Acquisition d'équipements pédagogiques destinés aux spécialités sciences et technologie de l'industrie et du développement durable (Sti2d) dispensées dans les lycées bretons - 4 Lots
Région Bretagne
Cette consultation a pour objet l'acquisition de systèmes didactiques destinés aux établissements qui assurent une formation dans la série Sciences et Technologies de l'industrie et du Développement Durable (Sti2d), Sciences de l'ingénieur (Ssi) et les enseignements d'exploration en seconde générale et technologique (si, cit).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-09 | Avis de marché |
| 2013-06-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bretagne
Adresse postale: 283 avenue du Général Patton CS 21101
Code postal: 35711
Commune postale: Rennes Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.bretagne.fr 🌏
Téléphone: +33 299271505 📞
Fax: +33 299271016 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date limite de soumission: 2013-03-01 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010862
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition de systèmes didactiques "Vmc double flux"
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de systèmes Urbain Autonome
Brève description:
Intitulé du lot: acquisition de maquettes parasismiques
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition d'équipements standards pour l'analyse et le prototypage d'une chaîne d'énergie
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: SEQUIP-STI2D-2013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garanties financières ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des équipements et des prestations associées au regard de leur utilisation dans le cadre d'activités pédagogiques (55)
2. Prix des équipements et des prestations associées (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de l'équipement des établissements de formation
M. le président du Conseil régional
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2012-05-04 📅
2012-07-21 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SEQUIP-STI2D-2013
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 86-141512
2012/S 139-231308
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 rue Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.ta.rennes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité interrégional pour le règlement à l'amiable des marchés publics
Fax: +33 240479068 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086432 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 009-010862 (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Quantité ou étendue:
Quantité fournie à titre informatif et non contractuel :- lot 1 : Acquisition de système didactique "Vmc double flux" : 20- lot 2 : Acquisition de système Urbain Autonome : 20- lot 3 : Acquisition de Maquette parasismique : 17- lot 4 : Acquisition d'équipement standard pour l'analyse et le prototypage d'une chaîne d'énergie : 18.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bretagne
Adresse postale: 283 avenue du Général Patton CS 21101
Code postal: 35711
Commune postale: Rennes Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.bretagne.fr 🌏
Téléphone: +33 299271505 📞
Fax: +33 299271016 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date limite de soumission: 2013-03-01 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010862
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
La présente consultation fait suite à une procédure classée sans suite dans la mesure où les offres avaient toutes été considérées irrégulières ou inacceptables.
Chacun des lots fait l'objet d'un marché représentant un accord-cadre mono-attributaire.
Pour chacun des lots, une variante est autorisée. Elle est facultative et vient s'ajouter à une offre de base.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation a pour objet l'acquisition de systèmes didactiques destinés aux établissements qui assurent une formation dans la série Sciences et Technologies de l'industrie et du Développement Durable (Sti2d), Sciences de l'ingénieur (Ssi) et les enseignements d'exploration en seconde générale et technologique (si, cit).
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Intitulé du lot: acquisition de systèmes didactiques "Vmc double flux"
Brève description:
Acquisition de systèmes didactiques "Vmc double flux" permettant aux élèves de se mobiliser pour l'acquisition des compétences du programme Sti2d visés par les quatre enseignements de spécialités ac, ee, itec et SIN
Quantité ou étendue: quantité fournie à titre informatif et non contractuel : 20
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de systèmes Urbain Autonome
Brève description:
Acquisition de systèmes Urbain Autonome permettant aux élèves de se mobiliser pour l'acquisition des compétences du programme Sti2d principalement visées par les enseignements de spécialités SIN et EE
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition de maquettes parasismiques
Brève description:
Acquisition de maquettes parasismiques permettant aux élèves de se mobiliser pour l'acquisition des compétences du programme Sti2d principalement visées par les enseignements de spécialités AC et ITEC
Quantité ou étendue: quantité fournie à titre informatif et non contractuel : 17
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition d'équipements standards pour l'analyse et le prototypage d'une chaîne d'énergie
Brève description:
Acquisition d'équipements standards pour l'analyse et le prototypage d'une chaîne d'énergie permettant aux élèves de se mobiliser pour l'acquisition des compétences du programme Sti2d principalement visées par les enseignements de spécialités EE
Quantité ou étendue: quantité fournie à titre informatif et non contractuel : 18
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Quantité fournie à titre informatif et non contractuel :
- lot 1 : Acquisition de système didactique "Vmc double flux" : 20
- lot 2 : Acquisition de système Urbain Autonome : 20
- lot 3 : Acquisition de Maquette parasismique : 17
- lot 4 : Acquisition d'équipement standard pour l'analyse et le prototypage d'une chaîne d'énergie : 18.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) en cas de groupement,
- les déclarations sur l'honneur, dûment datées et signées par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP :
- qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L324-9, L 324-10, L 341-6, L 125-1, L 125-3 du code du travail;
- qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L323-1 et, L323-8-2 ou L323-8-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Chiffre d'affaires hors taxes des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:
- preuve d'une assurance pour risques professionnels ;
- présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires à l'objet de la présente consultation.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garanties financières ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues seront payées conformément au délai global de paiement prévu à l'article 98 du code des marchés publics. Financement par le budget propre de la collectivité abondé par l'emprunt. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement.
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Chaque candidat pourra répondre individuellement (le cas échéant avec des sous-traitants désignés au marché), ou en groupement solidaire ou conjoint.
En cas de groupement solidaire, l'un des prestataires membres du groupement devra être désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représentant l'ensemble des membres vis à vis du pouvoir adjudicateur, et chargé de coordonner les prestations des membres du groupement. L'acte d'engagement est un document unique qui indique l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des équipements et des prestations associées au regard de leur utilisation dans le cadre d'activités pédagogiques (55)
2. Prix des équipements et des prestations associées (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de l'équipement des établissements de formation
M. le président du Conseil régional
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2012-05-04 📅
2012-07-21 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SEQUIP-STI2D-2013
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 86-141512
2012/S 139-231308
Informations complémentaires
La présente consultation fait suite à une procédure classée sans suite dans la mesure où les offres avaient toutes été considérées irrégulières ou inacceptables.
Chacun des lots fait l'objet d'un marché représentant un accord-cadre mono-attributaire.
Pour chacun des lots, une variante est autorisée. Elle est facultative et vient s'ajouter à une offre de base.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 rue Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.ta.rennes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité interrégional pour le règlement à l'amiable des marchés publics
Fax: +33 240479068 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086432 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 009-010862 (2013-01-09)
Avis d'attribution de marché (2013-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 173 660 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 283 avenue du Général Patton, CS 21101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-25 📅
Date de publication: 2013-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 124-212752
Se réfère à l'avis: 2013/S 9-010862
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-20 📅
Nom: ERM automatismes industriels
Adresse postale: 280 rue Edouard Daladier
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-19 📅
Nom: Distrame
Adresse postale: 44 rue des Noës BP 618
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10089
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-18 📅
Nom: Camif collectivites
Adresse postale: Forum de la Rocade 40 rue du Bignon
Commune postale: Chantepie
Code postal: 35135
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-10 📅
Nom: National instruments
Adresse postale: 2 rue Hennape Le Magellan
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92735
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 2400864 📞
Source: OJS 2013/S 124-212752 (2013-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 173 660 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 283 avenue du Général Patton, CS 21101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-25 📅
Date de publication: 2013-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 124-212752
Se réfère à l'avis: 2013/S 9-010862
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Annonce no116, BOAMP 8 B du 11.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.6.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-20 📅
Nom: ERM automatismes industriels
Adresse postale: 280 rue Edouard Daladier
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-19 📅
Nom: Distrame
Adresse postale: 44 rue des Noës BP 618
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10089
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-18 📅
Nom: Camif collectivites
Adresse postale: Forum de la Rocade 40 rue du Bignon
Commune postale: Chantepie
Code postal: 35135
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-10 📅
Nom: National instruments
Adresse postale: 2 rue Hennape Le Magellan
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92735
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 2400864 📞
Source: OJS 2013/S 124-212752 (2013-06-25)
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