Acquisition d'équipements d'exploration fonctionnelle ORL
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Acquisition d'équipements d'exploration fonctionnelle ORL
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-15 | Avis de marché |
| 2014-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Audiomètres
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Audiomètres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: patricia.grelard-noel@santarm.fr 📧
Téléphone: +33 238607277 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-15 📅
Date limite de soumission: 2013-07-03 📅
Date de publication: 2013-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 095-161783
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'équipements d'exploration fonctionnelle ORL
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Audiomètre de dépistage voie aérienne
Brève description: Audiomètre de dépistage voie aérienne
Quantité ou étendue: Quantité minimale sur la durée du marché: 30; sans quantité maximale.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Audiomètre de dépistage voie aérienne et voie osseuse
Brève description: Audiomètre de dépistage voie aérienne et voie osseuse
Quantité ou étendue: Quantité minimale sur la durée du marché: 20; sans quantité maximale.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Tympanomètre
Brève description: Tympanomètre
Quantité ou étendue: Quantité minimale sur la durée du marché: 10; sans quantité maximale.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Cabine d'audiométrie
Brève description: Cabine d'audiométrie
Quantité ou étendue: Quantité minimale sur la durée du marché: 2; sans quantité maximale.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 13PGN5320
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers établissements du service de santé des armées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Valeur clinique (25)
3. Prix d'achat (40)
4. Éco-responsabilité (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Grélard-Noël Patricia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division achats marchés/bureau équipements et maintenance biomédicale
Adresse postale: TSA 20003 - camp de Chanteau
Point de contact: M. Louvencourt Jean-Luc
Téléphone: +33 238607343 📞
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=105873&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: DAPSA/division achats marchés/commission d'examen des contrats publics
Point de contact: M. Ravaux Pierre
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=105873&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13PGN5320
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 095-161783 (2013-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Audiomètres
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum en quantité et sans maximum valant pour la période d'exécution globale:— lot 1 => mini: 30; sans maxi,— lot 2 => mini: 20; sans maxi,— lot 3 => mini: 10; sans maxi,— lot 4 => min : 2; sans maxi.La durée totale du marché est de 48 mois.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Audiomètres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: patricia.grelard-noel@santarm.fr 📧
Téléphone: +33 238607277 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-15 📅
Date limite de soumission: 2013-07-03 📅
Date de publication: 2013-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 095-161783
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau équipements et maintenance biomédicale - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'équipements d'exploration fonctionnelle ORL
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Audiomètre de dépistage voie aérienne
Brève description: Audiomètre de dépistage voie aérienne
Quantité ou étendue: Quantité minimale sur la durée du marché: 30; sans quantité maximale.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Audiomètre de dépistage voie aérienne et voie osseuse
Brève description: Audiomètre de dépistage voie aérienne et voie osseuse
Quantité ou étendue: Quantité minimale sur la durée du marché: 20; sans quantité maximale.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Tympanomètre
Brève description: Tympanomètre
Quantité ou étendue: Quantité minimale sur la durée du marché: 10; sans quantité maximale.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Cabine d'audiométrie
Brève description: Cabine d'audiométrie
Quantité ou étendue: Quantité minimale sur la durée du marché: 2; sans quantité maximale.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum en quantité et sans maximum valant pour la période d'exécution globale:
— lot 1 => mini: 30; sans maxi,
— lot 2 => mini: 20; sans maxi,
— lot 3 => mini: 10; sans maxi,
— lot 4 => min : 2; sans maxi.
La durée totale du marché est de 48 mois.
* options à réponse obligatoire (lots 1, 2 et 3):
— coût des pièces détachées,
— coût annuel d'un contrat de maintenance préventive…
… durant la période de garantie proposée dans l'offre (ce contrat inclura les pièces, la main-d'œuvre et le déplacement),
… après la période de garantie proposée dans l'offre (ce contrat inclura les pièces, la main-d'œuvre et le déplacement),
— coût d'une formation technique, pour le personnel de maintenance;
* options à réponse facultative (lot 4):
— coût de l'installation de l'équipement proposé directement dans une unité hors métropole.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers établissements du service de santé des armées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr/daj rubrique «marchés publics», puis «formulaires».
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'État.
Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristique des prix: mixte (unitaire et forfaitaire).
Forme des prix: révisable.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Valeur clinique (25)
3. Prix d'achat (40)
4. Éco-responsabilité (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Grélard-Noël Patricia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division achats marchés/bureau équipements et maintenance biomédicale
Adresse postale: TSA 20003 - camp de Chanteau
Point de contact: M. Louvencourt Jean-Luc
Téléphone: +33 238607343 📞
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=105873&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: DAPSA/division achats marchés/commission d'examen des contrats publics
Point de contact: M. Ravaux Pierre
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=105873&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13PGN5320
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau équipements et maintenance biomédicale - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 095-161783 (2013-05-15)
Avis d'attribution de marché (2014-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 314 860 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 087-152382
Se réfère à l'avis: 2013/S 95-161783
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements du service de santé des armées.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Eco-responsabilité (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-20 📅
Nom: SAS GN Otometrics
Adresse postale: Parc du Moulin de Massy – 15 rue du Saule Trapu
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
2️⃣
Nom: SARL Planète médicale
Adresse postale: 7 avenue Clément Ader
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
3️⃣
Nom: SARL SCR Électroniques
Adresse postale: 141 rue des Poissonniers
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2014/S 087-152382 (2014-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 314 860 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 087-152382
Se réfère à l'avis: 2013/S 95-161783
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 94 B, annonce nº 175 du 17.5.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements du service de santé des armées.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Eco-responsabilité (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-20 📅
Nom: SAS GN Otometrics
Adresse postale: Parc du Moulin de Massy – 15 rue du Saule Trapu
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
2️⃣
Nom: SARL Planète médicale
Adresse postale: 7 avenue Clément Ader
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
3️⃣
Nom: SARL SCR Électroniques
Adresse postale: 141 rue des Poissonniers
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2014/S 087-152382 (2014-05-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)