Acquisition d'un aimant supraconducteur – CNRS 13.15.026

CNRS – Délégation Aquitaine

L'aimant supraconducteur doit permettre de contribuer à la réalisation de mesures de haute précision dans l'étude des noyaux exotiques. Pour se faire, les échantillons de noyaux d'intérêts produits doivent être préalablement nettoyés pour en éliminer au maximum les contaminants. L'aimant vient compléter un ensemble déjà composé d'une source d'ions stables, d'un refroidisseur-regroupeur radiofréquence, de deux pièges situés à l'intérieur de l'aimant, et d'un dispositif de détection.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-20.

Qui ?

• CNRS – Délégation Aquitaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire › Appareils de spectroscopie

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-20	Avis de marché

Avis de marché (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de spectroscopie
Quantité ou étendue: Un aimant supraconducteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de spectroscopie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – Délégation Aquitaine
Adresse postale: esplanade des Arts et Métiers
Code postal: 33402
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: achats@dr15.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 557355870 📞
Fax: +33 557355801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date limite de soumission: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435313
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Alimentations pour charger les bobines servant à démarrer l'aimant (principale et de correction).

Durée de l'accord: 13 mois
Numéro de référence: CNRS 13.15.026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CENBG - Chemin du Solarium - Le Haut Vigneau - 33175 Gradignan

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- La lettre de candidature établie sur l'imprimé DC1,

- Les pouvoirs de la personnes habilitée à engager la société.

- La copie du ou des jugements prononcés dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire (imprimé DC2).

Situation économique et financière:

- La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement établie sur l'imprimé DC2.

Capacité technique et professionnelle:

- Les renseignements relatifs aux moyens humains et techniques de la société (une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; des certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par les ressources budgétaires propres de la Délégation Aquitaine du CNRS. Le marché prévoit une avance égale à 5% dans les conditions de l'article 5 du décret n°2007-590 du 25 avril 2007. Le règlement du marché est effectué sur présentation de la facture par virement adminisitratif dans les 30 jours à compter de la date de réception de facture ou de la date d'admission du matériel sur celle-ci est postérieure.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les règles relatives au groupement d'opérateurs économiques sont fixées à l'article 22 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005.

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

Toutefois, les candidats sont informés que :

- il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…

… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

… en qualité de membres de plusieurs groupements,

- le groupement attributaire du marché est contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Excepté en cas de liquidation judiciaire ou d'impossibilité indépendante de la volonté des membres du groupement, la composition de celui-ci ne peut être modifiée entre la date remise de la candidature et la date de signature de marché.

Dans ce cas, le groupement peut demander au CNRS l'autorisation de participer à la consultation sans ce(s) membre(s), le cas échéant en proposant un ou plusieurs sous-traitants.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Emmanuelle Neuville
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lmo7IeAapI 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CNRS 13.15.026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet – BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 249-435313 (2013-12-20)

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