Acquisition de chassis 3,5 t double et simple cabine, benne transporteur ou bras hydraulique
Ville de Saint-Étienne
La présente consultation a pour objet l'acquisition de chassis 3,5 t double et simple cabine, benne transporteur ou bras hydraulique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • IVECO
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-05 | Avis de marché |
| 2014-03-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville - BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-05 📅
Date limite de soumission: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 217-377262
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique et performances environnementales % (30)
3. Délai de livraison % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Point de contact: Direction achat et logistique : Anne-Marie Cottier
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Point de contact: Direction juridique assemblée marchés
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO-214
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 217-377262 (2013-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.Le marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum sur la durée totale du marché. A titre indicatif le montant annuel des achats est estimé à 110 000 EUR TTC.Le marché est conclu pour une durée démarrant au 25 avril 2014 (ou de la date de notification si elle est postérieure) au 24.4.2015.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville - BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-05 📅
Date limite de soumission: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 217-377262
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les modalités de notation des critères sont énoncées au règlement de la présente consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. Sous peine d'irrégularité, les candidats devront mettre à disposition de la Ville de Saint-Etienne à titre gratuit un châssis identique à celui présenté dans l'offre. A titre indicatif la période de mise à disposition se situera entre la 8 janvier et le 29.1.2014. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés
2-Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de chassis 3,5 t double et simple cabine, benne transporteur ou bras hydraulique.
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum sur la durée totale du marché. A titre indicatif le montant annuel des achats est estimé à 110 000 EUR TTC.
Le marché est conclu pour une durée démarrant au 25 avril 2014 (ou de la date de notification si elle est postérieure) au 24.4.2015.
Le marché pourra être reconduit de façon expresse par période successive de 1 an, pour une durée totale de 4 ans (période initiale et reconductions comprises).
Numéro de référence: 13AOO-214
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (DC 1),
- documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),
- copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2)
Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (Rubrique G du Dc2)
- références sur les 3 dernieres années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (Rubrique G du DC 2)
Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).
Dépôts et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée. En cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics
paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;
financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne ;
Prix unitaires, ajustables;
avance prévue,
cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique et performances environnementales % (30)
3. Délai de livraison % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Point de contact: Direction achat et logistique : Anne-Marie Cottier
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Point de contact: Direction juridique assemblée marchés
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO-214
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les modalités de notation des critères sont énoncées au règlement de la présente consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. Sous peine d'irrégularité, les candidats devront mettre à disposition de la Ville de Saint-Etienne à titre gratuit un châssis identique à celui présenté dans l'offre. A titre indicatif la période de mise à disposition se situera entre la 8 janvier et le 29.1.2014. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
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1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés
2-Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 217-377262 (2013-11-05)
Avis d'attribution de marché (2014-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-107228
Se réfère à l'avis: 2013/S 217-377262
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique et performances environnementales (30)
3. Délai de livraison (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-20 📅
Nom: Iveco
Adresse postale: ZAC des Murons, rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Code postal: 42160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2014/S 063-107228 (2014-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-107228
Se réfère à l'avis: 2013/S 217-377262
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr
Annonce nº 191, BOAMP 216 B du 8.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique et performances environnementales (30)
3. Délai de livraison (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-20 📅
Nom: Iveco
Adresse postale: ZAC des Murons, rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Code postal: 42160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2014/S 063-107228 (2014-03-26)
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