Acquisition de documents musicaux et vidéos (fiction et documentaire) pour la Communauté de communes du Pays de Mayenne

Communauté communes du Pays de Mayenne

Acquisition de documents musicaux et vidéos (fiction et documentaire) pour la Communauté de communes du Pays de Mayenne.
Les lots 1, 2 et 3 concernent l'acquisition de documents sonores. Ces derniers comprennent les disques compacts, (ainsi que des nouveaux supports qui viendraient à apparaître). Elle concerne également la livraison et la fourniture de prestations annexes (recherches discographiques, office de nouveautés, consultation de documents dans les locaux du titulaire, animation culturelle autour de la musique).
le lot 4 comprend la fourniture, la livraison et la mise à disposition de documents vidéo (DVD, bluray) pour la Communauté de communes du Pays de Mayenne, afin de les mettre à disposition des bibliothèques du réseau intercommunal. Les types de documents concernés ont notamment trait aux fictions, documentaires, films musicaux, adultes/jeunesse, one man show et spectacle en live avec les droits de prêt, de consultation et éventuellement de projection publique. Sont exclus : les vidéos diffusées par la Bibliothèque Publique d'information.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté communes du Pays de Mayenne

Qu'est-ce que c'est ?

• Films › Films cinématographiques
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-18	Avis de marché
2014-07-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Quantité ou étendue:

Chaque lot aboutira à un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, signé pour 1 an et renouvelable 3 fois (soit une durée de 4 ans maximum).La consultation est divisée en 4 lots dont les montants maximum de commande sont les suivants :Lot 1 : 20 000 EUR HT par an soit 80 000 EUR HT sur 4 ans.Lot 2 : 10 000 EUR HT par an soit 40 000 EUR HT sur 4 ans.Lot 3 : 2000 EUR HT par an soit 8 000 EUR HT sur 4 ans.Lot 4 : 25 000 EUR HT par an soit 100 000 EUR HT sur 4 ans.Total des 4 lots : 228 000 EUR HT maximum sur 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes du Pays de Mayenne
Adresse postale: 10 rue de Verdun
Code postal: 53100
Commune postale: Mayenne
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdemayanne.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-mayenne.net 📧
Téléphone: +33 243302125 📞
Fax: +33 243304859 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date limite de soumission: 2014-01-10 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391365
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de documents musicaux et vidéos (fiction et documentaire) pour la Communauté de communes du Pays de Mayenne.

Les lots 1, 2 et 3 concernent l'acquisition de documents sonores. Ces derniers comprennent les disques compacts, (ainsi que des nouveaux supports qui viendraient à apparaître). Elle concerne également la livraison et la fourniture de prestations annexes (recherches discographiques, office de nouveautés, consultation de documents dans les locaux du titulaire, animation culturelle autour de la musique).

le lot 4 comprend la fourniture, la livraison et la mise à disposition de documents vidéo (DVD, bluray) pour la Communauté de communes du Pays de Mayenne, afin de les mettre à disposition des bibliothèques du réseau intercommunal. Les types de documents concernés ont notamment trait aux fictions, documentaires, films musicaux, adultes/jeunesse, one man show et spectacle en live avec les droits de prêt, de consultation et éventuellement de projection publique. Sont exclus : les vidéos diffusées par la Bibliothèque Publique d'information.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisitions courantes et rétrospectives (réassorts) de documents musicaux pour adulte
Brève description:

Le lot 1 concerne l'acquisition de documents sonores pour adultes. Ces derniers comprennent les disques compacts, (ainsi que des nouveaux supports qui viendraient à apparaître). Elle concerne également la livraison et la fourniture de prestations annexes (recherches discographiques, office de nouveautés, consultation de documents dans les locaux du titulaire, animation culturelle autour de la musique).

Quantité ou étendue: Le maximum de commande est de 20 000 EUR HT par an soit 80 000 EUR HT sur 4 ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le lot 1 aboutira à un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, signé pour 1 an et renouvelable 3 fois (soit une durée de 4 ans maximum).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisitions courantes et rétrospectives de documents musicaux pour la jeunesse
Brève description:

Le lot 2 concerne l'acquisition de documents sonores pour la jeunesse. Ces derniers comprennent les disques compacts, (ainsi que des nouveaux supports qui viendraient à apparaître). Elle concerne également la livraison et la fourniture de prestations annexes (recherches discographiques, office de nouveautés, consultation de documents dans les locaux du titulaire, animation culturelle autour de la musique).

Quantité ou étendue: Le montant maximum de commande est de 10 000 EUR HT par an soit 40 000 EUR HT sur 4 ans.
Informations complémentaires sur les lots:

Le lot 2 aboutira à un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, signé pour 1 an et renouvelable 3 fois (soit une durée de 4 ans maximum).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisitions de musique produite localement
Brève description:

Le lot 3 concerne l'acquisition de documents sonores de musique produite localement. Ces derniers comprennent les disques compacts, (ainsi que des nouveaux supports qui viendraient à apparaître). Elle concerne également la livraison et la fourniture de prestations annexes (recherches discographiques, office de nouveautés, consultation de documents dans les locaux du titulaire, animation culturelle autour de la musique).

Quantité ou étendue: Le maximum de commande est de 2 000 EUR HT par an soit 8 000 EUR HT sur 4 ans.
Informations complémentaires sur les lots:

Le lot 3 aboutira à un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, signé pour 1 an et renouvelable 3 fois (soit une durée de 4 ans maximum).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition de documents vidéos (fiction et documentaire)
Brève description:

Le lot 4 comprend la fourniture, la livraison et la mise à disposition de documents vidéo (DVD, bluray) pour la Communauté de communes du Pays de Mayenne, afin de les mettre à disposition des bibliothèques du réseau intercommunal. Les types de documents concernés ont notamment trait aux fictions, documentaires, films musicaux, adultes/jeunesse, one man show et spectacle en live avec les droits de prêt, de consultation et éventuellement de projection publique. Sont exclus : les vidéos diffusées par la Bibliothèque Publique d'information

Quantité ou étendue: Le maximum de commande est de 25 000 EUR HT par an soit 100 000 EUR HT sur 4 ans.
Informations complémentaires sur les lots:

Le lot 4 aboutira à un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, signé pour 1 an et renouvelable 3 fois (soit une durée de 4 ans maximum).

Quantité ou étendue:

Chaque lot aboutira à un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, signé pour 1 an et renouvelable 3 fois (soit une durée de 4 ans maximum).

La consultation est divisée en 4 lots dont les montants maximum de commande sont les suivants :

Lot 1 : 20 000 EUR HT par an soit 80 000 EUR HT sur 4 ans.

Lot 2 : 10 000 EUR HT par an soit 40 000 EUR HT sur 4 ans.

Lot 3 : 2000 EUR HT par an soit 8 000 EUR HT sur 4 ans.

Lot 4 : 25 000 EUR HT par an soit 100 000 EUR HT sur 4 ans.

Total des 4 lots : 228 000 EUR HT maximum sur 4 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 13FOU34

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Sauf pour l'avance. Dans le cas de l'avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres de la collectivité et ressources extérieures publiques (subventions). Paiement par virement sous 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Commuanuté de communes du Pays de Mayenne
Point de contact: Responsable médiathèque
Anne Laure Madec
Téléphone: +33 243111980 📞
Nom: plateforme de dématérialisation
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FOU34

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 rue de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. article l. 551-1 code justice administrative.

Marché renouvelable

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 3.3.2014 au 2.3.2015.

Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 2.3.2018.

Source: OJS 2013/S 225-391365 (2013-11-18)

Avis d'attribution de marché (2014-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 228 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 📅
Date de publication: 2014-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 133-238659
Se réfère à l'avis: 2013/S 225-391365
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 224 B, annonce nº 214 du 21.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-25 📅
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, CS 20298
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Librairie M'Lire
Adresse postale: 3 rue de la Paix
Commune postale: Laval
Code postal: 53000

3️⃣

4️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: cf. article L. 551-1 code justice administrative.

Source: OJS 2014/S 133-238659 (2014-07-10)

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