Acquisition de 2 véhicules châssis cabine 26 tonnes – de deux caissons de 30 m3 – d'une grue et d'un bras multi benne, d'une grue et d'une benne basculante

Communauté d'agglomération du Grand Besançon

Acquisition de 2 véhicules châssis cabine 26 tonnes – de 2 caissons de 30 m3 – d'une grue et d'un bras multi benne, d'une grue et d'une benne basculante.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-30.

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Grand Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
• Châssis › Châssis-cabines
• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
• Grues › Grues à conteneurs
• Skips › Dispositifs de levage de bennes

Où ?

• Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-30	Avis de marché

Avis de marché (2013-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381650700 📞
Fax: +33 381822960 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-30 📅
Date limite de soumission: 2014-02-13 📅
Date de publication: 2014-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 001-000316
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

Le marché prend effet à compter de la notification jusqu'à réception totale du(es) matériel(s) commandé(s). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de 2 véhicules châssis cabine 26 tonnes – de 2 caissons de 30 m3 – d'une grue et d'un bras multi benne, d'une grue et d'une benne basculante.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'un châssis cabine 26 tonnes (A) pour montage d'une grue et d'un bras multi benne et fourniture d'un châssis 26 tonnes (B) pour montage d'une grue et d'une benne basculante
Brève description:

— fourniture d'un châssis cabine 26 tonnes…

… (A) pour montage d'une grue et d'un bras multi-benne,— fourniture d'un châssis cabine 26 tonnes (B) pour montage d'une grue et d'une benne basculante.

… (A) pour montage d'une grue et d'un bras multi-benne,

… (B) pour montage d'une grue et d'une benne basculante.

Quantité ou étendue: les délais d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement
Informations complémentaires sur les lots:

Critères d'attribution pour le lot 1 :— prix : 40 %,— valeur des essais : 25 % privilégie les essais à Besançon, tolère un déplacement maxi 200 km aux frais du candidat pour 4 personnes),— valeur technique (charge utile, moteur, freinage y compris ralentisseurs, rayon de braquage, ergonomie, poste de conduite et accès : 20 %,— délai de livraison : 15 %.

Critères d'attribution pour le lot 1 :

— prix : 40 %,

— valeur des essais : 25 % privilégie les essais à Besançon, tolère un déplacement maxi 200 km aux frais du candidat pour 4 personnes),

— valeur technique (charge utile, moteur, freinage y compris ralentisseurs, rayon de braquage, ergonomie, poste de conduite et accès : 20 %,

— délai de livraison : 15 %.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de deux caissons de 30m3 pour châssis 26 tonnes (A)
Brève description: Fourniture de deux caissons de 30m3 pour châssis 26 tonnes (A).
Quantité ou étendue: Les délais d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement.
Informations complémentaires sur les lots:

Critères d'attribution pour le lot 2 :— prix : 60 %,— valeur technique : 30 % (épaisseur du métal et traitement, conception générale : nombre de longerons, ouverture des portes, sécurité),— délai de garantie : 5 %,— délai de livraison : 5 %.

Critères d'attribution pour le lot 2 :

— prix : 60 %,

— valeur technique : 30 % (épaisseur du métal et traitement, conception générale : nombre de longerons, ouverture des portes, sécurité),

— délai de garantie : 5 %,

— délai de livraison : 5 %.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et pose sur un châssis cabine 26 tonnes (A) d'une grue et d'un bras multi-benne et fourniture et pose sur un châssis cabine 26 tonnes (B) d'une grue et d'une benne basculante
Brève description:

— fourniture et pose sur un châssis cabine 26 tonnes…

… (A) d'une grue et d'un bras multi-benne,— fourniture et pose sur un châssis cabine 26 tonnes (B) d'une grue et d'une benne basculante.

… (A) d'une grue et d'un bras multi-benne,

… (B) d'une grue et d'une benne basculante.

Informations complémentaires sur les lots:

Critères d'attribution pour le lot 3 :— prix : 40 %,— valeur des essais (privilégie les essais à Besançon , tolère un déplacement maxi 200 km aux frais du candidat pour 4 personnes) : 25 %,— valeur technique (puissance du matériel, capacités, poids des équipements) : 20 %,— délai de livraison : 15 %.

Critères d'attribution pour le lot 3 :

— valeur des essais (privilégie les essais à Besançon , tolère un déplacement maxi 200 km aux frais du candidat pour 4 personnes) : 25 %,

— valeur technique (puissance du matériel, capacités, poids des équipements) : 20 %,

Description des options:

Options pour le lot 3 : le candidat fera une proposition pour la fourniture et la pose d'un système de pesée embarquée sur le châssis. Le modèle proposé permettra une lecture du poids en cabine, et un transfert des résultats vers un système informatique.

Les candidats devront répondre obligatoirement et chiffrer la prestation imposée du lot n° 3. L'absence de réponse à cette prestation supplémentaire entraînera systématiquement le rejet de l'offre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Possibilité de verser une avance d'un montant de 5 % du montant initial du marché (le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée) dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.

Une retenue de garantie de 5 % du montant de la fourniture sera appliquée à la réception sur chacun des lots.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours sur présentation de factures à l'issue de la réception des fournitures.

Financement en ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Voir critères lot par lot
2. Voir critères lot par lot
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Point de contact: +33 381415520
Eric Lefevre ou Guy Verchere
Téléphone: +33 381415519 📞
Courrier électronique: pal-marches@besancon.fr 📧
Fax: +33 381415536 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches.grandbesancon.fr 🌏
Point de contact: +33 381415304
Véronique Magaud ou Frédéric Michel
Téléphone: +33 381415612 📞
URL des documents: http://marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Le marché prend effet à compter de la notification jusqu'à réception totale du(es) matériel(s) commandé(s).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 001-000316 (2013-12-30)

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