Acquisition d'un logiciel de modélisation atmosphérique

Syctom

Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un logiciel de modélisation des rejets atmosphérique des installations du Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum avec un maximum de 150 000 EUR HT sur toute la durée du marché. Ce logiciel aura pour vocation de modéliser l'impact dans l'environnement des rejets atmosphériques des installations de traitement de déchets. Ce marché comprend:
— la fourniture du logiciel et son installation,
— la réalisation de maquettes numériques décrivant, pour chaque domaine d'étude, la topographie et l'occupation du sol ainsi que la géométrie des bâtiments du site et les caractéristiques des sources,
— la formation à l'utilisation du logiciel,
— les mises-à-jour, la maintenance corrective, évolutive et réglementaire du logiciel et une assistance à l'utilisateur,
— ponctuellement, la réalisation de calculs à partir de fichiers fournis par le Syctom.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aria technologies

Qui ?

• Syctom

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-11	Avis de marché
2014-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum avec un maximum de 150 000 EUR HT sur toute la durée du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syctom
Adresse postale: 35 boulevard de Sébastopol
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.syctom-paris.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@syctom-paris.fr 📧
Téléphone: +33 140131739 📞
Fax: +33 145085463 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-11 📅
Date limite de soumission: 2013-11-25 📅
Date de publication: 2013-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 201-348077
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Point n° 1: modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement. Il doit être téléchargé sur le site Internet http://www.achatpublic.com Il est possible de télécharger le DCE de façon anonyme. L'attention des candidats est attirée sur le fait que cette éventualité ne leur permettrait pas de recevoir les compléments et précisions relatives au marché. Dès lors, il leur est fortement recommandé de télécharger les pièces du marché en s'identifiant. Point n° 2: dématérialisation. Les opérateurs économiques ont la possibilité de télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur la plate-forme www.achatpublic.com et également de déposer une candidature et offre sous format dématérialisé sur cette même plate-forme. Support téléphonique de la plate-forme achatpublic.com: +33 892232120. Point n° 3 suite de la rubrique Il.1.4 relative à l'information sur l'accord-cadre: la notion d'accord-cadre visé au présent avis recouvre celle de marchés à bons de commandes de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande à prix unitaires. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un logiciel de modélisation des rejets atmosphérique des installations du Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers.

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum avec un maximum de 150 000 EUR HT sur toute la durée du marché. Ce logiciel aura pour vocation de modéliser l'impact dans l'environnement des rejets atmosphériques des installations de traitement de déchets. Ce marché comprend:

— la fourniture du logiciel et son installation,

— la réalisation de maquettes numériques décrivant, pour chaque domaine d'étude, la topographie et l'occupation du sol ainsi que la géométrie des bâtiments du site et les caractéristiques des sources,

— la formation à l'utilisation du logiciel,

— les mises-à-jour, la maintenance corrective, évolutive et réglementaire du logiciel et une assistance à l'utilisateur,

— ponctuellement, la réalisation de calculs à partir de fichiers fournis par le Syctom.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DDD/2013/ AOO Logiciel modélisat
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Dans les locaux du Titulaire ou de ses sous-traitants, dans les locaux du Syctom.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (groupement ou sous traitant) pour présenter sa candidature,

— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Si les documents fournis ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Capacité technique et professionnelle:

Pour évaluer si ces exigences sont remplies: le candidat produira l'ensemble des renseignements demandés dans le Dc2.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement:

Le présent marché sera financé sur le budget principal du Syctom, par des ressources propres.

Le marché donnera lieu au versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, si les conditions prévues par le code des marchés publics sont remplies et si le titulaire n'y a pas renoncé dans le cadre de l'acte d'engagement.

Le versement de l'avance ne sera effectué qu'une fois remise par le Titulaire une garantie à première demande du remboursement de la totalité de l'avance.

Le Titulaire pourra céder ou nantir sa créance régie à ce titre par les dispositions des articles 106 à 111 du code des marchés publics.

Modalités de paiement :

Le marché est traité à prix unitaires fixés dans le bodereau des prix unitaires.

Concernant le poste de prix 1, 90 % du montant du bon de commande sera versé à la mise en ordre de marche. Le solde de 10 % sera versé à la décision de réception.

Concernant le poste de prix 2, il sera payé à 100 % après réalisation de la formation et remise des supports de formation et manuel d'utilisation.

Concernant le poste de prix 3, le paiement s'effectuera par acompte mensuel sur présentation d'une demande de paiement.

Concernant le poste de prix 4, il sera payé à 100 % à la réception des résultats du calcul.

Le règlement du marché sera effectué par virement administratif selon les procédés de la comptabilité publique en vigueur.

Le comptable public est la Recette Générale des Finances de Paris.

Le taux d'intérêts qui s'applique est celui prévu par le décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux d'intérêt moratoire est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne (...), majoré de 8 points.

Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la date de la demande de règlement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.

Dans le cas de candidatures groupées, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.

Il est exigé pour l'exécution du marché en cas de groupement conjoint que le mandataire du groupement soit solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre : jugée sur la base du mémoire technique de l'offre selon les sous-critères suivants : Niveau de réponse fonctionnelle aux besoins décrits dans le CCTP (70%) ; Etendu et qualité du contrat de maintenance (10%) ; Organisation de la prestation : (suivi durant l'année de garantie, mise à disposition de ressource machine ...) (10%) ; Procédure de formation des utilisateurs (10%). l'ensemble du critère "Valeur Technique" est pondéré à (60)
2. Montant de l'offre : le prix sera jugé sur la base du montant indiqué dans le panel de jugement des offres (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. Dagnaud François
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Mme Fabro Chantal
M. François Dagnaud, le président
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DDD/2013/ AOO Logiciel modélisat
Informations complémentaires

Point n° 1: modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises:

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement. Il doit être téléchargé sur le site Internet http://www.achatpublic.com

Il est possible de télécharger le DCE de façon anonyme. L'attention des candidats est attirée sur le fait que cette éventualité ne leur permettrait pas de recevoir les compléments et précisions relatives au marché. Dès lors, il leur est fortement recommandé de télécharger les pièces du marché en s'identifiant.

Point n° 2: dématérialisation.

Les opérateurs économiques ont la possibilité de télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur la plate-forme www.achatpublic.com et également de déposer une candidature et offre sous format dématérialisé sur cette même plate-forme. Support téléphonique de la plate-forme achatpublic.com: +33 892232120.

Point n° 3 suite de la rubrique Il.1.4 relative à l'information sur l'accord-cadre: la notion d'accord-cadre visé au présent avis recouvre celle de marchés à bons de commandes de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande à prix unitaires.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtmlFax 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 201-348077 (2013-10-11)

Avis d'attribution de marché (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-021315
Se réfère à l'avis: 2013/S 201-348077
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

1) Modalités de consultation Le marché peut être consulté gratuitement au Syctom en téléphonant préalablement au +33 140131739 aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. 2) Précisions relatives à l'estimation et au montant du marché : Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 EUR HT sur la durée du marché. Annonce no391, BOAMP 199 B du 15.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1391060

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-18 📅
Nom: Aria technologies
Adresse postale: 8-10 rue de la Ferme
Commune postale: Boulogne Bilancourt
Code postal: 92100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 014-021315 (2014-01-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Logiciels et systèmes d'information (>20 nouveaux marchés)

Logiciels de transactions commerciales et de transactions personnelles (5)

Logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels