Acquisition d'un laser pour l'énucléation de la prostate et d'un kit d'endoscopie

CHU de Reims

Acquisition d'un laser pour l'énucléation de la prostate et d'un kit d'endoscopiele marché a pour objet la fourniture, l'acheminement, l'installation et la mise en service d'un laser pour l'énucléation de la prostate et d'un kit d'endoscopie pour l'énucléation laser de la prostate pour le service d'urologie situé à l'hôpital Robert Debré au centre hospitalier universitaire de Reims, ainsi que la maintenance du laser et la formation des utilisateurs à l'usage de ces équipements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-17 Avis de marché
2013-12-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Laser chirurgical
Quantité ou étendue:
En ce qui concerne le lot no 1, le marché est un marché à tranches, passé en application de l'article 72 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour la tranche ferme et la tranche conditionnelle. En ce qui concerne le lot no 2, le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire. En ce qui concerne la tranche ferme du lot no 1 et le lot no 2, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.En ce qui concerne la tranche conditionnelle du lot no 1, le ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Laser chirurgical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims – 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326832720 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date limite de soumission: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-165333
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
En ce qui concerne la tranche conditionnelle du lot no 1, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient.Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :- par téléchargement sur le sitehttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_jWUNE5Gk6-&v=1&selected=0,-sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres :- par voie dématérialisée sur le sitehttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_jWUNE5Gk6-&v=1&selected=0,- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.La visite d'un site équipé du matériel proposé aura lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour le lot no 1, afin d'évaluer l'adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux et l'ergonomie du matériel.L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de visite ne pourra plus s'opérer après le 15 juillet 2013.Cette visite devra être réalisée à compter de ladate de parution de la publicité jusqu'au 31 juillet 2013, dernier délai.Cette visite concernera M. le dr Larre, Responsable de la Structure Interne " Urologie " du CHU de Reims, ou un chirurgien désigné par ses soins.Au cours de la visite, M. Le Dr LARRE ou le chirurgien désigné assistera à une intervention chirurgicale réalisée avec le matériel proposé par le candidat dans le cadre de la présente consultation.La planification de cette visite sera établie par le candidat, et ce en relation avec la Structure Interne " Urologie " du CHU de Reims.Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver une date de visite, en adressant un même courriel aux 3 adresses suivantes :- M. le Docteur LARRE, Responsable de Structure Interne " Urologie " : slarre@chu-reims.fr, en destinataire principal- M. Pin, Ingénieur Biomédical en Chef : npin@chu-reims.fr en copie- M. Basson, Ingénieur Biomédical : cbasson@chu-reims.fr en copiece contact par courrielaura lieu au minimum 10 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de visite proposée par le candidat.Une présentation du matériel aura lieu obligatoirement, sous peine de rejet des offres, pour le lot no 2.L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de présentations ne pourra plus s'opérer après le 15 juillet 2013.La présentation des matériels devra être réalisée à compter de la date de parution de la publicité jusqu'au 31 juillet 2013, dernier délai.Elle se déroulera sur une durée de 50 minutes par candidat, sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas de présentations concomitantes) et sur le site du CHU de Reims, au sein du service d'urologie.Le matériel présenté sera le même que celui que les candidats proposent dans le cadre de cette consultation.Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver un créneau de présentation, en adressant un même courriel aux 2 adresses suivantes :- M. Pin, Ingénieur Biomédical en Chef : npin@chu-reims.fr- M. Basson, Ingénieur Biomédical : cbasson@chu-reims.frce contact par courriel aura lieu au minimum 5 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de début des présentations du créneau réservé par le candidat. Les créneaux de présentation seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.Les créneaux possibles de présentation sont les suivants : - le mercredi 22.5.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00 - le jeudi 23.5.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00 - le mardi 11.6.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00 - le mercredi 12.6.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00 - le mercredi 19.6.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00 - le jeudi 20.6.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00 - le vendredi 21.6.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00 - le vendredi 28.6.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00 - le mercredi 3.7.013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00 - le jeudi 4.7.013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00 - le mercredi 10.7.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00 - le mercredi 17.7.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00 - le mardi 23.7.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00 - le jeudi 25.7.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00 - le mardi 30.7.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00 - le mercredi 31.7.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'un laser pour l'énucléation de la prostate et d'un kit d'endoscopiele marché a pour objet la fourniture, l'acheminement, l'installation et la mise en service d'un laser pour l'énucléation de la prostate et d'un kit d'endoscopie pour l'énucléation laser de la prostate pour le service d'urologie situé à l'hôpital Robert Debré au centre hospitalier universitaire de Reims, ainsi que la maintenance du laser et la formation des utilisateurs à l'usage de ces équipements.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Tranche Ferme : Acquisition d'un laser pour l'énucléation de la prostatetranche conditionnelle : Prestations de maintenance forfaitaire complète (préventive, curative et évolutive) d'un Laser pour l'énucléation de la prostate.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'un Kit endoscopique pour l'énucléation laser de la prostate
Description des options:
Tranche conditionnelle du lot no 1 : prestations de maintenance forfaitaire complète (préventive, curative et évolutive) d'un laser pour l'énucléation de la prostate. La tranche conditionnelle ne sera exécutée, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie. En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit.En cas d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.
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Numéro de référence: CE 76- 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées :
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/06/12 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec :- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
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Situation économique et financière:
sont souhaités :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Sont exigés :- présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;sont souhaités :- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims - ressources Biomédicales
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Point de contact: M. Pin (Référent technique) Nicolas
Téléphone: +33 326784923 📞
Fax: +33 326787417 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_jWUNE5Gk6-&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Reims - cellule des marchés publics
Adresse postale: pôle Logistique, rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01
Point de contact: M. Thiefin (Référent administratif) Geoffroy
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_jWUNE5Gk6-&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01
Point de contact: M. Thiefin Geoffroy
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_jWUNE5Gk6-&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CE 76- 2013
Informations complémentaires
En ce qui concerne la tranche conditionnelle du lot no 1, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient.Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :- par téléchargement sur le sitehttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_jWUNE5Gk6-&v=1&selected=0,-sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres :- par voie dématérialisée sur le sitehttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_jWUNE5Gk6-&v=1&selected=0,- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.La visite d'un site équipé du matériel proposé aura lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour le lot no 1, afin d'évaluer l'adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux et l'ergonomie du matériel.L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de visite ne pourra plus s'opérer après le 15 juillet 2013.Cette visite devra être réalisée à compter de ladate de parution de la publicité jusqu'au 31 juillet 2013, dernier délai.Cette visite concernera M. le dr Larre, Responsable de la Structure Interne " Urologie " du CHU de Reims, ou un chirurgien désigné par ses soins.Au cours de la visite, M. Le Dr LARRE ou le chirurgien désigné assistera à une intervention chirurgicale réalisée avec le matériel proposé par le candidat dans le cadre de la présente consultation.La planification de cette visite sera établie par le candidat, et ce en relation avec la Structure Interne " Urologie " du CHU de Reims.Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver une date de visite, en adressant un même courriel aux 3 adresses suivantes :- M. le Docteur LARRE, Responsable de Structure Interne " Urologie " : slarre@chu-reims.fr, en destinataire principal- M. Pin, Ingénieur Biomédical en Chef : npin@chu-reims.fr en copie- M. Basson, Ingénieur Biomédical : cbasson@chu-reims.fr en copiece contact par courrielaura lieu au minimum 10 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de visite proposée par le candidat.Une présentation du matériel aura lieu obligatoirement, sous peine de rejet des offres, pour le lot no 2.L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de présentations ne pourra plus s'opérer après le 15 juillet 2013.La présentation des matériels devra être réalisée à compter de la date de parution de la publicité jusqu'au 31 juillet 2013, dernier délai.Elle se déroulera sur une durée de 50 minutes par candidat, sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas de présentations concomitantes) et sur le site du CHU de Reims, au sein du service d'urologie.Le matériel présenté sera le même que celui que les candidats proposent dans le cadre de cette consultation.Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver un créneau de présentation, en adressant un même courriel aux 2 adresses suivantes :- M. Pin, Ingénieur Biomédical en Chef : npin@chu-reims.fr- M. Basson, Ingénieur Biomédical : cbasson@chu-reims.frce contact par courriel aura lieu au minimum 5 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de début des présentations du créneau réservé par le candidat. Les créneaux de présentation seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.Les créneaux possibles de présentation sont les suivants :
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- le mercredi 22.5.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00
- le jeudi 23.5.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00
- le mardi 11.6.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00
- le mercredi 12.6.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00
- le mercredi 19.6.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00
- le jeudi 20.6.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00
- le vendredi 21.6.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00
- le vendredi 28.6.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00
- le mercredi 3.7.013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00
- le jeudi 4.7.013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00
- le mercredi 10.7.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00
- le mercredi 17.7.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00
- le mardi 23.7.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00
- le jeudi 25.7.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00
- le mardi 30.7.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00
- le mercredi 31.7.2013 de : 14:00 à 15:00 / 15:00 à 16:00 / 16:00 à 17:00 / 17:00 à 18:00 / 18:00 à 19:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2013/S 097-165333 (2013-05-17)
Avis d'attribution de marché (2013-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-13 📅
Date de publication: 2013-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 245-426410
Se réfère à l'avis: 2013/S 97-165333
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Le montant indiqué au V.4 pour la tranche conditionnelle du lot no 1 est un montant maximum (HT). sur la durée du marché. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Annonce nº 362, BOAMP 97 B du 23.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.12.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Des critères énoncés
2. Dans le cahier des charges

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-29 📅
Nom: Edap tms
Adresse postale: 4 rue du Dauphiné
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120

2️⃣

3️⃣
Nom: Richard Wolf
Adresse postale: rue Daniel Berger – ZAC La Neuvillette – BP 1184
Commune postale: Reims
Code postal: 51057
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2013/S 245-426410 (2013-12-13)
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Fournisseurs:
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