Acquisition de CD et DVD pour le réseau des médiathèques de Montpellier agglomération

Communauté d'agglomération Montpellier

Cette consultation porte sur l'achat de CD et DVD pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération de Montpellier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-31.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-31 Avis de marché
Avis de marché (2013-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande avec seuils mini et maxi.Les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2014.Les marchés peuvent être reconduits par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.552 0001 904 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Montpellier
Adresse postale: 50 place Zeus – CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier-agglo.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier-agglo.com 📧
Téléphone: +33 467136484 📞
Fax: +33 467136295 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-31 📅
Date limite de soumission: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 214-372049
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al. et 57 à 59 du Code des marchés publics. Date prévisionnelle de commencement des prestations: janvier 2014. Le Dossier de consultation des entreprises peut être: — retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la Direction Adjointe des marchés publics (9:00-12:00 - 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés, — envoyé gratuitement sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel: marches-publics@montpellier-agglo.com, — téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier-agglo.com. Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être: — transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché, — déposés contre récépissé à la Direction adjointe des marchés publics de la Communauté d'agglomération de Montpellier ( 9:00-12:00 / 14:00 - 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés, — si la Communauté d'agglomération de Montpellier préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis). Renseignements: Renseignement(s) administratif(s): Direction adjointe des marchés publics / Florian Caro / Tél. +33 467136154 / Fax. +33 467136295 / https://marches.montpellier-agglo.com/courriel: marchespublics@montpellier-agglo.com Renseignement(s) technique(s): Direction de la culture - réseau des Médiathèques /Marion Lorius / Tél. +33 499062706 - fax: +33 467348701. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation porte sur l'achat de CD et DVD pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération de Montpellier.
Numéro du lot: 01
Brève description: Cd musique classique et contemporaine.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 02
Brève description: Cd chanson francophone, musique fonctionnelle, de films (Bof), pour enfants.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
76 000 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Cd musique du monde.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
36 000 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Cd musiques afro-américaines.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: Cd rock, musiques électroniques.
Numéro du lot: 06
Brève description: Cd scène locale.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
4 000 💰
Numéro du lot: 07
Brève description: Dvd fictions adultes et jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 08
Brève description: Dvd documentaires (tous genres).
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande avec seuils mini et maxi.
Les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2014.
Les marchés peuvent être reconduits par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.
Valeur estimée hors TVA: 552 000 💰
1 904 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 3373DC13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération de Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.iv du Code des marchés publics,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Kbis en cours de validité à la date de signature de l'ae, ou document équivalent, désignant la personne qui signe les pièces du marché ou délègue la signature. Dans ce dernier cas, une délégation de pouvoir, datée et signée du délégant et du délégataire, doit également accompagner le document relatif aux pouvoirs).
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un de ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent (déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit mais permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne).
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Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à 1ère demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision annuelle.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de financement: les prestations objet du présent marché sont financées par le budget général de la Communauté d'agglomération de Montpellier.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seul ou sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques. Si le candidat attributaire est un groupement, il optera pour la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction adjointe des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3373DC13
Informations complémentaires
Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al. et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: janvier 2014.
Le Dossier de consultation des entreprises peut être:
— retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la Direction Adjointe des marchés publics (9:00-12:00 - 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés,
— envoyé gratuitement sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel: marches-publics@montpellier-agglo.com,
— téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier-agglo.com.
Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être:
— transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché,
— déposés contre récépissé à la Direction adjointe des marchés publics de la Communauté d'agglomération de Montpellier ( 9:00-12:00 / 14:00 - 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés,
— si la Communauté d'agglomération de Montpellier préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis).
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Renseignements:
Renseignement(s) administratif(s):
Direction adjointe des marchés publics / Florian Caro / Tél. +33 467136154 / Fax. +33 467136295 / https://marches.montpellier-agglo.com/courriel: marchespublics@montpellier-agglo.com
Renseignement(s) technique(s):
Direction de la culture - réseau des Médiathèques /Marion Lorius / Tél. +33 499062706 - fax: +33 467348701.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Si marché à terme, nouvel avis en 2017. Sinon, avis en 2014, 2015 ou 2016.
Source: OJS 2013/S 214-372049 (2013-10-31)
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