Acquisition de 2 bioréacteurs pour culture microbienne d'un volume total de 30l et 300l

INRA Toulouse

Le présent marché porte sur l'acquisition, l'installation et la mise en service :
- d'un pré-fermenteur de volume utile de 20l et de volume total supérieur ou égal à 30l et d'un fermenteur de volume utile de 200l et de volume total supérieur ou égal à 300l instrumentés pour des techniques de culture microbienne en batch, fed-batch ou continu,
- d'une centrifugeuse continue ou semi-continue sur la phase solide (volume par bâchée solide supérieur ou égal à 5l) et continue sur la phase liquide, dimensionnée pour traiter des volumes de 300l

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-26.

Qui ?

• INRA Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques › Équipement électronique

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-26	Avis de marché
2013-08-07	Informations complémentaires

Avis de marché (2013-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électronique
Quantité ou étendue:

Le bioréacteur sera stérilisable en place par apport de vapeur dans la double enveloppe. Le volume de travail sera compris entre 3 L et 20 L et le volume total sera supérieur ou égal à 30l. La cuve sera en acier inoxydable 316l (finition intérieure électropolie, finition extérieure avec soudures brossées et microbillées) avec une double enveloppe pour la régulation de température. Le rapport hauteur/diamètre (total) sera de 3 : 1. La cuve aura un fond hémisphérique et une fenêtre latérale verticale d'au moins 15 cm de long. L'aération de la cuve s'effectuera par un diffuseur de type sparger en fond de cuve ou en surface. Le mélange du milieu de culture sera réalisé par 3 turbines de type rushton (et possibilité de montage de turbines " cell-lift " ascendantes ou descendantes) et présence de contre-pales. La vitesse linéaire en bout de mobile pourra atteindre 5 m.s-1.Le bioréacteur sera stérilisable en place par apport de vapeur dans la double enveloppe. Le volume utile sera compris entre 40l et 200l et le volume total sera supérieur ou égal à 300l. La cuve sera en acier inoxydable 316l (finition intérieure électropolie, finition extérieure avec soudures brossées et microbillées) avec une double enveloppe pour la régulation de température. Le rapport hauteur/diamètre (total) sera de 3 : 1. La cuve aura un fond hémisphérique et une fenêtre latérale verticale. L'aération de la cuve s'effectuera soit par un diffuseur type sparger en fond de cuve ou en surface. Le mélange du milieu de culture sera réalisé par une agitation avec une vitesse d'agitation maximale de 1000 RPM par le bas avec 3 turbines type rushton (et possibilité de montage de turbines " cell-lift " ascendantes ou descendantes) et présence de contre-pales. L'Axe d'agitation sera équipé d'une double garniture mécanique stérilisable et lubrifiée par condensats stériles. L'Accés à la platine se fera grâce à un caillebotis en hauteur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électronique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA Toulouse
Adresse postale: 24 chemin de Borderouge-Auzeville, CS 52627
Code postal: 31326
Commune postale: Castanet-Tolosan
Contact
Courrier électronique: beatrice.montatsruc@toulouse.inra.fr 📧
Téléphone: +33 561285512 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-26 📅
Date limite de soumission: 2013-09-20 📅
Date de publication: 2013-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 147-255315
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures : conformité du dossier de candidature au regard : - des obligations légales, fiscales et sociales ; -des capacités professionnelles et techniques ; -du niveau, qualité et adéquation des qualifications et projets ; Fournir: La lettre de candidature, et le cas échant l'habilitation du mandataire pour ses cotraitants en cas de groupement (réf : Dc1 ou équivalent) - la déclaration des candidats aux marchés de l'etat (réf : Dc2 ou équivalent), avec notamment le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années ainsi qu'en annexe du Dc2 ; -les moyens humains dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; -la liste des références similaires de la clientèle publique et privée sur les trois dernières années ,avec notamment les montants des prestations réalisées et les coordonnées de la clientèle (nom et no de tél.) ; -si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, attestant de son habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché (ou équivalent) ; Le marché ne peut être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise, dans un délai de 5 jours à compter de la demande de l'inra, les certificats fiscaux et sociaux ou Noti2 délivrés par les autorités compétentes (ou équivalent). De même l'attributaire du marché devra fournir dans le même délai les trois pièces suivantes : I. Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales incombant au cocontractant et datant de moins de six mois, Ii. Une attestation sur l'honneur du cocontractant du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires, Iii. Un extrait de l'inscription au rcs (k ou K-Bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois,(ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au RM (Registre des Métiers). Les soumissionnaires peuvent fournir ces 3 pièces complémentaires dès le départ avec l'ensemble des autres pièces administratives demandées dans l'enveloppe. Ces pièces sont à fournir (à l'exception du Dc1 à communiquer uniquement par le mandataire en cas de groupement) également pour chaque co-traitant ou sous-traitant Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.7.2013.

Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures : conformité du dossier de candidature au regard :

- des obligations légales, fiscales et sociales ;

-des capacités professionnelles et techniques ;

-du niveau, qualité et adéquation des qualifications et projets ;

Fournir:

La lettre de candidature, et le cas échant l'habilitation du mandataire pour ses cotraitants en cas de groupement (réf : Dc1 ou équivalent)

- la déclaration des candidats aux marchés de l'etat (réf : Dc2 ou équivalent), avec notamment le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années ainsi qu'en annexe du Dc2 ;

-les moyens humains dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;

-la liste des références similaires de la clientèle publique et privée sur les trois dernières années ,avec notamment les montants des prestations réalisées et les coordonnées de la clientèle (nom et no de tél.) ;

-si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, attestant de son habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché (ou équivalent) ;

Le marché ne peut être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise, dans un délai de 5 jours à compter de la demande de l'inra, les certificats fiscaux et sociaux ou Noti2 délivrés par les autorités compétentes (ou équivalent).

De même l'attributaire du marché devra fournir dans le même délai les trois pièces suivantes :

I. Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales incombant au cocontractant et datant de moins de six mois,

Ii. Une attestation sur l'honneur du cocontractant du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires,

Iii. Un extrait de l'inscription au rcs (k ou K-Bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois,(ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au RM (Registre des Métiers).

Les soumissionnaires peuvent fournir ces 3 pièces complémentaires dès le départ avec l'ensemble des autres pièces administratives demandées dans l'enveloppe.

Ces pièces sont à fournir (à l'exception du Dc1 à communiquer uniquement par le mandataire en cas de groupement) également pour chaque co-traitant ou sous-traitant

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché porte sur l'acquisition, l'installation et la mise en service :

- d'un pré-fermenteur de volume utile de 20l et de volume total supérieur ou égal à 30l et d'un fermenteur de volume utile de 200l et de volume total supérieur ou égal à 300l instrumentés pour des techniques de culture microbienne en batch, fed-batch ou continu,

- d'une centrifugeuse continue ou semi-continue sur la phase solide (volume par bâchée solide supérieur ou égal à 5l) et continue sur la phase liquide, dimensionnée pour traiter des volumes de 300l

Quantité ou étendue:

Le bioréacteur sera stérilisable en place par apport de vapeur dans la double enveloppe. Le volume…

… de travail sera compris entre 3 L et 20 L et le volume total sera supérieur ou égal à 30l. La cuve sera en acier inoxydable 316l (finition intérieure électropolie, finition extérieure avec soudures brossées et microbillées) avec une double enveloppe pour la régulation de température. Le rapport hauteur/diamètre (total) sera de 3 : 1. La cuve aura un fond hémisphérique et une fenêtre latérale verticale d'au moins 15 cm de long. L'aération de la cuve s'effectuera par un diffuseur de type sparger en fond de cuve ou en surface. Le mélange du milieu de culture sera réalisé par 3 turbines de type rushton (et possibilité de montage de turbines " cell-lift " ascendantes ou descendantes) et présence de contre-pales. La vitesse linéaire en bout de mobile pourra atteindre 5 m.s-1.

… utile sera compris entre 40l et 200l et le volume total sera supérieur ou égal à 300l. La cuve sera en acier inoxydable 316l (finition intérieure électropolie, finition extérieure avec soudures brossées et microbillées) avec une double enveloppe pour la régulation de température. Le rapport hauteur/diamètre (total) sera de 3 : 1. La cuve aura un fond hémisphérique et une fenêtre latérale verticale. L'aération de la cuve s'effectuera soit par un diffuseur type sparger en fond de cuve ou en surface. Le mélange du milieu de culture sera réalisé par une agitation avec une vitesse d'agitation maximale de 1000 RPM par le bas avec 3 turbines type rushton (et possibilité de montage de turbines " cell-lift " ascendantes ou descendantes) et présence de contre-pales. L'Axe d'agitation sera équipé d'une double garniture mécanique stérilisable et lubrifiée par condensats stériles. L'Accés à la platine se fera grâce à un caillebotis en hauteur.

Description des options:

2 options pourront être proposées :

Option 1 : un analyseur externe glucose/lactate (un seul analyseur pour les fermenteurs de 20 et 200l utiles)

Option 2 : Système de nettoyage en place efficace par injection de liquide à haute pression pour la cuve de 200l utiles, avec système de nettoyage en place géré manuellement

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Critt bio industries INSA 135 avenue de Rangueil, 31077 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires Dc1, Dc2 ou équivalents.
Situation économique et financière: Formulaires Dc1, Dc2 ou équivalents.
Capacité technique et professionnelle: Formulaires Dc1, Dc2 ou équivalents.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture dans les formes prescrites.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.

le règlement sera effectué au compte bancaire ou postal indiqué par le Titulaire dans l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, il sera solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (50)
2. Prix (30)
3. Garantie et maintenance (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Beatrice Montastruc
Nom: INRA-SDAR service marchés
Adresse postale: 24 chemin de Borderouge-Auzeville CS 52627
Point de contact: Béatrice Montastruc
Courrier électronique: beatrice.montastruc@toulouse.inra.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures : conformité du dossier de candidature au regard :

- des obligations légales, fiscales et sociales ;

-des capacités professionnelles et techniques ;

-du niveau, qualité et adéquation des qualifications et projets ;

Fournir:

La lettre de candidature, et le cas échant l'habilitation du mandataire pour ses cotraitants en cas de groupement (réf : Dc1 ou équivalent)

- la déclaration des candidats aux marchés de l'etat (réf : Dc2 ou équivalent), avec notamment le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années ainsi qu'en annexe du Dc2 ;

-les moyens humains dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;

-la liste des références similaires de la clientèle publique et privée sur les trois dernières années ,avec notamment les montants des prestations réalisées et les coordonnées de la clientèle (nom et no de tél.) ;

-si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, attestant de son habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché (ou équivalent) ;

Le marché ne peut être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise, dans un délai de 5 jours à compter de la demande de l'inra, les certificats fiscaux et sociaux ou Noti2 délivrés par les autorités compétentes (ou équivalent).

De même l'attributaire du marché devra fournir dans le même délai les trois pièces suivantes :

I. Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales incombant au cocontractant et datant de moins de six mois,

Ii. Une attestation sur l'honneur du cocontractant du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires,

Iii. Un extrait de l'inscription au rcs (k ou K-Bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois,(ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au RM (Registre des Métiers).

Les soumissionnaires peuvent fournir ces 3 pièces complémentaires dès le départ avec l'ensemble des autres pièces administratives demandées dans l'enveloppe.

Ces pièces sont à fournir (à l'exception du Dc1 à communiquer uniquement par le mandataire en cas de groupement) également pour chaque co-traitant ou sous-traitant

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA service marchés
Adresse postale: 24 chemin de Borderouge- Auzeville
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31326
Téléphone: +33 561285512 📞
Source: OJS 2013/S 147-255315 (2013-07-26)

Informations complémentaires (2013-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-269932
Se réfère à l'avis: 2013/S 147-255315
Numéro JO-S: 155
Source: OJS 2013/S 155-269932 (2013-08-07)

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