acquisition d'un logiciel de gestion des temps de travail

Région Rhône-Alpes

acquisition d'un progiciel de gestion du temps de travail des agents affectés dans les établissements publics locaux d'enseignement et des agents du siège et des espaces Rhône-Alpes de la Région.
Le progiciel sera installé sur quelques sites dès septembre 2014, pour un déploiement sur l'ensemble des établissements de la Région en septembre 2015.
A une date ultérieure, le progiciel pourra également être déployé sur le siège et les espaces de la Région Rhône-Alpes ; ces prestations font l'objet d'une tranche conditionnelle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-20 Avis de marché
2013-12-26 Informations complémentaires
2014-06-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
Quantité ou étendue:
la collectivité souhaite que le temps de travail de tous les agents (6700) géré informatiquement. L'Outil devra dans un premier temps pallier la gestion manuelle effectuée dans les lycées (5200 agents), et dans un deuxième temps gérer l'ensemble des agents régionaux, c'est-à-dire les agents du siège et des espaces (1500 agents). Pour plus d'information, voir le CCTP
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des systèmes d'information, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Téléphone: +33 426764000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date limite de soumission: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-434858
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics). Forme du marché : Le marché est un marché à tranches conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics, comprenant : Une tranche ferme pour les prestations relatives à l'acquisition du progiciel pour les agents des lycées de la Région Rhône-Alpes : Les prestations de la tranche ferme sont mixtes : - avec une partie des prestations traitées à prix forfaitaire : pour le déploiement, la maintenance et l'assistance du progiciel dans les lycées de la Région Rhône-Alpes ; - et une partie des prestations traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix ; Études d'impact, paramétrage spécifique et évolutions fonctionnelles et/ou techniques à la demande de la Région Licences supplémentaires, Formations, assistance et maintenance complémentaires. Ces prestations feront l'objet de bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics Une tranche conditionnelle pour les prestations relatives à l'acquisition du progiciel pour les agents du siège et des espaces Rhône-Alpes (Era) de la Région Rhône-Alpes : Les prestations de la tranche conditionnelle sont mixtes : - avec une partie des prestations traitées à prix forfaitaire : pour la mise en oeuvre, la maintenance et l'assistance du progiciel pour les agents du siège et des espaces Rhône-Alpes ; - et une partie des prestations traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix ; Études d'impact, paramétrage spécifique et évolutions fonctionnelles et/ou techniques à la demande de la Région Licences et supplémentaires, Fourniture et paramétrage de badgeuses Formations, assistance et maintenance complémentaires. Ces prestations feront l'objet de bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics Le non affermissement de la tranche conditionnelle n'ouvre pas droit à des indemnités d'attente ou de dédit Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de 3 ans, renouvelable 1 fois pour une période de 1 an. La tranche ferme débutera à compter de la notification du marché pour une durée maximale de 3 ans, renouvelable 1 fois pour une période de 1 an. La tranche conditionnelle du marché débutera à compter de la date indiquée dans l'ordre de service d'affermissement de la tranche (date prévisionnelle : au plus tard fin 2017). Le marché aura donc une durée maximale de 3 ans, renouvelable 1 fois pour une période de 1 an. Chaque tranche s'achève à l'issue du marché. Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition d'un progiciel de gestion du temps de travail des agents affectés dans les établissements publics locaux d'enseignement et des agents du siège et des espaces Rhône-Alpes de la Région.
Le progiciel sera installé sur quelques sites dès septembre 2014, pour un déploiement sur l'ensemble des établissements de la Région en septembre 2015.
A une date ultérieure, le progiciel pourra également être déployé sur le siège et les espaces de la Région Rhône-Alpes ; ces prestations font l'objet d'une tranche conditionnelle
Description des options:
la présente consultation ne comporte pas d'options au sens français du terme mais elle est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires
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Numéro de référence: 13S0468

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature ou Dc1 signée en original ;
- document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat signé en original ;
- copie du/des éventuels jugements (cas de redressement judiciaire) ;
- attestation sur l'honneur datée et signée en original ou Dc1 ;
- attestation d'assurance en cours de validité ;
- formulaire relatif au contrôle qualité des marchés publics
Situation économique et financière:
- Trois derniers chiffres d'affaires dont le candidat dispose (annexe 2 du règlement de la consultation ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
- Renseignements relatifs à description significative de la société : structure, effectifs, description générale de la logistique, moyens matériels (annexe 2 du règlement de la consultation ou équivalent) ;
- liste d'au plus 3 références de nature comparable et de moins de trois ans.
si le candidat en dispose :
- certificats de bonne exécution (à titre facultatif) ;
- certificats de démarche qualité ;
- certificats environnementaux.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: marché financé par les ressources propres de la Région
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se référer au règlement de la consultation

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0468
Informations complémentaires
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).
Forme du marché :
Le marché est un marché à tranches conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics, comprenant :
Une tranche ferme pour les prestations relatives à l'acquisition du progiciel pour les agents des lycées de la Région Rhône-Alpes :
Les prestations de la tranche ferme sont mixtes :
- avec une partie des prestations traitées à prix forfaitaire : pour le déploiement, la maintenance et l'assistance du progiciel dans les lycées de la Région Rhône-Alpes ;
- et une partie des prestations traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix ;
Études d'impact, paramétrage spécifique et évolutions fonctionnelles et/ou techniques à la demande de la Région
Licences supplémentaires,
Formations, assistance et maintenance complémentaires.
Ces prestations feront l'objet de bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics
Une tranche conditionnelle pour les prestations relatives à l'acquisition du progiciel pour les agents du siège et des espaces Rhône-Alpes (Era) de la Région Rhône-Alpes :
Les prestations de la tranche conditionnelle sont mixtes :
- avec une partie des prestations traitées à prix forfaitaire : pour la mise en oeuvre, la maintenance et l'assistance du progiciel pour les agents du siège et des espaces Rhône-Alpes ;
Licences et supplémentaires,
Fourniture et paramétrage de badgeuses
Le non affermissement de la tranche conditionnelle n'ouvre pas droit à des indemnités d'attente ou de dédit
Durée du marché :
Le marché est conclu pour une durée de 3 ans, renouvelable 1 fois pour une période de 1 an.
La tranche ferme débutera à compter de la notification du marché pour une durée maximale de 3 ans, renouvelable 1 fois pour une période de 1 an.
La tranche conditionnelle du marché débutera à compter de la date indiquée dans l'ordre de service d'affermissement de la tranche (date prévisionnelle : au plus tard fin 2017).
Le marché aura donc une durée maximale de 3 ans, renouvelable 1 fois pour une période de 1 an.
Chaque tranche s'achève à l'issue du marché.
Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 249-434858 (2013-12-20)
Informations complémentaires (2013-12-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-26 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-441502
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-434858
Numéro JO-S: 252
Source: OJS 2013/S 252-441502 (2013-12-26)
Avis d'attribution de marché (2014-06-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-23 📅
Date de publication: 2014-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 121-215267
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Montant du marché : Ce marché , d'une durée de 3 ans renouvelable 1 fois pour une période de 1 an, comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle selon la décomposition suivante : La tranche ferme relative à l'acquisition du progiciel pour les agents des lycées de la Région Rhône-Alpes est traitée à prix mixtes et aura une durée de 3 ans, renouvelable 1 fois pour une période de 1 an. La partie relative au déploiement, à la maintenance et à l'assistance du progiciel dans les lycées de la Région Rhône-Alpes est traitée au prix forfaitaire de 102 125 EUR HT, soit 122 550 EUR TTC pour la première période de 3 ans et au prix forfaitaire de 7 500 EUR HT, soit 9 000 EUR TTC pour la période de reconduction d'un an. La partie relative aux études d'impact, au paramétrage spécifique et aux évolutions fonctionnelles et/ou techniques à la demande de la Région, aux licences supplémentaires, et aux formations, à l'assistance et à la maintenance complémentaires traitées à prix unitaires fera l'objet de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. L'enveloppe globale du marché comprenant toutes les tranches est de 400 000 EUR TTC, dont 300 000 EUR TTC en autorisation de programme et de 100 000 EUR TTC en autorisation d'engagement sur la durée du marché. Procédure et voies de recours : Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 7.5.2014. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 248 B, annonce no 459 du 26.12.2013. Références de publication rectificative Parution no : 251 B, annonce no 135 du 31.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-02 📅
Nom: GFI Progiciels
Adresse postale: Campus de Bissy, CS 60010
Commune postale: Saint-Clément-de-Rivière
Code postal: 34488
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2014/S 121-215267 (2014-06-23)
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