acquisition d'un porteur poids lourd équipé d'une benne à ordures ménagères avec trémie polyvalente, lève-conteneur et grue
Communauté de communes de Faucigny-Glières
acquisition et livraison :- d'un porteur poids lourd- d'une benne à ordures ménagères avec trémie polyvalente, lève conteneur, grue et montage sur porteur poids lourd
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • bogey
- • Forez-Bennes
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-26 | Avis de marché |
| 2014-02-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Faucigny-Glières
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Contact
Adresse Internet: http://www.ccfg.fr 🌏
Courrier électronique: d.passieux@ccfg.fr 📧
Téléphone: +33 450975158 📞
Fax: +33 450975173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-26 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 147-255338
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Acquisition d'un porteur poids lourd
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: 13.14/2013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (40)
2. Prix des prestations % (30)
3. Délai de livraison % (20)
4. Service après-vente % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000017200011
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Faucigny-Glières : M. David Passieux
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13.14/2013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135 BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de communes Faucigny-Glières : Service marchés publics
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
Téléphone: +33 450252248 📞
Adresse Internet: http://www.ccfg.fr 🌏
Fax: +33 450034477 📠
Source: OJS 2013/S 147-255338 (2013-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Faucigny-Glières
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Contact
Adresse Internet: http://www.ccfg.fr 🌏
Courrier électronique: d.passieux@ccfg.fr 📧
Téléphone: +33 450975158 📞
Fax: +33 450975173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-26 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 147-255338
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr Délai de livraison : le délai d'exécution des prestations est proposé par le candidat dans l'acte d'engagement. Renseignements administratifs : Communauté de communes Faucigny-Glières, M. David Passieux, 56 place de l'Hôtel de Ville, 74130 Bonneville, tél. +33 450252248, fax : +33 450034477, mél : d.passieux@ccfg.fr ; renseignements techniques : Communauté de communes Faucigny-Glières, Mme Christelle Repiquet et M. Jérôme Lemarechal, 56 place de l'Hôtel de Ville, 74130 Bonneville, tél. +33 450034465, fax : +33 450975173, mél : c.repiquet@ccfg.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition et livraison :- d'un porteur poids lourd- d'une benne à ordures ménagères avec trémie polyvalente, lève conteneur, grue et montage sur porteur poids lourd
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition d'un porteur poids lourd
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition et installation d'une benne à ordures ménagères avec trémie polyvalente, lève-conteneur et grue
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
pour le lot nº1 (porteur) :Options obligatoires :Option nº1 : reprise d'un porteur Renault premium 320, 4x2, 205 000 km environ et de la benne à ordures ménagères de type Faun année 2000option nº2 : climatisationoption facultative :Option nº3 : le candidat peut proposer un équipement de démonstrationpour le lot nº2 (benne)options obligatoires :Option nº1 : reprise d'un porteur Renault premium 320, 4x2, 205 000 km environ et de la benne à ordures ménagères de type Faun année 2000option nº2 : système de pesage sur chassis embarqué homologué (Indicateur de cabine, logiciel de gestion, mise en mémoire, imprimante, boîtier de jonction et cablage)option nº3 : Modulateur de tassement dans le caisson afin de facilité le tri pour certains déchets collectésoption nº4 : GPS avec système de géolocalisation embarquéoption facultative :Option nº5 : le candidat peut proposer un équipement de démonstration
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail
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-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
-Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
article 86 à 111 du code des marchés publics.Règlement des comptes selon les modalités du CCAG Fournitures courantes et servicesdélai de paiement de 30 jours.Ressources propres.Une avance pourra être accordée dans les conditions prévues au marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (40)
2. Prix des prestations % (30)
3. Délai de livraison % (20)
4. Service après-vente % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000017200011
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Faucigny-Glières : M. David Passieux
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13.14/2013
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr Délai de livraison : le délai d'exécution des prestations est proposé par le candidat dans l'acte d'engagement. Renseignements administratifs : Communauté de communes Faucigny-Glières, M. David Passieux, 56 place de l'Hôtel de Ville, 74130 Bonneville, tél. +33 450252248, fax : +33 450034477, mél : d.passieux@ccfg.fr ; renseignements techniques : Communauté de communes Faucigny-Glières, Mme Christelle Repiquet et M. Jérôme Lemarechal, 56 place de l'Hôtel de Ville, 74130 Bonneville, tél. +33 450034465, fax : +33 450975173, mél : c.repiquet@ccfg.fr
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Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135 BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de communes Faucigny-Glières : Service marchés publics
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
Téléphone: +33 450252248 📞
Adresse Internet: http://www.ccfg.fr 🌏
Fax: +33 450034477 📠
Source: OJS 2013/S 147-255338 (2013-07-26)
Avis d'attribution de marché (2014-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 106 150 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Faucigny Glières
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-14 📅
Date de publication: 2014-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 035-057251
Se réfère à l'avis: 2013/S 147-255338
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-29 📅
Nom: Bogey
Adresse postale: 31 avenue de la Roche Parnale
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
2️⃣
Nom: Forez-Bennes
Adresse postale: 440 route de Montbrison - BP 121
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2014/S 035-057251 (2014-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 106 150 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Faucigny Glières
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-14 📅
Date de publication: 2014-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 035-057251
Se réfère à l'avis: 2013/S 147-255338
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mp74.fr
Annonce n° 346, BOAMP 146 B du 31.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.2.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-29 📅
Nom: Bogey
Adresse postale: 31 avenue de la Roche Parnale
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
2️⃣
Nom: Forez-Bennes
Adresse postale: 440 route de Montbrison - BP 121
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2014/S 035-057251 (2014-02-14)
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