Acquisition d'un scanner in vivo petit animal

Université Claude Bernard Lyon 1

la présente consultation concerne l'acquisition d'un scanner in vivo petit animal pour le suivi longitudinal d'animaux au regard de traitements injectés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-06 Avis de marché
2013-07-12 Informations complémentaires
2013-11-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: Bâtiment Julie-Victoire Daubié, 43 bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Téléphone: +33 472447966 📞
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-06 📅
Date limite de soumission: 2013-07-17 📅
Date de publication: 2013-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 110-187721
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations ne devra pas dépasser 6 mois. Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (mél ou télécopie) adressée au Service des marchés publics. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. Le Service des marchés est ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30, les plis ne peuvent être réceptionnés ni les samedis et dimanches et ni les jours fériés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition d'un scanner in vivo petit animal pour le suivi longitudinal d'animaux au regard de traitements injectés.
Numéro de référence: 13038F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Lyon, 69008 Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Afficher plus
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail.
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles et déclaration des effectifs.
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: budget de l'université + Inserm.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
Afficher plus
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (annexe 1 à l'AE), voir les sous-critères énoncés à l'art. 5 du RC (45)
2. Prix des prestations (annexe 2 à l'AE) (25)
3. Délai de livraison (annexe 3 à l'AE) (5)
4. Assistance technique (annexe 4 à l'AE) (10)
5. Formation (annexe 5 à l'AE) (5)
6. Conditions de garantie et de maintenance (annexe 6 à l'AE) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19691774400019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Filippini Virginie
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: Bâtiment Daubié, 43 boulevard du 11 novembre 1918
Point de contact: Mme Bambara Isabelle
Téléphone: +33 472447964 📞
Point de contact: Mme Bernard Laurence
Téléphone: +33 472447963 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=116985&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=116985&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13038F
Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations ne devra pas dépasser 6 mois. Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (mél ou télécopie) adressée au Service des marchés publics. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. Le Service des marchés est ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30, les plis ne peuvent être réceptionnés ni les samedis et dimanches et ni les jours fériés.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché: référé précontractuel (art. L551-1 du Code de justice administrative), référé contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2013/S 110-187721 (2013-06-06)
Informations complémentaires (2013-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-12 📅
Date limite de soumission: 2013-07-25 📅
Date de publication: 2013-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 137-237444
Se réfère à l'avis: 2013/S 110-187721
Numéro JO-S: 137
Source: OJS 2013/S 137-237444 (2013-07-12)
Avis d'attribution de marché (2013-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 207 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: bâtiment Julie-Victoire Daubié, 43 bd du 11 novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 215-373867
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Annonce nº 229, BOAMP 109 B du 8.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.11.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Annexe 1 à l'AE) (voir les sous-critères énoncés à l'art. 5 du RC) (45)
2. Prix des prestations (Annexe 2 à l'AE) (25)
3. Délai de livraison (Annexe 3 à l'AE) (5)
4. Assistance technique (Annexe 4 à l'AE) (10)
5. Formation (Annexe 5 à l'AE) (5)
6. Conditions de garantie et de maintenance (Annexe 6 à l'AE) (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-28 📅
Nom: Synergie 4
Adresse postale: 10 rue du Bois Chaland
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché : référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du Cja).
Afficher plus
Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.
Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007).
Une demande indemnitaire peut également être faite.
Source: OJS 2013/S 215-373867 (2013-11-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,...