Acquisition de cycles et accessoires 2 lots

SIAAP

Ce marché porte sur l'achat pour le lot 1 de bicyclettes sans moteur et accessoires.
Le lot 2 concerne l'achat de tricycles sans moteur et accessoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-15.

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Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-15 Avis de marché
Avis de marché (2013-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicyclettes sans moteur
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans montant minimum et comportant un montant maximum.Le cas échéant, valeur estimée hors TVA:Lot 1 Acquisition de cycles et accessoires:ou Fourchette : entre 00 EUR (HT) et 60 000 EUR HT pour 4 ans;Lot 2: tricycles et accessoires:Ou fourchette: entre 00 EUR (HT) et 100 000 EUR HT pour 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicyclettes sans moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-15 📅
Date limite de soumission: 2013-06-03 📅
Date de publication: 2013-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 076-127479
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée par procédure adaptée. Critères de sélection des candidatures: 1. Garanties et capacités financières; 2. Garanties et capacités techniques; 3. Références professionnelles. Critères de jugement des offres: Prix 80 % Le prix sera analysé sur la base d'un Détail Estimatif quantitatif. Valeur technique: 20 %. Le mémoire technique devra indiquer les points suivants: - la qualité de service (prise de commandes, service après-vente, garantie des équipements) 15 %; - délais de livraison et moyens logistiques 5 %; Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats - Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans montant minimum annuel et comportant un montant maximum annuel.
Le marché est décomposé en 2 lots.
Lot 1: Acquisition de cycles et accessoires:
Ou Fourchette: entre 00 EUR HT et 15 000 EUR HT/an;
Lot 2: tricycles et accessoires:
Ou Fourchette: entre 00 EUR HT et 25 000 EUR HT/an.
Brève description:
Ce marché porte sur l'achat pour le lot 1 de bicyclettes sans moteur et accessoires.
Le lot 2 concerne l'achat de tricycles sans moteur et accessoires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de cycles et accessoires
Brève description: Ce marché porte sur l'achat de bicyclettes sans moteur et accessoires.
Quantité ou étendue: Il s'agit d'un marché à Bon de commande sans montant minimum annuel et comportant un montant maximum annuel.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
15 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Tricycles et accessoires
Brève description: Ce marché porte sur l'achat de tricycles sans moteur et accessoires.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans montant minimum et comportant un montant maximum.
Le cas échéant, valeur estimée hors TVA:
Lot 1 Acquisition de cycles et accessoires:
ou Fourchette : entre 00 EUR (HT) et 60 000 EUR HT pour 4 ans;
Lot 2: tricycles et accessoires:
Ou fourchette: entre 00 EUR (HT) et 100 000 EUR HT pour 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 12S0194.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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- les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate).
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- pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Il ne sera pas alloué d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.
Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement et de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. (80)
2. Valeur technique. (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération Parisienne (SIAAP)
Point de contact: Direction des achats et de la commande/service programmation et marchés
M. Ramahatafandry
Téléphone: +33 144752106 📞
Courrier électronique: haga.ramahatafandry@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédures achats – bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0194.
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée par procédure adaptée.
Critères de sélection des candidatures:
1. Garanties et capacités financières;
2. Garanties et capacités techniques;
3. Références professionnelles.
Critères de jugement des offres:
Prix 80 %
Le prix sera analysé sur la base d'un Détail Estimatif quantitatif.
Valeur technique: 20 %.
Le mémoire technique devra indiquer les points suivants:
- la qualité de service (prise de commandes, service après-vente, garantie des équipements) 15 %;
- délais de livraison et moyens logistiques 5 %;
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats - Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144754415 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 076-127479 (2013-04-15)
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Région:
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Produits/services:
Équipement de transport et produits... Motos, bicyclettes et side-cars Bicyclettes Bicyclettes sans moteur