Acquisition d'un dispositif de spectroscopie de photoélectrons

CNRS Délégation Paris B

Le présent projet d'acquisition concerne un appareil complet de spectroscopie de photoélectrons résolue en angle (ARPES) pour la recherche scientifique. Dans cet appareil, plusieurs éléments seront interconnectés et fonctionneront sous ultravide (éléments 1 à 5). L'élément n° 1 est une source monochromatique de photons ultraviolets (UV) pompée par pompage différentiel.
L'élément n° 2 est la chambre d'analyse de photoélec trons. Le troisième élément est un analyseur de photoélectrons. L'élément 4 est une chambre de préparation d'échantillon.
L'élément 5 est un sas d'entrée rapide pour les échantillons. Toutes les chambres doivent être étuvables à une température d'au moins 120° C. Le sixième élément est le cadre métallique qui supporte l'ensemble des chambres (châssis). L'élément 7 est le système de chauffage pour l'étuvage qui assurera la bonne qualité de l'ultravide dans les chambres. Le huitième élément correspond à l'installation et au test de l'appareil.
Certaines parties de l'appareil doivent être personnalisées à partir de nos dessins préliminaires. Nous attendons une expertise de l'ingénieur de la société portant sur la vérification et la validation de nos dessins avant la mise en production.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SPECS Surface Nano Analysis GmbH

Qui ?

• CNRS Délégation Paris B

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire › Appareils de spectroscopie

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-03	Avis de marché
2014-06-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de spectroscopie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de spectroscopie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Paris B
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 142349400 📞
Fax: +33 143268723 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-03 📅
Date limite de soumission: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2013-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 237-411753
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'appel d'offres ouvert - Ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 (article 12) et de son décret d'application 2005-1742 du 30.12.2005 (articles 7 I.1 et 29). Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l'adresse ci-dessous: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_J0KcizlHTt. Le DCE est en téléchargement libre: il ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant sur la plate-forme de dématérialisation peut éventuellement faire l'objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s'y inscrire en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d'une quelconque modification du dossier de consultation. Seules les offres sous forme papier sont autorisées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'élément n° 2 est la chambre d'analyse de photoélec trons. Le troisième élément est un analyseur de photoélectrons. L'élément 4 est une chambre de préparation d'échantillon.

L'élément 5 est un sas d'entrée rapide pour les échantillons. Toutes les chambres doivent être étuvables à une température d'au moins 120° C. Le sixième élément est le cadre métallique qui supporte l'ensemble des chambres (châssis). L'élément 7 est le système de chauffage pour l'étuvage qui assurera la bonne qualité de l'ultravide dans les chambres. Le huitième élément correspond à l'installation et au test de l'appareil.

Certaines parties de l'appareil doivent être personnalisées à partir de nos dessins préliminaires. Nous attendons une expertise de l'ingénieur de la société portant sur la vérification et la validation de nos dessins avant la mise en production.

Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: AOO/2013/INSP/SPECTROSCOPIE DE PHOTOELECTRONS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ESPCI – École supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris

Laboratoire de physique et d'études des matériaux

10 rue Vauquelin

75005 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé DC1), le recours au DC1 est impératif en cas de groupement momentané d'entreprises, présentant: les noms et coordonnées des membres du groupement ; le nom du mandataire ; la forme du groupement (conjoint ou solidaire); l'autorisation ou non du mandataire à signer seul l'acte d'engagement,

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— une attestation sur l'honneur, datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.

En cas de groupement, ces habilitations sont à fournir par chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

— déclaration du candidat ou imprimé DC2,

— indication du chiffre d'affaires global de la société et de son chiffre d'affaires relatifs aux fournitures et matériels auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités économiques et financières requises.

Capacité technique et professionnelle:

— les références de la société pour des prestations comparables à l'objet de la consultation (dates, montants, organismes publics ou privés) réalisées au cours des 3 derniers exercices,

— une liste de référents utilisateurs de l'appareil, de préférence en Europe.

Descriptif des performances techniques de la source de photons et de l'analyseur de photoélectrons. Notamment, fournir des références concernant la résolution énergétique et angulaire de l'analyseur,

— schéma simplifié et descriptif de la lentille électrostatique où les différents éléments sont visibles afin de juger de la facilité et potentielle efficacité de la future modification de la lentille électrostatique de l'analyseur pour la refroidir,

— descriptif du bureau d'étude.

Les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités professionnelles et techniques requises.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements sont effectués dans un délai maximum de 30 jours par virement administratif sur le compte bancaire ouvert au nom du titulaire à partir de son RIB ou de son RIP original.

Le délai de paiement court à compter de la date de réception de la facture ou de la date d'exécution des prestations lorsque cette dernière est postérieure.

Le défaut de règlement dans le délai imparti fait courir de plein droit, et sans autres formalités, au bénéfice du titulaire, des intérêts moratoires. Ils sont applicables le jour suivant la fin du délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement effectif.

Le taux applicable en cas de retard de paiement est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points, auquel s'ajoutera une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques (35)
2. Ingénierie (30)
3. Coût global d'acquisition / installation (15)
4. Evolutivité du dispositif et du système d'acquisition de donnée (10)
5. Simplicité d'utilisation du dispositif (5)
6. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la déléguée régionale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_J0KcizlHTt 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_J0KcizlHTt 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO/2013/INSP/SPECTROSCOPIE DE PHOTOELECTRONS
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l'adresse ci-dessous: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_J0KcizlHTt.

Le DCE est en téléchargement libre: il ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant sur la plate-forme de dématérialisation peut éventuellement faire l'objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s'y inscrire en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d'une quelconque modification du dossier de consultation.

Seules les offres sous forme papier sont autorisées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 237-411753 (2013-12-03)

Avis d'attribution de marché (2014-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 580 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Paris A
Adresse postale: 27 rue Paul Bert
Code postal: 94204
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Contact
Téléphone: +33 149604163 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 112-197155
Se réfère à l'avis: 2013/S 237-411753
Numéro JO-S: 112

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ESPCI

75005 Paris

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Évolutivité du dispositif et du système d'acquisition de donnée (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-04-30 📅
Nom: SPECS Surface Nano Analysis GMBH
Adresse postale: Voltastrasse 5
Commune postale: Berlin
Code postal: 13355
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: sales@specs.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le délégué régional
Source: OJS 2014/S 112-197155 (2014-06-10)

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