Acquisition de CD et DVD destinés au prêt et à la consultation

Ville de Nantes

Acquisition de compacts-disques (CD) et de DVD destinés au prêt en bibliothèque ou à la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-05 Avis de marché
2014-01-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
La présente procédure de marchés de fournitures at pour objet de parvenir, par voie de procédure d'appel d'offre Ouvert à la conclusion de marchés à bons de commandes avec rabais sur catalogues, en vue de l'acquisition de compacts-disques (CD) et de DVD destinés au prêt en bibliothèque ou à la consultation. Les CD et DVD commandés ont vocation à être prêtés au public ou consultés par des personnels ou élèves des établissements concernés. Ce marché est lancé en groupement de commandes (Ville de Nantes et Esbanm), la Ville de Nantes étant le coordonnateur du marché. En tant que coordonnateur, la Ville de Nantes pilote la procédure de passation, son attribution, sa signature et sa notification. De plus, elle assure la reconduction des marchés.Les membres du groupement assurent quant à eux l'exécution opérationnelle ainsi que l'exécution financière des marchés. Ces marchés à bons de commande seront valables de leur date de notification jusqu'au 31.12.2014, puis éventuellement reconductibles par année civile, trois fois consécutives, par accord exprès de la Ville de Nantes par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire du marché dans le délai de trois mois précédant l'expiration de chaque période, soit au plus tard le 30 septembre de chaque année.Pour la Ville de Nantes.Le montant total des acquisitions est indéterminé. Toutefois, le montant minimum global annuel est estimé à 62 000 EUR (TTC) et le montant maximum global annuel à 248 000 EUR (TTC), ces montants étant fermes.Pour l'ESBANM.L'ensemble des lots sont conclus sans seuil minimum ni maximum pour les besoins de l'esbanm. De plus, le montant global des commandes, tous lots confondus, période initiale et périodes de reconductions incluses ne saurait dépasser 200 000 EUR HT sur la durée du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr/ 🌏
Courrier électronique: annaick.goarin@mairie-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240414202 📞
Fax: +33 240414200 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-05 📅
Date limite de soumission: 2013-10-21 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-301906
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Jugement des candidatures. Les candidatures seront jugées en fonction des critères suivants: capacités techniques, capacités financières, capacités professionnelles, l'ordre de priorité étant croissant dans les conditions prévues à l'article 52 du code des marchés publics (CMP). Procédure dématérialisée accessible à l'adresse: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de compacts-disques (CD) et de DVD destinés au prêt en bibliothèque ou à la consultation.
Numéro du lot: 1
Brève description: CD musique classique, contemporaine et jazz.
Informations complémentaires sur les lots:
Ville de Nantes. Minimum annuel 8 000 EUR (TTC), maximum annuel 32 000 EUR (TTC). ESBANM. Pas de seuil minimum et maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: CD pop – rock
Informations complémentaires sur les lots:
Ville de Nantes. Minimum annuel 10 000 EUR (TTC), maximum annuel 40 000 EUR (TTC). ESBANM. Pas de seuil minimum et maximum.
Numéro du lot: 3
Brève description: CD musique du monde
Informations complémentaires sur les lots:
Ville de Nantes. Minimum annuel 3 500 EUR (TTC), maximum annuel 14 000 EUR (TTC). ESBANM. Pas de seuil minimum et maximum.
Numéro du lot: 4
Brève description: CD musique pour enfants
Informations complémentaires sur les lots:
Ville de Nantes. minimum annuel 800 EUR (TTC), maximum annuel 3 200 EUR (TTC). ESBANM. Pas de seuil minimum et maximum.
Numéro du lot: 5
Brève description: CD chansons et autres genres musicaux
Informations complémentaires sur les lots:
Ville de Nantes. Minimum annuel 6 500 EUR (TTC), maximum annuel 26 000 EUR (TTC). ESBANM. Pas de seuil minimum et maximum.
Numéro du lot: 6
Brève description: DVD
Informations complémentaires sur les lots:
Ville de Nantes et ESBANM. Pas de seuil minimum et maximum. 3 attributaires pour ce lot.
Quantité ou étendue:
La présente procédure de marchés de fournitures at pour objet de parvenir, par voie de procédure d'appel d'offre Ouvert à la conclusion de marchés à bons de commandes avec rabais sur catalogues, en vue de l'acquisition de compacts-disques (CD) et de DVD destinés au prêt en bibliothèque ou à la consultation. Les CD et DVD commandés ont vocation à être prêtés au public ou consultés par des personnels ou élèves des établissements concernés. Ce marché est lancé en groupement de commandes (Ville de Nantes et Esbanm), la Ville de Nantes étant le coordonnateur du marché. En tant que coordonnateur, la Ville de Nantes pilote la procédure de passation, son attribution, sa signature et sa notification. De plus, elle assure la reconduction des marchés.
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Les membres du groupement assurent quant à eux l'exécution opérationnelle ainsi que l'exécution financière des marchés. Ces marchés à bons de commande seront valables de leur date de notification jusqu'au 31.12.2014, puis éventuellement reconductibles par année civile, trois fois consécutives, par accord exprès de la Ville de Nantes par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire du marché dans le délai de trois mois précédant l'expiration de chaque période, soit au plus tard le 30 septembre de chaque année.
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Pour la Ville de Nantes.
Le montant total des acquisitions est indéterminé. Toutefois, le montant minimum global annuel est estimé à 62 000 EUR (TTC) et le montant maximum global annuel à 248 000 EUR (TTC), ces montants étant fermes.
Pour l'ESBANM.
L'ensemble des lots sont conclus sans seuil minimum ni maximum pour les besoins de l'esbanm. De plus, le montant global des commandes, tous lots confondus, période initiale et périodes de reconductions incluses ne saurait dépasser 200 000 EUR HT sur la durée du marché.
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Description des options: marchés renouvelables
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1341C006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 rue de l'Héronnière, 44094 Nantes Cedex 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces générales :
— lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie obligatoire que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement,
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (cadre D-2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document),
— Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Situation économique et financière:
Capacités financières:
— un document précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire spécifique à l'objet du présent marché réalisé au cours des trois derniers exercices ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
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Capacité technique et professionnelle:
Capacités techniques:
— note de présentation de l'entreprise en indiquant ses moyens matériels et humains, l'organisation du service après-vente pour des prestations de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Capacités professionnelles:
— un document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 3 dernières années ou depuis leur création pour les entreprises les plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés et /ou complétées des certificats et qualifications professionnelles éventuels du candidat (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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À défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité d'une avance contre la constitution d'une garantie à première demande ou/et d'une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget général de la Ville de Nantes et le budget de l'ESBANM. Modalités de paiement: paiement par virement à 30 j conformément aux règles de la comptabilité publique. Ordonnateur: M. le maire de la Ville de Nantes. Comptable public assignataire des paiements: M. le receveur des finances de Nantes municipale.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme de groupement imposée

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Esbanm
Adresse postale: place Dulcie September
Code postal: 44000
Contact
Point de contact: Bibliothèque municipale
Annaïck Goarin
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes/ 🌏
Nom: Ville de Nantes
Commune postale: Nantes Cedex
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: 11 avenue Carnot
Code postal: 44923
Point de contact: Service des marchés publics Ville de Nantes
Marie-France Delhommeau
Téléphone: +33 240996247 📞
Courrier électronique: marie-france.delhommeau@nantesmetropole.fr 📧
Fax: +33 240996240 📠
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1341C006
Informations complémentaires
Jugement des candidatures. Les candidatures seront jugées en fonction des critères suivants: capacités techniques, capacités financières, capacités professionnelles, l'ordre de priorité étant croissant dans les conditions prévues à l'article 52 du code des marchés publics (CMP). Procédure dématérialisée accessible à l'adresse: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 175-301906 (2013-09-05)
Avis d'attribution de marché (2014-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 163,25 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 018-027669
Se réfère à l'avis: 2013/S 175-301906
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Annonce no199, BOAMP 174 B du 10.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-21 📅
Nom: Cd mail
Adresse postale: 9 chaussée Jules César CS
Commune postale: Osny
Code postal: 60234
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: cd Mail

3️⃣
Nom: g.a.m
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008

4️⃣
Adresse postale: 9 chaussée jules César

5️⃣
Adresse postale: 9 Chaussée Jules César

6️⃣
Nom: colaco 9 chemin des Hirondelles - 69570 - dardilly /
Adresse postale: Rdm 125 boulevard Gambetta - 95110 - Sannois / Adav 41 rue des Envierges - 75020 - Paris
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 pl Dulcie September BP 20119
Source: OJS 2014/S 018-027669 (2014-01-21)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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