Acquisition d'un camion 26t, de lames de déneigement, de remorques 1000 kg et d'un compacteur 2,5t

Conseil général de la Haute-Saône

Acquisition d'un camion 26t 6x4, de 4 lames de déneigement, de 4 remorques 1000 kg et d'un compacteur à billes 2,5t. Décomposition du marché en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.Les délais de livraison des fournitures sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser dans l'acte d'engagement et le CCTP, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants. Le délai de livraison part à compter de la date de notification du marché au titulaire du lot concerné.La notification des marchés est prévue fin avril 2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-15 Avis de marché
2013-07-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Pour la quantité, cf. L'intitulé de chaque lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Saône
Adresse postale: 5 rue de l'Industrie
Code postal: 70000
Commune postale: Vesoul
Contact
Adresse Internet: http://www.cg70.fr 🌏
Courrier électronique: jean-yves.mairot@cg70.fr 📧
Téléphone: +33 384957662 📞
Fax: +33 384957661 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date limite de soumission: 2013-03-29 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-057080
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont : Garanties et capacités techniques et financières.Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :- prix des prestations : 60 %- valeur technique : 40 %Concernant les sous-critères de la valeur technique, le barème est prévu dans le CCT. Pour les lots no 1 et no 4, des équipements supplémentaires complétant la solution de base, dont certains sont suggérés par le CCTP Du lot considéré, peuvent être proposés. Ces équipements seront proposés, décrits et chiffrés en annexe au CCTP du lot correspondant.Pour le lot no 2, chaque candidat devra obligatoirement faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes :Option A : 1 lame supplémentaireoption B : 2 lames supplémentairesoption C : 3 lames supplémentaires.Les conditions de garantie des fournitures sont les suivantes :- le matériel est garanti pièces et main d'oeuvre, intervention sur site ou retour en usine, contre tout défaut de matière ou vice de fabrication, pendant la durée indiquée par le titulaire dans l'acte d'engagement et dans le CCTP. Elle s'appliquera à partir de la date de réception ou de la date de formation relative aux matériels si celle-ci est postérieure ;- pendant cette période, le titulaire assure à ses frais, la réparation ou le remplacement des pièces défectueuses.Les pièces reprises deviennent la propriété du titulaire.Le dossier sera gratuitement téléchargeable sur le site http://www.achatpublic.com ou obtenu sur demande par fax, courrier ou courriel à l'adresse définie. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.La transmission des offres pourra se faire sur le site www.achatpublic.com ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse définie. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (cd rom, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.Date d'envoi du présent avis au BOAMP et au JOUE en date du 15.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'un camion 26t 6x4, de 4 lames de déneigement, de 4 remorques 1000 kg et d'un compacteur à billes 2,5t. Décomposition du marché en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.Les délais de livraison des fournitures sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser dans l'acte d'engagement et le CCTP, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants. Le délai de livraison part à compter de la date de notification du marché au titulaire du lot concerné.La notification des marchés est prévue fin avril 2013.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition d'un poids lourd 6x4 26t avec bras hydraulique et équipement de viabilité hivernale
Brève description:
Acquisition d'un poids lourd 6x4 26t avec bras hydraulique et équipement de viabilité hivernale
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de 4 lames de déneigement avec option + 1 ou + 2 ou + 3 lames
Brève description: Acquisition de 4 lames de déneigement avec option + 1 ou + 2 ou + 3 lames
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition de 4 remorques 1000 kg
Brève description: Acquisition de 4 remorques 1000 kg
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition d'un compacteur à billes 2,5t et de sa remorque
Brève description: Acquisition d'un compacteur à billes 2,5t et de sa remorque
Description des options:
Les fournitures, objet des présents marchés, pourront faire l'objet, le cas échéant, d'avenants en application de l'article 118 du code des marchés publics, ainsi que de marchés complémentaires en application de l'article 35 II 4 du code des marchés publics.
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Numéro de référence: 182
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Unité technique spécialisée - 5 rue de l'industrie, 70000 Vesoul, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature Dc1 (jointe au D.C.E. Ou gratuitement téléchargeable sur le site http://www.colloc.bercy.gouv.fr, onglet marchés publics, rubrique formulaires à télécharger) ;- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
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Situation économique et financière:
- Déclaration du candidat Dc2 (joint au D.C.E. Ou gratuitement téléchargeable sur le site http://www.colloc.bercy.gouv.fr, onglet marchés publics, rubrique formulaires à télécharger) ;- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;- bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Documents à présenter dans tous les cas au stade de l'attribution du présent marché :- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;- etat annuel des certificats reçus Noti2 (joint au DCE Ou gratuitement téléchargeable sur le site http://www.colloc.bercy.gouv.fr, onglet marchés publics, rubrique formulaires à télécharger).
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Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Si versement d'une avance de 5 % (pour les marchés supérieurs à 50 000 EUR (HT). Et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois), garantie à première demande exigée à concurrence du montant de l'avance accordée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les fournitures, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes :- délai global de paiement à 30 jours par virement administratif sur le budget voté par le Conseil Général ;- ressources propres ;- prix fermes ;- intérêts moratoires au taux de refinancement de la BCE. Majoré de 7 points en cas de dépassement du délai global de paiement ;- application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Dans un délai de 15 jours à compter de la notification du marché et avant tout commencement d'exécution, le titulaire devra justifier qu'il est couvert par un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du code civil. Il devra donc fournir une attestation de son assureur justifiant qu'il est à jour de ses cotisations et que sa police contient les garanties en rapport avec l'importance de la prestation. Le titulaire du marché assurera une formation d'une demi-journée au personnel chargé d'utiliser le matériel.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Conformément à l'article 58 du code des marchés publics, l'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis. Les personnes autorisées à y assister sont celles désignées en application des articles 22 et 23 du code des marchés publics.
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Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Unité technique spécialisée
M. Mairot Jean-Yves
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil général de la Haute-Saône - direction des services techniques et des transports - espace 70
Adresse postale: 4a rue de l'Industrie - BP 10339
Commune postale: Vesoul Cedex
Code postal: 70006
Point de contact: Service de l'administration - bureau des marchés
M. David Stéphane
Téléphone: +33 384957418 📞
Courrier électronique: stephane.david@cg70.fr 📧
Fax: +33 384957401 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cg70.fr 🌏
Point de contact: Mme Stevenot Karine
Téléphone: +33 384957419 📞
Courrier électronique: karine.stevenot@cg70.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_nVOXm8BlFR 🌏
URL pour la participation: http://www.cg70.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 182
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont : Garanties et capacités techniques et financières.Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :- prix des prestations : 60 %- valeur technique : 40 %Concernant les sous-critères de la valeur technique, le barème est prévu dans le CCT. Pour les lots no 1 et no 4, des équipements supplémentaires complétant la solution de base, dont certains sont suggérés par le CCTP Du lot considéré, peuvent être proposés. Ces équipements seront proposés, décrits et chiffrés en annexe au CCTP du lot correspondant.Pour le lot no 2, chaque candidat devra obligatoirement faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes :Option A : 1 lame supplémentaireoption B : 2 lames supplémentairesoption C : 3 lames supplémentaires.Les conditions de garantie des fournitures sont les suivantes :- le matériel est garanti pièces et main d'oeuvre, intervention sur site ou retour en usine, contre tout défaut de matière ou vice de fabrication, pendant la durée indiquée par le titulaire dans l'acte d'engagement et dans le CCTP. Elle s'appliquera à partir de la date de réception ou de la date de formation relative aux matériels si celle-ci est postérieure ;- pendant cette période, le titulaire assure à ses frais, la réparation ou le remplacement des pièces défectueuses.Les pièces reprises deviennent la propriété du titulaire.Le dossier sera gratuitement téléchargeable sur le site http://www.achatpublic.com ou obtenu sur demande par fax, courrier ou courriel à l'adresse définie. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.La transmission des offres pourra se faire sur le site www.achatpublic.com ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse définie. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (cd rom, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.Date d'envoi du présent avis au BOAMP et au JOUE en date du 15.2.2013.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 03
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 036-057080 (2013-02-15)
Avis d'attribution de marché (2013-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 183 492 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-11 📅
Date de publication: 2013-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 136-235995
Se réfère à l'avis: 2013/S 36-057080
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Le lot no 3 (acquisition de 4 remorques 1000 kg) a été déclaré sans suite. Il sera relancé ultérieurement selon une procédure adaptée. Nombre total d'offres reçues pour les lots attribués : 13. Estimation initiale (HT) du marché dans sa globalité pour les 3 lots attribués : 200 400 EUR. Date de signature des marchés par M. le président du Conseil général en date du 21.5.2013, excepté le lot no 2 signé le 5.7.2013. Les marchés sont consultables à l'adresse suivante : DSTT - espace 70, Unité technique spécialisée, 5 rue de l'Industrie, 70000 Vesoul. Le présent avis d'attribution constitue la modalité de publicité adaptée au sens de l'arrêt du Conseil d'État en date du 16 juillet 2007. Pour le lot no 1, option comprise dans le montant attribué. Date d'envoi du présent avis au BOAMP et au JOUE en date du 11.7.2013. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: unité Technique Spécialisée, 5 rue de l'Industrie, 70000 Vesoul

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-29 📅
Nom: SAS Bourlier Vesoul
Adresse postale: RN 19
Commune postale: Pusey
Code postal: 70000
Courrier électronique: a.drouhot@groupebourlier.com 📧
Adresse Internet: http://www.bourlier.fr 🌏

2️⃣
Nom: SAS Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières - avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Courrier électronique: service.secretariat@europe-service.com 📧
Adresse Internet: http://www.europe-service.com 🌏

3️⃣
Nom: SARL Depann'Tp
Adresse postale: 3 rue de l'Industrie
Commune postale: Saint-Vit
Code postal: 25410
Courrier électronique: depann.tp@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22700001500015
Source: OJS 2013/S 136-235995 (2013-07-11)
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Fournisseurs:
SARL Depann'Tp SAS Bourlier Vesoul SAS Europe Service
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur