Acquisition d'un appareillage de chromatographie en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse

Service commun des laboratoires

Ce marché a pour objet la fourniture et l'installation d'un appareillage de chromatographie en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse (GC/MS/MS) de type triple quadripôle pouvant fonctionner sous hydrogène.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-28 Avis de marché
2013-03-07 Informations complémentaires
2013-03-18 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chromatographes à gaz
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chromatographes à gaz 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service commun des laboratoires
Adresse postale: 14 rue Perrée
Code postal: 75003
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: alphonse.aroquiame@scl.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 153015094 📞
Fax: +33 153015095 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-28 📅
Date limite de soumission: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 045-072436
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Le choix final de l'attributaire tiendra compte des résultats de tests obtenus sur des solutions étalons et des échantillons fournis par le client et analysés avec comme gaz vecteur d'une part l'hélium et d'autre part l'hydrogène. Les analyses doivent être réalisées sur un appareil strictement identique à celui proposé au client. Le fournisseur s'engage à fournir les chromatogrammes obtenus pour chaque analyse. Les résultats devront figurer dans le dossier des offres. La réalisation des essais est prévue à compter du 15.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture et l'installation d'un appareillage de chromatographie en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse (GC/MS/MS) de type triple quadripôle pouvant fonctionner sous hydrogène.
Description des options:
— Un système de support ou de caisson insonorisant pour pompes primaires-un onduleur de capacité suffisante pour disposer d'un courant parfaitement régulé et permettant une autonomie de 5 minutes minimum.
Durée de l'accord: 2 mois
Numéro de référence: AO 12 00024 00 207 75 16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Laboratoire SCL de Massy, 25 avenue de la République, 91300 Massy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
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Situation économique et financière:
Confère section VI paragraphe 3 du règlement de consultation AO 1200024002077516.
Capacité technique et professionnelle:
Confère section VI paragraphe 4 du règlement de consultation AO 1200024002077516.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cf CCAP nº 12 00024 00 207 75 16 du 22.2.2013 article 12
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf CCAP nº 12 00024 00 207 75 16 du 22.2.2013 article 19 et 20

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Aroquiame Alphonse
Nom: Service commun des laboratoires (SCL), pôle des affaires financières (marchés publics)
Point de contact: M. Alphonse Aroquiame
Courrier électronique: labo.direction@scl.finances.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=98619&orgAcronyme=a4n 🌏
Nom: Service commun des laboratoires (SCL), pôle des affaires financières, (marchés publics)
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=98619&orgAcronyme=a4n 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 12 00024 00 207 75 16
Informations complémentaires
Le choix final de l'attributaire tiendra compte des résultats de tests obtenus sur des solutions étalons et des échantillons fournis par le client et analysés avec comme gaz vecteur d'une part l'hélium et d'autre part l'hydrogène. Les analyses doivent être réalisées sur un appareil strictement identique à celui proposé au client. Le fournisseur s'engage à fournir les chromatogrammes obtenus pour chaque analyse. Les résultats devront figurer dans le dossier des offres. La réalisation des essais est prévue à compter du 15.3.2013.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Source: OJS 2013/S 045-072436 (2013-02-28)
Informations complémentaires (2013-03-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-07 📅
Date de publication: 2013-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 050-080560
Se réfère à l'avis: 2013/S 45-072436
Numéro JO-S: 50
Source: OJS 2013/S 050-080560 (2013-03-07)
Informations complémentaires (2013-03-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-18 📅
Date limite de soumission: 2013-04-22 📅
Date de publication: 2013-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 057-092867
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2013/S 057-092867 (2013-03-18)