Acquisition d'une solution de management de l'innovation

Pôle emploi DGA SI

Acquisition par Pôle emploi d'une solution de management de l'innovation :
Les scénarios possibles de commande des prestations sont les suivants :
- hébergement puis installation sur l'infrastructure de Pôle emploi
- installation sur l'infrastructure de Pôle emploi depuis la première commande
- hébergement sur toute la durée du marché
le titulaire devra être en mesure de réaliser les prestations suivantes :
A) Services communs à tous les scénarios dont :
- licence ; réalisation, en collaboration avec l'équipe projet Pôle emploi, du paramétrage fonctionnel de la solution
b) Services associés à l'hébergement dont :
- un droit d'accès aux services du titulaire ; interfaçage avec l'annuaire de Pôle emploi (le cas échéant) ; hébergement et la sauvegarde de la solution ; hébergement et la sauvegarde des données (mise à disposition d'espace disque nécessaire) ; supervision et exploitation du service et la gestion des incidents dans les conditions exprimées dans les documents contractuels ; maintenance corrective et évolutive de la solution ; support ; transfert de compétences aux équipes support et fonctionnelles ; prestations de services complémentaires ; gestion de projet
c) Services de mise en oeuvre de la solution sur le site de la DSI de Pôle emploi :
- la fourniture des composants à installer sur l'infrastructure de Pôle emploi, et documentation ; accompagnement pour l'installation ; -eventuels travaux d'intégration ; eventuels développements spécifiques ; migration de l'ensemble des données de l'infrastructure hébergée vers l'infrastructure de pôle emploi ; transfert de compétences aux équipes techniques de pôle emploi ; gestion de projet ; maintenance corrective et évolutive de la solution ; support.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-25.

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Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-25 Avis de marché
Avis de marché (2013-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournisseurs de services applicatifs
Quantité ou étendue:
Dans le cadre du projet, on distingue quatre principales catégories d'utilisateurs :- Les utilisateurs internes : environ 50 000 utilisateurs agents de Pôle emploi (ou le cas échéant des prestataires de service).- Les utilisateurs partenaires : environ 2 000 utilisateurs des organismes partenaires- utilisateurs externes : dans le cas d'une ouverture au grand public-Utilisateurs techniques pouvant être des applications du SI Pôle emploiLe marché découlant de la présente consultation inclut 2 modalités de mise en oeuvre :La modalité hébergée (chez le titulaire) / La modalité internalisée (chez Pôle emploi)les deux modalités pouvant être commandées, le projet peut donc se dérouler de plusieurs façons. A titre d'exemple, les hypothèses de déroulement du projet peuvent notamment être les suivantes :- mise en oeuvre de la solution dans un premier temps en mode hébergée puis migration du service vers l'infrastructure de Pôle emploi.- mise en oeuvre de l'outil sur l'infrastructure de Pôle emploi et maintien de la modalité durant l'intégralité du marché.- mise en oeuvre de la solution en mode hébergée et maintien de la modalité durant l'intégralité du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournisseurs de services applicatifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi DGA SI
Adresse postale: 70 rue de Lagny
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Contact
Adresse Internet: http://pole-emploi.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-25 📅
Date limite de soumission: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2013-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 231-401324
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Le dossier de consultation (DCE) est téléchargeable à l'adresse suivante: Http://pole-emploi.e-marchespublics.com Chaque question doit être adressée obligatoirement et exclusivement via la plateforme dématérialisée de Pôle emploi à l'adresse Suivante : http://pole-emploi.e-marchespublics.com Les réponses aux questions posées seront envoyées, via la plateforme à l'ensemble des candidats sauf éléments confidentiels propres Aux soumissionnaires. Pour tout éventuel souci technique si ne recevez pas de réponse de la plate forme, vous pouvez envoyer un message sur la boîte mail suivante: Aoemanagementinnovation.00316@pole-emploi.fr Les plis des soumissionnaires devront parvenir sur support papier à l'adresse postale. L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils ont la possibilité de justifier leur capacité financière, technique et professionnelle à exécuter le marché par celles d'un ou plusieurs autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre eux et ces autres opérateurs. Dans ce cas, la déclaration relative à la capacité financière, technique et professionnelle du candidat à exécuter le ou les marché(s) est produite, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet, par le candidat et chacun de ces autres opérateurs économiques. De même, le candidat est également tenu de rapporter la preuve qu'il dispose de la capacité du ou des autres opérateurs économiques considérés pour l'exécution du ou des marché(s), en produisant un engagement écrit de ce ou ces autres opérateurs économiques. La ventilation des critères de sélection des offres est la suivante: - critère prix (45 %) ; - critère valeur technique (55 %), dont les sous-critères suivants ; - sous-Critères fonctionnels : Réponses aux besoins " transversaux " (10 %)/ Réponses aux fonctionnalités " Utilisateurs " (20 %) / Ergonomie et expérience utilisateur (10 %) ; - sous-Critères techniques : Conformité au socle technique Pôle emploi (pré requis)/ Qualité de la conduite du projet (10 %)/ Support et maintenance (5 %) ; Le processus de notation des sous-critères fonctionnels se déroulera en 2 temps: notation et évaluation des réponses sur dossier et notation des exigences fonctionnelles suite aux démonstrations réalisées par les soumissionnaires. La notation de la démonstration de la solution viendra conforter/vérifier les réponses apportées dans le dossier de l'offre. Aucune prime liée à la réalisation des démonstrations n'est prévue pour les soumissionnaires. Le point de départ de la durée contrat est sa date de notification Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition par Pôle emploi d'une solution de management de l'innovation :
Les scénarios possibles de commande des prestations sont les suivants :
- hébergement puis installation sur l'infrastructure de Pôle emploi
- installation sur l'infrastructure de Pôle emploi depuis la première commande
- hébergement sur toute la durée du marché
le titulaire devra être en mesure de réaliser les prestations suivantes :
A) Services communs à tous les scénarios dont :
- licence ; réalisation, en collaboration avec l'équipe projet Pôle emploi, du paramétrage fonctionnel de la solution
b) Services associés à l'hébergement dont :
- un droit d'accès aux services du titulaire ; interfaçage avec l'annuaire de Pôle emploi (le cas échéant) ; hébergement et la sauvegarde de la solution ; hébergement et la sauvegarde des données (mise à disposition d'espace disque nécessaire) ; supervision et exploitation du service et la gestion des incidents dans les conditions exprimées dans les documents contractuels ; maintenance corrective et évolutive de la solution ; support ; transfert de compétences aux équipes support et fonctionnelles ; prestations de services complémentaires ; gestion de projet
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c) Services de mise en oeuvre de la solution sur le site de la DSI de Pôle emploi :
- la fourniture des composants à installer sur l'infrastructure de Pôle emploi, et documentation ; accompagnement pour l'installation ; -eventuels travaux d'intégration ; eventuels développements spécifiques ; migration de l'ensemble des données de l'infrastructure hébergée vers l'infrastructure de pôle emploi ; transfert de compétences aux équipes techniques de pôle emploi ; gestion de projet ; maintenance corrective et évolutive de la solution ; support.
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Quantité ou étendue:
Dans le cadre du projet, on distingue quatre principales catégories d'utilisateurs :
- Les utilisateurs internes : environ 50 000 utilisateurs agents de Pôle emploi (ou le cas échéant des prestataires de service).
- Les utilisateurs partenaires : environ 2 000 utilisateurs des organismes partenaires
- utilisateurs externes : dans le cas d'une ouverture au grand public
-Utilisateurs techniques pouvant être des applications du SI Pôle emploi
Le marché découlant de la présente consultation inclut 2 modalités de mise en oeuvre :
La modalité hébergée (chez le titulaire) / La modalité internalisée (chez Pôle emploi)
les deux modalités pouvant être commandées, le projet peut donc se dérouler de plusieurs façons. A titre d'exemple, les hypothèses de déroulement du projet peuvent notamment être les suivantes :
- mise en oeuvre de la solution dans un premier temps en mode hébergée puis migration du service vers l'infrastructure de Pôle emploi.
- mise en oeuvre de l'outil sur l'infrastructure de Pôle emploi et maintien de la modalité durant l'intégralité du marché.
- mise en oeuvre de la solution en mode hébergée et maintien de la modalité durant l'intégralité du marché.
Description des options:
Le contrat est conclu pour une durée d'un (1) an ferme à compter de sa notification au titulaire. Il est ensuite renouvelable dans un maximum de trois (3) fois pour une période d'un (1) an, par reconduction expresse du client avant sa date d'échéance. Le titulaire du contrat ne peut refuser la reconduction. La durée totale du contrat ne pourra excéder quatre (4) ans.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SI/AOO/2013/22

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) copie du jugement uniquement en cas de redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les candidats régis par un droit autre que le droit français, la copie du ou des jugements l'autorisant à
poursuivre son activité pendant toute la durée du contrat ;
2) pouvoir d'engagement de la société (délégation de pouvoir) ou tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise : extrait K-Bis ou équivalent (statuts de la société, délibérations du CA...) ;
3) déclaration sur l'honneur - (Dc1) ;
4) une présentation de candidature - (Dc1) avec le nom du/des correspondant(s) et son contact téléphonique
Situation économique et financière:
5) présentation du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires cible concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les montants sont donnés en euros (TTC) - (Dc2) ;
6) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels - (Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
7) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel encadrant sur chacune des 3 dernières années, en France - (Dc2) ;
8) présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années sur l'objet du marché (idéalement au moins 3 références de complexité équivalente) avec l'indication du montant par référence proposée, de la date, et le destinataire public ou privé (fournir des attestations du destinataire ou, à défaut, le candidat fournit une déclaration). Les soumissionnaires donnent les coordonnées des clients afin que Pôle emploi puisse joindre ces derniers et vérifier les références fournies par le candidat. - (Dc2) ;
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9) indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché (CV types) - Dc2).
Pour les sociétés en cours de constitution ou nouvellement créées : les garanties professionnelles sont appréciées notamment dans la personne des associés et au vu des garanties professionnelles réunies en son sein.
En cas de sous-traitance : 10) déclaration du sous-traitant en cas de sous-traitance, avec, à l'appui de cette déclaration, la production du document d'agrément du sous-traitant - (Dc4).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé à partir des contributions et subventions mentionnées à l'article L5312-7 du code du Travail (hors fonds communautaire) et sur les ressources propres de l'établissement. Paiement sous 30 jours, date de réception de la facture, par virement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
dans le cas où le groupement présente sa candidature et son offre sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des autres membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de Pôle emploi
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (55)
2. prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: SG département achats et gestion des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://pole-emploi.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SI/AOO/2013/22
Informations complémentaires
Le dossier de consultation (DCE) est téléchargeable à l'adresse suivante:
Chaque question doit être adressée obligatoirement et exclusivement via la plateforme dématérialisée de Pôle emploi à l'adresse
Les réponses aux questions posées seront envoyées, via la plateforme à l'ensemble des candidats sauf éléments confidentiels propres
Aux soumissionnaires.
Pour tout éventuel souci technique si ne recevez pas de réponse de la plate forme, vous pouvez envoyer un message sur la boîte mail suivante:
Les plis des soumissionnaires devront parvenir sur support papier à l'adresse postale.
L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils ont la possibilité de justifier leur capacité financière, technique et professionnelle à exécuter le marché par celles d'un ou plusieurs autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre eux et ces autres opérateurs. Dans ce cas, la déclaration relative à la capacité financière, technique et professionnelle du candidat à exécuter le ou les marché(s) est produite, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet, par le candidat et chacun de ces autres opérateurs économiques. De même, le candidat est également tenu de rapporter la preuve qu'il dispose de la capacité du ou des autres opérateurs économiques considérés pour l'exécution du ou des marché(s), en produisant un engagement écrit de ce ou ces autres opérateurs économiques.
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La ventilation des critères de sélection des offres est la suivante:
- critère prix (45 %) ;
- critère valeur technique (55 %), dont les sous-critères suivants ;
- sous-Critères fonctionnels : Réponses aux besoins " transversaux " (10 %)/ Réponses aux fonctionnalités " Utilisateurs " (20 %) / Ergonomie et expérience utilisateur (10 %) ;
- sous-Critères techniques : Conformité au socle technique Pôle emploi (pré requis)/ Qualité de la conduite du projet (10 %)/ Support et maintenance (5 %) ;
Le processus de notation des sous-critères fonctionnels se déroulera en 2 temps: notation et évaluation des réponses sur dossier et notation des exigences fonctionnelles suite aux démonstrations réalisées par les soumissionnaires. La notation de la démonstration de la solution viendra conforter/vérifier les réponses apportées dans le dossier de l'offre.
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Aucune prime liée à la réalisation des démonstrations n'est prévue pour les soumissionnaires.
Le point de départ de la durée contrat est sa date de notification
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunaladministratif 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) Avant la conclusion du contrat,
recours sur la base de l'article L551-1 du code de justice administrative;
2) Après la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions fixées aux articles L551-14 à L551-16 du même code;
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3) pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement
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précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur général aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.
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Source: OJS 2013/S 231-401324 (2013-11-25)
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