Acquisition d'un oscilloscope

CNRS bureau des marchés, DR18 Nord-Pas-de-Calais et Picardie

Acquisition d'un oscilloscope.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-02 Avis de marché
2013-09-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité ou étendue:
Les prestations seront divisées en une tranche ferme (composée notamment d'une option décrite ci-dessous) et d' une tranche conditionnelle.— Tranche ferme: la durée d'exécution est de 4 mois,— Tranche conditionnelle 1: La durée d'exécution sera de 3 mois compter de la date de notification d'affermissement
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS bureau des marchés, DR18 Nord-Pas-de-Calais et Picardie
Adresse postale: Espace recherche et innovation, 2 rue des Canonniers
Code postal: 59046
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 320125421 📞
Fax: +33 320630043 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date limite de soumission: 2013-06-13 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-147879
Numéro JO-S: 87

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'un oscilloscope.
Quantité ou étendue:
Les prestations seront divisées en une tranche ferme (composée notamment d'une option décrite ci-dessous) et d' une tranche conditionnelle.
— Tranche ferme: la durée d'exécution est de 4 mois,
— Tranche conditionnelle 1: La durée d'exécution sera de 3 mois compter de la date de notification d'affermissement
Description des options: Option 1 : extension de garantie de 2 ans supplémentaires.
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: PHLAM/DR18/13-005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Laboratoire PHLAM - UFR de Physique Bâtiment-P5 –
56655 Villeneuve d'Ascq Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est
effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il
fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet
du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance de 30 % du montant toutes taxes comprises du marché sera versée sans formalités si le titulaire demande son versement dans l'acte d'engagement. Des acomptes seront versés au fur et à mesure de l'exécution du marché. Le marché est conclu en euros.
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Paiements effectués sur le budget du CNRS, après service fait, à 30 jours par virement au compte ouvert au nom du titulaire (tel que renseigné dans son offre) sur présentation de factures. Le dépassement du délai global de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt
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de la principale facilité de refinancement appliqué par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
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Un forfait de 40 euros sera automatiquement appliqué au titre d'indemnité pour frais de recouvrement, lors de l'application d'intérêts moratoires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix de la prestation (30)
3. SAV (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pôle achat
M. Marchal
Nom: Phlam
Adresse postale: UFR de physique batiment P5
Commune postale: Villeneuve d'Ascq Cedex
Code postal: 59655
Point de contact: Szriftgiser Pascal
Téléphone: +33 320336448 📞
Courrier électronique: pascal.szriftgiser@univ-lille1.fr 📧
Fax: +33 320434084 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHLAM/DR18/13-005

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631300 📠
Source: OJS 2013/S 087-147879 (2013-05-02)
Avis d'attribution de marché (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 994,30 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace recherche et innovation, 2 rue des Canonniers
Commune postale: Lille cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325976
Se réfère à l'avis: 2013/S 87-147879
Numéro JO-S: 189

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DR18/13-005 Marché 201831
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Laboratoire PHLAM - UFR de Physique Bâtiment-P5 – 56655 Villeneuve-d'Ascq Cedex.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-24 📅
Nom: Teledyne Lecroy
Adresse postale: 19 avenue de Norvège
Commune postale: Courtaboeuf
Code postal: 91953
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 189-325976 (2013-09-24)
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