Acquisition d'équipements pédagogiques et de mobiliers techniques destinés au nouveau pôle génie thermique du lycée Le Corbusier à Illkirch

Région Alsace

Acquisition d'équipements pédagogiques et de mobiliers techniques destinés au nouveau pôle génie thermique du lycée Le Corbusier, à Illkirch

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-23 Avis de marché
2014-02-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-23 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 187-322396
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Délai du marché: 1 an à compter de la notification du marché. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation. Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'équipements pédagogiques et de mobiliers techniques destinés au nouveau pôle génie thermique du lycée Le Corbusier, à Illkirch
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Centrales de détente gaz et chalumeaux associés
Brève description: Centrales de détente gaz et chalumeaux associés
Numéro de référence: 13035DL2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
critères de sélection des candidatures:
1. capacités professionnelles;
2. capacités techniques;
3. capacités financières.
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr
Situation économique et financière: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Délai global de paiement: 30 jours.
Modalités de financement: sur ressources propres de la Région Alsace (902-222-20431)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique du matériel (40)
2. Qualité des services proposés (délai de livraison, SAV, garantie, formation) (20)
3. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil régional d'Alsace
Nom: Région Alsace
Commune postale: Strasbourg
Point de contact: Renseignements administratifs: S. Heitz (+33 388156874) et renseignements techniques: J-M Nogaret (+33 388156964)
Courrier électronique: jean-michel.nogaret@region-alsace.eu 📧
Point de contact: service de la commande publique
URL des documents: http://www.region-alsace.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.region-alsace.eu 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13035DL2
Informations complémentaires
Délai du marché: 1 an à compter de la notification du marché.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038/F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (article 127 du code des marchés publics)
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2013/S 187-322396 (2013-09-23)
Avis d'attribution de marché (2014-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 41 496 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-04 📅
Date de publication: 2014-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 027-042827
Se réfère à l'avis: 2013/S 187-322396
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Date de signature du marché : 20.12.13. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce nº 326, BOAMP 185 B du 25.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.2.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Illkirch

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-03 📅
Nom: Resogaz
Adresse postale: 21A route de la Wantzenau
Commune postale: Hoenheim
Code postal: 67800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix – BP 1038/f
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution : TA de Strasbourg (adresse supra)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: différends liés à l'exécution du marché : comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics) : préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude-Érignac
Source: OJS 2014/S 027-042827 (2014-02-04)