Acquisition de compteurs d'eau froide et de système de radio relève

Ville de Cahors

Renouvellement des compteurs d'eau des abonnés et des radios relève pour les agents du service de l'eau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-08 Avis de marché
2014-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de mesure
Quantité ou étendue:
Le marché s'incrira dans la limite annuelle suivante : le montant minimum du marché sur une année et de 40 000 EUR HT et d'un montant maximum de 100 000 EUR HT.160 000400 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de mesure 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cahors
Adresse postale: Hôtel de Ville, 73 boulevard Gambetta
Code postal: 46000
Commune postale: Cahors
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-cahors.fr 🌏
Téléphone: +33 565208787 📞
Fax: +33 565208890 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-21 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343656
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.mairie-cahors.fr Marché à bons de commande renseignements administratifs : Ville de Cahors, Christine Martinez, service des marchés publics, Hôtel Wilson, 72 rue Wilson 46000 Cahors Tél : +33 565208876 Fax : +33 565208890 unité monétaire utilisée, l'euro.le marché pourra être reconduit 3 fois expressément soit pour une durée totale de 48 mois. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Renouvellement des compteurs d'eau des abonnés et des radios relève pour les agents du service de l'eau.
Quantité ou étendue:
Le marché s'incrira dans la limite annuelle suivante : le montant minimum du marché sur une année et de 40 000 EUR HT et d'un montant maximum de 100 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
400 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S039

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
Pour fournir ces renseignements, le candidat peut utiliser le formulaire Dc1;
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait ses obligations fiscales et sociales(si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7 ci-après)ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
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Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail ;
Le candidat peut utiliser le formulaire Dc2
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché.
-pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
-attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait ses obligations fiscales et sociales(si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7 ci-après)ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires révisables. Ressources propres de la ville de Cahors. Délai global et modalités de paiement : 30 jours à compter de la réception des factures, par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (55)
2. Valeur technique de l'offre % (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21460042100017
Contact
Point de contact: Vayssouze-Faure Jean Marc, maire de Cahors
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-cahors.fr 🌏
Nom: Ville de Cahors
Adresse postale: Service des marchés publics, Hôtel Wilson, 72 rue Wilson
Point de contact: Christine Martinez
Téléphone: +33 565208876 📞
Adresse postale: 73 bd Gambetta BP 30249
Point de contact: Service marchés publics et achats

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S039
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.mairie-cahors.fr
Marché à bons de commande
renseignements administratifs :
Ville de Cahors, Christine Martinez, service des marchés publics, Hôtel Wilson, 72 rue Wilson
46000 Cahors
Tél : +33 565208876 Fax : +33 565208890
unité monétaire utilisée, l'euro.le marché pourra être reconduit 3 fois expressément soit pour une durée totale de 48 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre. Procédure de référé précontratuel possible à compter de la publication du présent avis jusqu'à signature du contrat.
Source: OJS 2013/S 199-343656 (2013-10-08)
Avis d'attribution de marché (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 54 452,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-015013
Se réfère à l'avis: 2013/S 199-343656
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.mairie-cahors.fr Annonce no204, BOAMP 197 B du 11.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique de l'offre (45)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-08 📅
Nom: Itron France
Adresse postale: 52 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy les Moulineaux
Code postal: 92130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre.procédure de référé précontratuel possible à compter de la publication du présent avis jusqu'à signature du contrat.
Source: OJS 2014/S 011-015013 (2014-01-13)
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