acquisition de deux enrouleurs doubles avec baches isolantes pour la réfection du bouclier thermique d'un bassin olympique

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

acquisition de deux enrouleurs doubles avec baches isolantes pour la réfection du bouclier thermique d'un bassin olympique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-23 Avis de marché
2013-06-11 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de piscine
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de piscine 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: DGA ressources et prospective, 12 place Géneral de Gaulle, BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-23 📅
Date limite de soumission: 2013-06-10 📅
Date de publication: 2013-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 082-137927
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
le délai de livraison des fournitures est de quatre (4) semaines à compter de la date de notification du marchéle marché débutera à compter de la notification du contratle pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr/Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (un seul fichier regroupant les pièces concernant la candidature et les pièces concernant l'offre). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.par contre, la transmission des plis sur un supportphysique électronique n'est pas autorisée.le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats ont la possibilité de faire parvenir au pouvoir adjudicateur, dans les délais de dépôts des offres, une copie de sauvegarde sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, clé Usb...) ou sur support papier.cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : " Copie de sauvegarde ". Les documents figurant sur ce support doivent être revêtus de la signature électronique (pour les documents dont la signature est obligatoire).cette copie de sauvegarde sera ouverte en cas de défaillance du système informatique qui supporte la dématérialisation ou en cas de détection de programme informatique malveillant dans le document électronique transmis.Les copies de sauvegarde transmises sur support technique électronique et dans lesquelles un programme informatique malveillant est détecté sont réputées n'avoir jamais été reçues et les candidats concernés en seront informés.les candidats qui souhaitent répondre sous forme dématérialisée et afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure devront tenir compte des indications suivantes :Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : - doc- pdf - xls Pour les documents images :- bmp- jpg- jpeg- tifles candidats sont invités à :- ne pas utiliser certains formats, notamment les ".Exe " ;- ne pas utiliser certains outils, notamment les " macros " ;Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit être signée individuellement. Par conséquent, la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.les certificats de signature acceptés sont les certificats conformes au référentiel général de sécurité (Rgs). Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sontréférencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htmToutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Le candidat s'assure alors que le certificat qu'il utilise est au moins conforme à ce niveau de sécurité et donne tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité au RGS par le profil d'acheteur. Le candidat signataire transmet ainsi, avec le document signé, le mode d'emploi permettant de procéder aux vérifications nécessaires, et ce, gratuitement.la signature est au format Xades, Cades ou Pades.Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.renseignement(s) administratif(s) :Ville d'Antibes Juan-les-Pins, DGA ressources et prospective, Direction de la commande publique, 12 place Général de Gaulle, BP 2205, 06606 Antibes Cedex. Accueil: tél.: +33 492905280, télécopie: +33 492905455, e-mail : commandepub-gestadm@ville-antibes.fr. Renseignement(s) technique(s): Ville d'Antibes Juan-les-Pins, DGA animation de la cité, Direction des sports, service stade nautique, 216 avenue Jules Grec, BP 2205, 06600 Antibes Juan-les-Pins, M. Hervé Moni, télécopie : +33 492905341, e-mail: herve.moni@ville-antibes.fr ou M. Marc Medina, télécopie: +33 492905341, e-mail : marc.medina@ville-antibes.fr. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents peuvent être obtenus: Ville d'Antibes Juan-les-Pins, DGA ressources et prospective, Direction de la commande publique, 12 place Général Gaulle, BP 2205,06606 Antibes Cedex. Url : https://www.e-marches06.fr/. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville d'Antibes Juan-les-Pins, DGA ressources et prospective, Direction de la commande publique, 12 place Général de Gaulle, BP 2205, 06606 Antibes Cedex. Url : https://www.e-marches06.fr/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition de deux enrouleurs doubles avec baches isolantes pour la réfection du bouclier thermique d'un bassin olympique.
Numéro de référence: 13SPO040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Antibes, 06600 Antibes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :- la lettre de candidature (Dc1 - ex Dc4) ;- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;- le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement.
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Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés depuis leur création.
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Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement sur les crédits ouverts au budget.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'Entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13SPO040
Informations complémentaires
le délai de livraison des fournitures est de quatre (4) semaines à compter de la date de notification du marchéle marché débutera à compter de la notification du contratle pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr/Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (un seul fichier regroupant les pièces concernant la candidature et les pièces concernant l'offre). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.par contre, la transmission des plis sur un supportphysique électronique n'est pas autorisée.le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats ont la possibilité de faire parvenir au pouvoir adjudicateur, dans les délais de dépôts des offres, une copie de sauvegarde sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, clé Usb...) ou sur support papier.cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : " Copie de sauvegarde ". Les documents figurant sur ce support doivent être revêtus de la signature électronique (pour les documents dont la signature est obligatoire).cette copie de sauvegarde sera ouverte en cas de défaillance du système informatique qui supporte la dématérialisation ou en cas de détection de programme informatique malveillant dans le document électronique transmis.Les copies de sauvegarde transmises sur support technique électronique et dans lesquelles un programme informatique malveillant est détecté sont réputées n'avoir jamais été reçues et les candidats concernés en seront informés.les candidats qui souhaitent répondre sous forme dématérialisée et afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure devront tenir compte des indications suivantes :Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : - doc- pdf - xls Pour les documents images :- bmp- jpg- jpeg- tifles candidats sont invités à :- ne pas utiliser certains formats, notamment les ".Exe " ;- ne pas utiliser certains outils, notamment les " macros " ;Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit être signée individuellement. Par conséquent, la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.les certificats de signature acceptés sont les certificats conformes au référentiel général de sécurité (Rgs). Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sontréférencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htmToutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Le candidat s'assure alors que le certificat qu'il utilise est au moins conforme à ce niveau de sécurité et donne tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité au RGS par le profil d'acheteur. Le candidat signataire transmet ainsi, avec le document signé, le mode d'emploi permettant de procéder aux vérifications nécessaires, et ce, gratuitement.la signature est au format Xades, Cades ou Pades.Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.renseignement(s) administratif(s) :Ville d'Antibes Juan-les-Pins, DGA ressources et prospective, Direction de la commande publique, 12 place Général de Gaulle, BP 2205, 06606 Antibes Cedex. Accueil: tél.: +33 492905280, télécopie: +33 492905455, e-mail : commandepub-gestadm@ville-antibes.fr. Renseignement(s) technique(s): Ville d'Antibes Juan-les-Pins, DGA animation de la cité, Direction des sports, service stade nautique, 216 avenue Jules Grec, BP 2205, 06600 Antibes Juan-les-Pins, M. Hervé Moni, télécopie : +33 492905341, e-mail: herve.moni@ville-antibes.fr ou M. Marc Medina, télécopie: +33 492905341, e-mail : marc.medina@ville-antibes.fr. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents peuvent être obtenus: Ville d'Antibes Juan-les-Pins, DGA ressources et prospective, Direction de la commande publique, 12 place Général Gaulle, BP 2205,06606 Antibes Cedex. Url : https://www.e-marches06.fr/. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville d'Antibes Juan-les-Pins, DGA ressources et prospective, Direction de la commande publique, 12 place Général de Gaulle, BP 2205, 06606 Antibes Cedex. Url : https://www.e-marches06.fr/.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 082-137927 (2013-04-23)
Informations complémentaires (2013-06-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-11 📅
Date de publication: 2013-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 113-192581
Se réfère à l'avis: 2013/S 82-137927
Numéro JO-S: 113
Source: OJS 2013/S 113-192581 (2013-06-11)