acquisition d'organes de transmissions et de toutes autres pièces détachées et fluides afférents à ces organes et prestations de réparation de ces organes destinés aux divers engins de la Communauté urbaine Marseille Provence métropole
le présent marché a pour objet l'acquisition d'organes de transmissions et de toutes autres pièces détachées et fluides afférents à ces organes et prestations de réparation de ces organes destinés aux divers engins de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33,57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Délai d'urgence : non
le marché est un marché à bons de commande
Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.
- Droits de préférence : Application de l'article 53.iv 2° et 3 °Du Code des marchés publics : non
- marchés réservés de l'article 15 du Code des marchés publics : non
- caractère périodique du marché et calendrier prévisionnel des prochains avis : sans objet
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-07-08.
L'appel d'offres a été publié le 2013-05-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-05-27
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Avis de marché
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| 2013-10-21
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Avis d'attribution de marché
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