Acquisition d'un système de Tomographie d'émission de positrons (TEP) dédié à l'imagerie du petit animal

CNRS – délégation Alsace

Le marché comprend, d'une part, la fourniture, l'installation, le test la mise en service d'un système d'imagerie TEP, et, d'autre part, la formation des opérateurs et les opérations de maintenance durant la période de garantie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-17 Avis de marché
2013-10-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de tomographie
Quantité ou étendue:
Le marché comprend, d'une part, la fourniture, l'installation, le test la mise en service d'un système d'imagerie TEP, et, d'autre part, la formation des opérateurs et les opérations de maintenance durant la période de garantie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de tomographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Loess – BP20
Code postal: 67037 Strasbourg Cedex 02
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106821 📞
Fax: +33 388106791 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-17 📅
Date limite de soumission: 2013-08-30 📅
Date de publication: 2013-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 140-243245
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_dbefcKHZBz Les réponses doivent être parvenues avant les date et heure limites à l'adresse suivante : CNRS – délégation Alsace Accueil bâtiment 01 Service financier et Agence comptable – politique d'achat A l'attention de Philippe Celet 23, rue du Loess – BP 20 67037 – Strasbourg Cedex 02 Les candidats présentent leur dossier dans une enveloppe extérieure cachetée comportant impérativement la mention suivante : marché public – ne pas ouvrir : IPHC-TEP. Avant attribution du marché, il sera demandé au candidat retenu les formulaires NOTI1 et NOTI2 (si ceux-ci n'ont pas déjà été fournis) disponibles sur internet à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification Il est précisé que le CNRS accepte les documents à caractère non contractuel en langue anglaise. Tous les documents contractuels doivent être rédigés en français. La transmission des offres doit obligatoirement se faire par voie papier, sous peine d'irrecevabilité. Pièces à fournir pour l'offre : - les conditions particulières d'achat (CPA) à compléter, parapher, dater et signer accompagné de ses annexes le cas échéant, - un relevé d'identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque, - un extrait K-bis ou équivalent, - l'offre technique et financière détaillée (datée et signée) décrite dans un mémoire fournissant les éléments de réponses aux vues des caractéristiques du marché mentionnées au CCTP (compléter notamment l'annexe 1). Le candidat devra notamment exposer la liste des exigences qui ont présidé au choix des technologies retenues pour la conception du système TEP. En particulier, il mettra en exergue les points forts et les points faibles des technologies retenues. Le candidat précisera les différents points couverts par la garantie (matériel fourni, main d'œuvre et déplacements…) au moyen notamment de l'annexe 2. Afin d'évaluer les moyens à mettre en oeuvre sur site et d'obtenir tous les renseignements d'ordre administratif ou technique qui leur sont nécessaires pour la remise de leurs propositions, une visite facultative des locaux pourra être organisée avant l'établissement des offres sur rendez-vous auprès de David Brasse (david.brasse@iphc.cnrs.fr / tél.: +33 388106418 / fax : +33 388106273).
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend, d'une part, la fourniture, l'installation, le test la mise en service d'un système d'imagerie TEP, et, d'autre part, la formation des opérateurs et les opérations de maintenance durant la période de garantie.
Durée de l'accord: 180 jours
Numéro de référence: 2013D10/11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS – Institut pluridisciplinaire Hubert Curien (IPHC)
Bâtiment 25 Imabio/Cyrce
23 rue du Loess
67200 Strasbourg

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1 « lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants » disponible sur Internet à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
accompagné, le cas échéant, des pièces justificatives suivantes :
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
- Une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie et maintenance minimum de 12 mois à compter de l'admission des prestations.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- financement public extérieur (CPER),
- paiements par acomptes à 30 jours selon les règles de la comprabilité publique. A compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement, il est ouvert de plein droit au titulaire le bénéfice d'intérêts moratoires conformément aux dispositions de la loi no 2013-100 du 28 janvier 2013 et de ses décrets d'application.,
Afficher plus
- possibilité de versement d'une avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFC – pôle achats/marchés
Philippe Celet
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_dbefcKHZBz 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_dbefcKHZBz 🌏
Nom: CNRS – Institut pluridisciplinaire Hubert Curien (IPHC)
Adresse postale: 23 rue du Loess – BP28
Commune postale: Strasbourg Cedex 2
Code postal: 67037
Point de contact: David Brasse
Téléphone: +33 388106418 📞
Courrier électronique: david.brasse@iphc.cnrs.fr 📧
Fax: +33 388106273 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.iphc.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_dbefcKHZBz 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013D10/11
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_dbefcKHZBz
Les réponses doivent être parvenues avant les date et heure limites à l'adresse suivante :
CNRS – délégation Alsace
Accueil bâtiment 01
Service financier et Agence comptable – politique d'achat
A l'attention de Philippe Celet
23, rue du Loess – BP 20
67037 – Strasbourg Cedex 02
Les candidats présentent leur dossier dans une enveloppe extérieure cachetée comportant impérativement la mention suivante : marché public – ne pas ouvrir : IPHC-TEP.
Avant attribution du marché, il sera demandé au candidat retenu les formulaires NOTI1 et NOTI2 (si ceux-ci n'ont pas déjà été fournis) disponibles sur internet à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification
Il est précisé que le CNRS accepte les documents à caractère non contractuel en langue anglaise. Tous les documents contractuels doivent être rédigés en français.
La transmission des offres doit obligatoirement se faire par voie papier, sous peine d'irrecevabilité.
Pièces à fournir pour l'offre :
- les conditions particulières d'achat (CPA) à compléter, parapher, dater et signer accompagné de ses annexes le cas échéant,
- un relevé d'identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque,
- un extrait K-bis ou équivalent,
- l'offre technique et financière détaillée (datée et signée) décrite dans un mémoire fournissant les éléments de réponses aux vues des caractéristiques du marché mentionnées au CCTP (compléter notamment l'annexe 1).
Le candidat devra notamment exposer la liste des exigences qui ont présidé au choix des technologies retenues pour la conception du système TEP. En particulier, il mettra en exergue les points forts et les points faibles des technologies retenues.
Le candidat précisera les différents points couverts par la garantie (matériel fourni, main d'œuvre et déplacements…) au moyen notamment de l'annexe 2.
Afin d'évaluer les moyens à mettre en oeuvre sur site et d'obtenir tous les renseignements d'ordre administratif ou technique qui leur sont nécessaires pour la remise de leurs propositions, une visite facultative des locaux pourra être organisée avant l'établissement des offres sur rendez-vous auprès de David Brasse (david.brasse@iphc.cnrs.fr / tél.: +33 388106418 / fax : +33 388106273).
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix – BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Fax: +33 388212333 📠
Source: OJS 2013/S 140-243245 (2013-07-17)
Avis d'attribution de marché (2013-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 rue du Loess – BP 20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358532
Se réfère à l'avis: 2013/S 140-243245
Numéro JO-S: 207

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Institut pluridisciplinaire Hubert Curien (IPHC)

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (dont : performances : 15 ; choix technologiques : 5 ; qualité de l'adaptation de l'outil à l'environnement : 5) (25)
3. Service après-vente et assistance technique (10)
4. Délai de livraison ou d'exécution (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-18 📅
Nom: Inviscan
Adresse postale: 4 rue Boussingault
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2013/S 207-358532 (2013-10-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Appareils de tomographie