Acquisition d'objets promotionnels

Conseil général de la Loire

Les prestations sont divisées en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires conclu avec minimum et maximum. L'ensemble des attributaires de chaque lot concerné de l'accord cadre est remis en concurrence lors de la survenance des besoins propres au lot concerné. Le nombre minimum et maximum de titulaires retenus pour chaque lot est de 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres pouvant être retenus. Ces accords-cadres ont pour vocation de régir une mise en concurrence, lors de la survenance des besoins, des attributaires en vue de la passation de marchés subséquents. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre pour irrégularité, des échantillons gratuits concernant l'ensemble des produits promotionnels (voir la liste sur le règlement de consultation).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-12	Avis de marché
2013-09-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-12 📅
Date limite de soumission: 2013-04-23 📅
Date de publication: 2013-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 053-087022
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure : appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 40.iii, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. Unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de 2 façons : - soit par voie électronique sur la même adresse web, - soit sur support papier. Lieu de livraison : Département de la Loire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Objets promotionnels - textile :- tee-shirts femme couleur (manches longues) (assortiment 5 tailles : s, m, l, xl, xxl ) quantité : entre 0 et 99.- tee-shirts femme couleur (manches longues) (assortiment 5 tailles : s, m, l, Xl, Xxl ) quantité : 100 et plus.- casquette 7 pans blanche.- casquette 7 pans couleur.- gilet sans manche, quantité de 0 à 99.- gilet sans manche, quantité : 100 à plus.- parka matelassée.- coupe vent unisexe imperméable.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Objets promotionnels - hors textile :- sac à dos bicolore.- sac à dos à cordons.- sac cabas.- sac de sport.- parapluie.- parapluie "Prestige".- clé Usb 4 Go.- porte clés jeton-mousqueton.- porte clés mètre ruban.- tour de cou.- sacoche à poignée.- lampe "dynamo".- gourdes.- boules de pétanque.- calculatrice de poche.- stylo bille.- stylo "prestige".

Numéro de référence: 13ff-0679-M

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :http://www.minefe.gouv.fr rubrique marchés publics, section "Formulaires"),

- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées,

- le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du code des marchés publics,

- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière: informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:

informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;

- présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

- avance pour les marchés subséquents d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT conformément à l'article 87 du code des marchés publics,

- acomptes,

- délai de paiement : 30 jours,

- paiement pour solde à l'issue de chaque marché subséquent.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des objets promotionnels évaluée au regard des échantillons et de la gamme proposée noté sur 20 % (45)
2. Prix (note de 0 à 20 points) % (35)
3. Délais de livraison (noté sur 20 points) % (10)
4. Performances en matière de développement durable : efforts fournis par la société pour proposer des objets éco-conçus et/ou issu du commerce équitable au regard des prestations liées au marché (noté sur 20 points) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Conseil général de la Loire : Direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle, Cedex 1
Téléphone: +33 477484321 📞
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Fax: +33 477484316 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13ff-0679-M
Informations complémentaires

- soit par voie électronique sur la même adresse web,

- soit sur support papier.

Lieu de livraison : Département de la Loire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 053-087022 (2013-03-12)

Avis d'attribution de marché (2013-09-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: stephane.berkouki@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-307045
Se réfère à l'avis: 2013/S 53-087022
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Lot 1: conclu sans minimum avec un maximum de 150 000 EUR HT pour 4 ans. Lot 2: conclu sans minimum avec un maximum de 250 000 EUR HT pour 4 ans. Suite à appel d'offres infructueux le lot 1 a été attribué à l'issue d'une procédure négociée conformément à l'article 35-1-1 du code des marchés publics Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte: Demande à formuler au correspondant CADA (tél. +33 477484330), service de la commande publique (voir adresse rubrique 1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procédures de recours Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél. +33 478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr - http://lyon.tribunal-administratif.fr Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'unavis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE. Annonce n° 220, BOAMP 52 B du 14.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Lot 1: conclu sans minimum avec un maximum de 150 000 EUR HT pour 4 ans.

Lot 2: conclu sans minimum avec un maximum de 250 000 EUR HT pour 4 ans.

Suite à appel d'offres infructueux le lot 1 a été attribué à l'issue d'une procédure négociée conformément à l'article 35-1-1 du code des marchés publics

Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte:

Demande à formuler au correspondant CADA (tél. +33 477484330), service de la commande publique (voir adresse rubrique 1), ou retraitmarche@cg42.fr.

Procédures de recours

Tribunal administratif de Lyon

184 rue Duguesclin

69433 Lyon Cedex 03

Tél. +33 478141010

greffe.ta-lyon@juradm.fr -

http://lyon.tribunal-administratif.fr

Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'unavis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE.

Annonce n° 220, BOAMP 52 B du 14.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-27 📅
Nom: Jsd
Adresse postale: 21 rue du Puits Rochefort
Commune postale: Saintt-Étienne Cedex 2
Code postal: 42014

2️⃣
Nom: Picardie Sport
Adresse postale: 184 rue des Longues Rayes
Commune postale: Lacroix-Saint-Ouen
Code postal: 60610

3️⃣
Nom: Balle de Match
Adresse postale: allée de Dublin
Commune postale: Signes
Code postal: 83870

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-26 📅
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2

5️⃣

6️⃣
Nom: Europresent
Adresse postale: 2 rue Dulong
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Source: OJS 2013/S 178-307045 (2013-09-10)

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