les stipulations du présent cahier des clauses particulières (CCTP) concernent l'acquisition d'équipements et mobiliers pour : - l'ouverture d'un groupe scolaire maternelle et élémentaire dans le quartier des Ramassiers, - l'ouverture d'une maison citoyenne, - l'ouverture d'un local espace public, - l'ouverture d'un gymnase. Le marché porte sur des prestations complètes, incluant la fourniture, la livraison, le montage et l'installation/pose des équipements et des mobiliers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2013-11-25.
Avis de marché (2013-11-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Quantité ou étendue:
“marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification...”
Quantité ou étendue
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colomiers
Adresse postale: 1 place Alex Raymond, BP 30330
Code postal: 31776
Commune postale: Colomiers Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-11-25 📅
Date limite de soumission: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2013-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 232-402375
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
“les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures :...”
les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : les candidats joindront obligatoirement les Bordereaux de Prix Unitaires sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...). Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confianced'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Source: OJS 2013/S 232-402375 (2013-11-25)
Informations complémentaires (2014-01-06) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-01-06 📅
Date limite de soumission: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2014-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 005-004593
Se réfère à l'avis: 2013/S 232-402375
Numéro JO-S: 5
Source: OJS 2014/S 005-004593 (2014-01-06)