJS 2013/S 148-257115 (2013-07-29)
Avis d'attribution de marché (2014-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 📅
Date de publication: 2014-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-011294
Se réfère à l'avis: 2013/S 148-257115
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel. La durée du marché est de un an, reconductible 3 fois. Lot no 1 : montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 25 000 EUR (HT). Lot no 2 : montant minimum annuel de 1 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 20 000 EUR (HT). Lot no 3 : montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 40 000 EUR (HT). Lot no 4 : montant minimum annuel de 1 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 5 000 EUR (HT). Lot no 5 : montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 50 000 EUR (HT). Lot no 6 : montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 20 000 EUR (HT). Lot no 7 : montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et montant maximum annuel de 25 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Les critères de choix sont : - Pour les lots no 1 et 4 : Valeur technique jugée sur le détail technique de l'offre (DTO) pour 60 % ; Prix des prestations pour 40 %. - Pour les lots no 2 et 3 : Prix des prestations pour 60 % ; Valeur technique jugée sur le détail technique de l'offre (DTO) pour 40 % - Pour les lot no 5, 6 et 7 : Services bibliographiques jugés sur le détail technique de l'offre (DTO) pour 60 % ; Richesse de l'offre jugée sur le détail technique de l'offre (DTO) pour 20 % ; Logistique jugée sur le détail technique de l'offre (DTO) pour 15 % ; Prix jugé sur le détail technique de l'offre (DTO) et sur le taux de remise proposé dans l'acte d'engagement pour 5 %. Annonce nº 179, BOAMP 147 B du 1.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-31 📅
Nom: Entreprise GAM (groupement d'achat pour médiathèques)
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz - BP 298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Entreprise Gibert Joseph - SAS Lipadic
Adresse postale: 6 Rue de la Barre - 3 quai Gailleton
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002

3️⃣
Nom: Entreprise ADAV
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-02 📅
Nom: Librairie Lucioles
Adresse postale: 13 place du Palais
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-08 📅
Nom: Eurl Les Bulles de Vienne
Adresse postale: 11 rue du Collège

7️⃣
Nom: Biblioteca - (GIE Librairie)
Adresse postale: 14 rue Serpente
Code postal: 75006

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service d'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, 38000 Grenoble, tél. +33 476429000, fax : +33 476422269, e-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr Précisions concernant les recours :
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché jusqu'à la conclusion du marché et, en tout état de cause, dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du Code de justice administrative, assorti le cas échéant d'un référé suspension,
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— référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative,
— référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché,
Afficher plus
— recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arret du Conseil d'état du 16 juillet 2007 (CE, 16 juill. 2007, no 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de deux mois, à compter de la parution d'un avis d'attribution simplifié assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative,
Afficher plus
— recours gracieux formulé auprès du pouvoir adjudicateur. Un tel recours gracieux emporte des effets de droits et la suspension du délai de recours contentieux dans des conditions conformes aux règles de la procédure contentieuse administrative.
Source: OJS 2014/S 009-011294 (2014-01-09)
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Fournisseurs:
Biblioteca - (GIE Librairie) Entreprise ADAV Entreprise GAM (groupement d'achat pour... Entreprise Gibert Joseph - SAS Lipadic Eurl Les Bulles de Vienne Librairie Lucioles
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