Acquisition d'un microcalorimètre couplé à une microbalance

Université de Poitiers

acquisition d'un micro calorimètre couplé à une microbalance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Kep Technologies High Tech Products (Setaram Instrumentation)

Qui ?

• Université de Poitiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de comptage › Calorimètres

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-27	Avis de marché
2014-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Calorimètres
Quantité ou étendue:

un microcalorimètre et balance symétrique avec consommables, logiciels et matériels informatiques permettant le pilotage de l'appareil ainsi que le traitement des données.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Calorimètres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de l'Hôtel de Dieu
Code postal: 86034
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: marches@univ-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549453065 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-27 📅
Date limite de soumission: 2013-04-29 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-105387
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition d'un micro calorimètre couplé à une microbalance.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

les options ont un caractère obligatoire, si les candidats n y répondent pas leur offre sera rejetée.Option obligatoire 1: extension de garantie. Option obligatoire 2: système de refroidissement.

Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 2013A013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 rue Michel Brunet, 86022 Poitiers Cedex, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

un imprimé Dc1 rempli et signé. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

un imprimé Dc2 rempli et signé.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement sur fondscper P1 Réseau Eco-Industrie. Tranche 4 et 5, ligne: calorimètre.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement d'opérateurs économique attributaire du marché, il sera demandé que le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (30)
3. Qualité du service après-vente (10)
4. Garantie (10)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Voisin Sophie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=103333&orgAcronyme=f2 🌏
Nom: Université de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de l'Hôtel Dieu
Service de la commande publique, 15 rue de l'Hôtel Dieu
Téléphone: +33 549454114 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013A013

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; ce recours interrompt le délai de recours contentieux,

— recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de deux mois à compter de cet acte, devant le tribunal administratif de Poitiers; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du Code de justice administrative,

— le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du Code de justice administrative,

— référé pré-contractuel devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative français qui peut être exerce depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction, sur le fondement de la jurisprudence du conseil d'état du 16 juillet 2007 - Tropic travaux signalisation – en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, éventuellement assorti de demandes indemnitaires devant le Tribunal administratif de Poitiers, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2013/S 063-105387 (2013-03-27)

Avis d'attribution de marché (2014-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 106 980 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 067-114789
Se réfère à l'avis: 2013/S 63-105387
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Annonce nº 301, BOAMP 63 B du 29.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.4.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-14 📅
Nom: SAS Kep Technologies High Tech Products (Setaram Instrumentation)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; ce recours interrompt le délai de recours contentieux,

— recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de 2 mois à compter de cet acte, devant le tribunal administratif de Poitiers; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative,

— le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative,

— recours de pleine juridiction, sur le fondement de la jurisprudence du conseil d'état du 16 juillet 2007 – tropic travaux signalisation – en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, éventuellement assorti de demandes indemnitaires devant le tribunal administratif de Poitiers, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2014/S 067-114789 (2014-04-01)

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