acquisition de divers véhicules pour le parc auto de la Ville de Vannes
Ville de Vannes
le présent marché concerne l'acquisition de poids lourds, fourgonnettes, véhicules légers, véhicule à usage spécifique, remorque etc...dans le cadre du programme de remplacement et d'extension du parc automobile de la ville de Vannes, pour l'année 2013. Les véhicules neufs devront etre livrés immatriculés, avec carte grise, certificats de carrossage et description du véhicule ainsi que toutes les attestations demandées dans le C.C.T.P. Ils seront livrés au Centre Technique Municipal en présence du responsable commercial. Les véhicules devront répondre aux normes de sécurité européenne, du code du travail en vigueur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Garnier Atlantique
- • Kertrucks SAS
- • Martenat Sud Bretagne
- • Midi auto 56
- • Montanier
- • PB Environnement
- • Venete automobile
- • Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules › Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles
- • Fourgons intégrés › Fourgonnettes
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Grands conteneurs › Bennes à déchets
- • Matériel de levage et de manutention › Grues, portiques mobiles et chariots équipés d'une grue
- • Pompes et compresseurs › Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
- • Voitures particulières › Véhicules à usage spécial
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Châssis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-05 | Avis de marché |
| 2013-03-14 | Informations complémentaires |
| 2013-09-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis
Quantité ou étendue: marché séparé ordinaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: BP 509 place Maurice Marchais
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date limite de soumission: 2013-04-24 📅
Date de publication: 2013-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 048-078059
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Brève description:
Brève description: Grue, bras hydraulique et benne sur berce
Numéro du lot: 03
Brève description: Chassis 3.5t prédisposé à recevoir une mini-benne à déchets
Numéro du lot: 04
Brève description: Mini-Benne à déchets
Numéro du lot: 05
Brève description: Fourgon tôlé 3.5t
Numéro du lot: 06
Brève description: Fourgonnette 3 places
Numéro du lot: 07
Brève description: Quatre fourgonnettes
Numéro du lot: 08
Brève description: Véhicule léger
Numéro du lot: 09
Brève description: Nettoyeur de graffitis
Numéro du lot: 10
Brève description: Remorque
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: F13VEHIC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-04-29 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01 : Prix global (40)
2. Lot 01 : Valeur technique (40)
3. Lot 01 : Délai de livraison (10)
4. Lot 01 : Service après-vente et assistance technique (10)
5. Lot 02 : Prix global (40)
6. Lot 02 : Valeur technique (40)
7. Lot 02 : Date de livraison (10)
8. Lot 02 : Service après-vente et assistance technique (10)
9. Lot 03 : Prix global (40)
10. Lot 03 : Valeur technique (40)
11. Lot 03 : Date de livraison (10)
12. Lot 03 : Service après-vente et assistance technique (10)
13. Lot 04 : Prix global (40)
14. Lot 04 : Valeur technique (40)
15. Lot 04 : Délai de livraison (10)
16. Lot 04 : Service après-vente et assistance technique (10)
17. Lot 05 : Prix global (40)
18. Lot 05 : Valeur technique (40)
19. Lot 05 : Délai de livraison (10)
20. Lot 05 : Service après-vente et assistance technique (10)
21. Lot 06 : Prix global (40)
22. Lot 06 : Valeur technique (40)
23. Lot 06 : Délai de livraison (10)
24. Lot 06 : Service après-vente et assistance technique (10)
25. Lot 07 : Prix global (40)
26. Lot 07 : Valeur technique (40)
27. Lot 07 : Délai de livraison (10)
28. Lot 07 : Service après-vente et assistance technique (10)
29. Lot 08 : Prix global (40)
30. Lot 08 : Valeur technique (40)
31. Lot 08 : Délai de livraison (10)
32. Lot 08 : Service après-vente et assistance technique (5)
33. Lot 08 : Performance en matière de protection de l'environnement (5)
34. Lot 09 : Prix global (40)
35. Lot 09 : Valeur technique (40)
36. Lot 09 : Délai de livraison (10)
37. Lot 09 : Service après-vente et assistance technique (10)
38. Lot 10 : Prix global (40)
39. Lot 10 : Valeur technique (40)
40. Lot 10 : Délai de livraison (10)
41. Lot 10 : Service après-vente et l'assistance technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Vannes. L'ouverture des plis n'est pas publique. La date et l'heure ne sont qu'indicatives.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Service commande publique
Adresse postale: 29 rue Thiers BP 509
Point de contact: Violaine Klein
Téléphone: +33 297016190 📞
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Fax: +33 297016131 📠
Nom: Ville de Vannes
Adresse postale: Service de la commande publique 29 rue Thiers BP 509
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Adresse postale: Service de la commande publique BP 509
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F13VEHIC
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 048-078059 (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis
Quantité ou étendue: marché séparé ordinaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: BP 509 place Maurice Marchais
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date limite de soumission: 2013-04-24 📅
Date de publication: 2013-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 048-078059
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
le délai précité dans l'article "Durée du marché ou délai d'exécution" n'est qu'un délai prévisionnel maximum, en aucun cas, il ne s'impose aux candidats. Les variantes ne sont autorisées que pour le lot no4, elles ne sont pas autorisées pour les autres. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché concerne l'acquisition de poids lourds, fourgonnettes, véhicules légers, véhicule à usage spécifique, remorque etc...dans le cadre du programme de remplacement et d'extension du parc automobile de la ville de Vannes, pour l'année 2013. Les véhicules neufs devront etre livrés immatriculés, avec carte grise, certificats de carrossage et description du véhicule ainsi que toutes les attestations demandées dans le C.C.T.P. Ils seront livrés au Centre Technique Municipal en présence du responsable commercial. Les véhicules devront répondre aux normes de sécurité européenne, du code du travail en vigueur
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Brève description:
Chassis porteur 19 tonnes, prédisposé pour recevoir une grue et un bras hydraulique
Numéro du lot: 02
Brève description: Grue, bras hydraulique et benne sur berce
Numéro du lot: 03
Brève description: Chassis 3.5t prédisposé à recevoir une mini-benne à déchets
Numéro du lot: 04
Brève description: Mini-Benne à déchets
Numéro du lot: 05
Brève description: Fourgon tôlé 3.5t
Numéro du lot: 06
Brève description: Fourgonnette 3 places
Numéro du lot: 07
Brève description: Quatre fourgonnettes
Numéro du lot: 08
Brève description: Véhicule léger
Numéro du lot: 09
Brève description: Nettoyeur de graffitis
Numéro du lot: 10
Brève description: Remorque
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat
Durée de l'accord: 6 mois Numéro de référence: F13VEHIC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature et d'habilitation ( Dc1 ou forme libre) datée et signée par la personne habilitée, Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ( DC 1, DC 2 ou forme libre ), Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ( Dc2 ou forme libre), Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le règlement interviendra comme suit : Pour les lots 1 et 3 - acompte de 90 % à la livraison du matériel chez le titulaire du lot 2 ( pour le lot 1) et 4 (pour le lot 3) - 10 % à la mise en service du véhicule au C.T.M et après les opérations de vérification Pour les autres lots - le règlement interviendra en une seule fois à la livraison du véhicule au C.T.M. . Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget communal
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Autres conditions particulières:
les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai. Aucun délai maximum est imposé. Des prestations supplémentaires ou alternatives ou option au sens du code des marchés publics français sont définies au dossier de consultation pour le lot no3
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-04-29 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01 : Prix global (40)
2. Lot 01 : Valeur technique (40)
3. Lot 01 : Délai de livraison (10)
4. Lot 01 : Service après-vente et assistance technique (10)
5. Lot 02 : Prix global (40)
6. Lot 02 : Valeur technique (40)
7. Lot 02 : Date de livraison (10)
8. Lot 02 : Service après-vente et assistance technique (10)
9. Lot 03 : Prix global (40)
10. Lot 03 : Valeur technique (40)
11. Lot 03 : Date de livraison (10)
12. Lot 03 : Service après-vente et assistance technique (10)
13. Lot 04 : Prix global (40)
14. Lot 04 : Valeur technique (40)
15. Lot 04 : Délai de livraison (10)
16. Lot 04 : Service après-vente et assistance technique (10)
17. Lot 05 : Prix global (40)
18. Lot 05 : Valeur technique (40)
19. Lot 05 : Délai de livraison (10)
20. Lot 05 : Service après-vente et assistance technique (10)
21. Lot 06 : Prix global (40)
22. Lot 06 : Valeur technique (40)
23. Lot 06 : Délai de livraison (10)
24. Lot 06 : Service après-vente et assistance technique (10)
25. Lot 07 : Prix global (40)
26. Lot 07 : Valeur technique (40)
27. Lot 07 : Délai de livraison (10)
28. Lot 07 : Service après-vente et assistance technique (10)
29. Lot 08 : Prix global (40)
30. Lot 08 : Valeur technique (40)
31. Lot 08 : Délai de livraison (10)
32. Lot 08 : Service après-vente et assistance technique (5)
33. Lot 08 : Performance en matière de protection de l'environnement (5)
34. Lot 09 : Prix global (40)
35. Lot 09 : Valeur technique (40)
36. Lot 09 : Délai de livraison (10)
37. Lot 09 : Service après-vente et assistance technique (10)
38. Lot 10 : Prix global (40)
39. Lot 10 : Valeur technique (40)
40. Lot 10 : Délai de livraison (10)
41. Lot 10 : Service après-vente et l'assistance technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Vannes. L'ouverture des plis n'est pas publique. La date et l'heure ne sont qu'indicatives.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Service commande publique
Adresse postale: 29 rue Thiers BP 509
Point de contact: Violaine Klein
Téléphone: +33 297016190 📞
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Fax: +33 297016131 📠
Nom: Ville de Vannes
Adresse postale: Service de la commande publique 29 rue Thiers BP 509
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Adresse postale: Service de la commande publique BP 509
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F13VEHIC
Informations complémentaires
le délai précité dans l'article "Durée du marché ou délai d'exécution" n'est qu'un délai prévisionnel maximum, en aucun cas, il ne s'impose aux candidats. Les variantes ne sont autorisées que pour le lot no4, elles ne sont pas autorisées pour les autres. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 048-078059 (2013-03-05)
Informations complémentaires (2013-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-14 📅
Date de publication: 2013-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 055-089438
Se réfère à l'avis: 2013/S 48-078059
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2013/S 055-089438 (2013-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-14 📅
Date de publication: 2013-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 055-089438
Se réfère à l'avis: 2013/S 48-078059
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2013/S 055-089438 (2013-03-14)
Avis d'attribution de marché (2013-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 52 480 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: BP 509, place Maurice Marchais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 179-308742
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Tous lots sauf lot 8 : Prix global (40)
2. Tous lots sauf lot 8 : Valeur technique (40)
3. Tous lots sauf lot 8 : Délai de livraison (10)
4. Tous lots sauf lot 8 : Service après-vente et assistance technique (10)
5. Lot 08 : Prix global (40)
6. Lot 08 : Valeur technique (40)
7. Lot 08 : Date de livraison (10)
8. Lot 08 : Service après-vente et assistance technique (5)
9. Lot 08 : Performance en matière de protection de l'environnement (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-16 📅
Nom: Martenat Sud Bretagne
Adresse postale: Zone de Kergoussel - Caudan
Commune postale: Lanester
Code postal: 56601
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Garnier Atlantique
Adresse postale: 175 rue de la Bougrière
Commune postale: Sainte-Luce-sur-Loire
Code postal: 44985
3️⃣
Nom: Kertrucks SAS
Adresse postale: ZA de Kermelin
Commune postale: Saint Avé
Code postal: 56892
4️⃣
Nom: PB Environnement
Adresse postale: ZA le Plateau de Bertoire - 25 avenue Jean Monnet
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
5️⃣
Nom: Venete automobile
Adresse postale: 1 rue Louis Lépine - ZA de Parc Lann
Commune postale: Vannes
Code postal: 56003
6️⃣
Nom: Midi Auto 56
Adresse postale: route de Nantes
Code postal: 56000
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Nom: Montanier
Adresse postale: 139 rue de l'Aunay
Commune postale: Allones
Code postal: 49650
Source: OJS 2013/S 179-308742 (2013-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 52 480 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: BP 509, place Maurice Marchais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 179-308742
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
annonce nº 212, BOAMP 48 B du 8.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Tous lots sauf lot 8 : Prix global (40)
2. Tous lots sauf lot 8 : Valeur technique (40)
3. Tous lots sauf lot 8 : Délai de livraison (10)
4. Tous lots sauf lot 8 : Service après-vente et assistance technique (10)
5. Lot 08 : Prix global (40)
6. Lot 08 : Valeur technique (40)
7. Lot 08 : Date de livraison (10)
8. Lot 08 : Service après-vente et assistance technique (5)
9. Lot 08 : Performance en matière de protection de l'environnement (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-16 📅
Nom: Martenat Sud Bretagne
Adresse postale: Zone de Kergoussel - Caudan
Commune postale: Lanester
Code postal: 56601
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Garnier Atlantique
Adresse postale: 175 rue de la Bougrière
Commune postale: Sainte-Luce-sur-Loire
Code postal: 44985
3️⃣
Nom: Kertrucks SAS
Adresse postale: ZA de Kermelin
Commune postale: Saint Avé
Code postal: 56892
4️⃣
Nom: PB Environnement
Adresse postale: ZA le Plateau de Bertoire - 25 avenue Jean Monnet
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
5️⃣
Nom: Venete automobile
Adresse postale: 1 rue Louis Lépine - ZA de Parc Lann
Commune postale: Vannes
Code postal: 56003
6️⃣
Nom: Midi Auto 56
Adresse postale: route de Nantes
Code postal: 56000
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Nom: Montanier
Adresse postale: 139 rue de l'Aunay
Commune postale: Allones
Code postal: 49650
Source: OJS 2013/S 179-308742 (2013-09-10)
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