Achat, fabrication et réparation d'équipements de gréement, tissés et de voiles pour navires de plaisance

Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE

Achat, fabrication et réparation d'équipements de gréement, tissés et de voiles pour navires de plaisance. La fabrication s'entend travail "Sur mesure dans l'atelier du titulaire. Elle comprend matériels livrés, installés et contrôlés pour les lots 1, 2 et 4. L'Intervention pour la réparation s'entend dans l'atelier du titulaire et comprend la prise en charge de la voile ou l'équipement défectueux récupéré au club nautique par le titulaire, la réparation, la livraison pour les lots 1, 2 et 3 (la dépose et repose de l'équipement défectueux est à la charge du club nautique.
L'Achat et la fourniture s'entendent matériels neufs "Sur étagère pour les lots 3 et 5.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-24 Avis de marché
2014-06-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voiles
Quantité ou étendue:
Le présent marché est conclu sans minimum ni maximum contractuel. A titre indicatif, le montant annuel estimé en euro(s) (HT). Tous lots confondus est de 88 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Adresse postale: BP 151, BCRM Toulon, BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Courrier électronique: pfafse.bap@gmail.com 📧
Téléphone: +33 422424711 📞
Fax: +33 422427699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-24 📅
Date limite de soumission: 2014-02-24 📅
Date de publication: 2013-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 251-439970
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Avant la remise des offres, une visite facultative est possible pour entrevoir le site et la constitution de la flotte "Voilier" du cercle de la base de défense de Toulon et ainsi évaluer toutes les conditions d'exécution et spécificités des prestations. Éléments constitutifs de l'offre : l'acte d'engagement et ses annexes de prix et délais ; un mémoire technique ; le catalogue/listing de prix correspondant à la constitution de la flotte ; attestation de visite le cas échéant ; Rib. Le candidat retenu à l'issue de l'examen des offres doit transmettre les documents conformément à l'article 46 du code des marchés publics. Le candidat peut retirer le dossier de consultation des entreprises (Dce) exclusivement via la plate-forme des achats de l'état (Place) adresse http : www.marches-publics.gouv.fr. Le candidat doit cliquer sur "Toutes les consultations - puis sur "Recherche avancée" ensuite taper 83-130124-1 dans la rubrique "Référence" et "Lancer la recherche". Il clique sur le logo bleu sous action, s'identifie et retire le DCE. Il est fortement recommandé de s'identifier de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce). Le règlement de la consultation est téléchargeable sans s'identifier. Le candidat peut également recevoir les DCE sur demande écrite émise par télécopie au +33 422427699 ou par courrier adressée au BCRM Toulon PFAF-SE, bureau achats publics, BP 42, 83800 Toulon Cedex 9 Remise des offres : Le candidat peut transmettre : - une offre dématérialisée en utilisant le portail www.marches-publics.gouv.fr; - ou non dématérialisée en l'adressant sur support papier par voie postale accompagnée, le cas échéant, d'un support physique électronique à la PFAF-SE. 1. Le candidat désirant transmettre son offre dématérialisée par le portail précité doit : - être inscrit : - pour s'inscrire sur le portail " www.marches-publics.gouv.fr " le candidat remplit la rubrique " nouvel utilisateur " - signer les documents au moyen d'un certificat de signature électronique, garantissant son identification. Les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement doivent être, d'une part, conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et, d'autre part, référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état. Le référentiel intersectoriel de sécurité et la liste des catégories de certificats de signature électronique mentionnés à l'alinéa précédent sont publiés sous forme électronique à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. / pour la France et hhtp:\ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm pour les Etats-Membres. - désigner la personne ayant pouvoir d'engager la société : l'administration doit pouvoir s'assurer que les candidatures et les offres sont signées et transmises par la personne habilitée au sein de l'entreprise. Le candidat doit disposer de procédures permettant cette vérification. 2. Le candidat désirant transmettre son offre non dématérialisée, l'adresse par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remet celle-ci contre récépissé au secrétariat général de la PFAF-SE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat, fabrication et réparation d'équipements de gréement, tissés et de voiles pour navires de plaisance. La fabrication s'entend travail "Sur mesure dans l'atelier du titulaire. Elle comprend matériels livrés, installés et contrôlés pour les lots 1, 2 et 4. L'Intervention pour la réparation s'entend dans l'atelier du titulaire et comprend la prise en charge de la voile ou l'équipement défectueux récupéré au club nautique par le titulaire, la réparation, la livraison pour les lots 1, 2 et 3 (la dépose et repose de l'équipement défectueux est à la charge du club nautique.
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L'Achat et la fourniture s'entendent matériels neufs "Sur étagère pour les lots 3 et 5.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fabrication, réparation voiles de "Régate"
Brève description: Fabrication, réparation voiles de "Régate"
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum contractuel montant estimé en euro(s) (HT) 15 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fabrication, réparation de voiles de croisières "Côtière" et "Hauturière
Brève description: Fabrication, réparation de voiles de croisières "Côtière" et "Hauturière
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum contractuel montant estimé en euro(s) (HT) 40 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: achat, réparation d'équipements tissés (Bimini tops, Lazy bag, capote, etc...) de sellerie et de matelasserie pour voiliers
Brève description:
Achat, réparation d'équipements tissés (Bimini tops, Lazy bag, capote, etc...) de sellerie et de matelasserie pour voiliers
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum contractuel montant estimé en euro(s) (HT) 20 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fabrication de guidon et pavillonnerie
Brève description: Fabrication de guidon et pavillonnerie
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum contractuel montant estimé en euro(s) (HT) 4 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de pièces de gréement aérien (mat, bôme, tête de mat, hale bas rigide...)
Brève description:
Fourniture de pièces de gréement aérien (mat, bôme, tête de mat, hale bas rigide...)
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum contractuel montant estimé en euro(s) (HT) 9 000 EUR.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 83-130124-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Club nautique de la marine à Toulon - quai de Norfolk - BP 902, 83000 Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société, joindre le pouvoir du signataire, le cas échéant.
Situation économique et financière:
- une lettre de candidature ou Dc1, renseignée datée et signée,
- une déclaration du candidat concernant le chiffre d'affaires, ses effectifs au cours des trois dernières années ou Dc2,
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,
- une attestation d'assurance,
- en cas de groupement, la liste des capacités et compétences des membres du groupement.
Capacité technique et professionnelle:
- une liste des principales fournitures et services similaires à l'objet du marché indiquant le montant, la date et le bénéficiaire public ou privé. Les références présentées justifiant les compétences techniques et les moyens humains et matériels mis en oeuvre par le candidat dans le domaine doivent pouvoir être contrôlées.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution n'est exigée pour ce marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du CBDDT
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Plateforme achats finances Sud-Est
Adresse postale: BRCM Toulon – BP 42
Commune postale: Toulon
Point de contact: À l'attention du bureau achats publics
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 83-130124-1
Informations complémentaires
Avant la remise des offres, une visite facultative est possible pour entrevoir le site et la constitution de la flotte "Voilier" du cercle de la base de défense de Toulon et ainsi évaluer toutes les conditions d'exécution et spécificités des prestations.
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Éléments constitutifs de l'offre : l'acte d'engagement et ses annexes de prix et délais ; un mémoire technique ; le catalogue/listing de prix correspondant à la constitution de la flotte ; attestation de visite le cas échéant ; Rib.
Le candidat retenu à l'issue de l'examen des offres doit transmettre les documents conformément à l'article 46 du code des marchés publics.
Le candidat peut retirer le dossier de consultation des entreprises (Dce) exclusivement via la plate-forme des achats de l'état (Place) adresse http : www.marches-publics.gouv.fr. Le candidat doit cliquer sur "Toutes les consultations - puis sur "Recherche avancée" ensuite taper 83-130124-1 dans la rubrique "Référence" et "Lancer la recherche". Il clique sur le logo bleu sous action, s'identifie et retire le DCE.
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Il est fortement recommandé de s'identifier de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce).
Le règlement de la consultation est téléchargeable sans s'identifier.
Le candidat peut également recevoir les DCE sur demande écrite émise par télécopie au +33 422427699 ou par courrier adressée au BCRM Toulon PFAF-SE, bureau achats publics, BP 42, 83800 Toulon Cedex 9
Remise des offres :
Le candidat peut transmettre :
- une offre dématérialisée en utilisant le portail www.marches-publics.gouv.fr;
- ou non dématérialisée en l'adressant sur support papier par voie postale accompagnée, le cas échéant, d'un support physique électronique à la PFAF-SE.
1. Le candidat désirant transmettre son offre dématérialisée par le portail précité doit :
- être inscrit :
- pour s'inscrire sur le portail " www.marches-publics.gouv.fr " le candidat remplit la rubrique " nouvel utilisateur "
- signer les documents au moyen d'un certificat de signature électronique, garantissant son identification.
Les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement doivent être, d'une part, conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et, d'autre part, référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état.
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Le référentiel intersectoriel de sécurité et la liste des catégories de certificats de signature électronique mentionnés à l'alinéa précédent sont publiés sous forme électronique à l'adresse suivante :
http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. / pour la France et hhtp:\ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm pour les Etats-Membres.
- désigner la personne ayant pouvoir d'engager la société : l'administration doit pouvoir s'assurer que les candidatures et les offres sont signées et transmises par la personne habilitée au sein de l'entreprise. Le candidat doit disposer de procédures permettant cette vérification.
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2. Le candidat désirant transmettre son offre non dématérialisée, l'adresse par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remet celle-ci contre récépissé au secrétariat général de la PFAF-SE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Téléphone: +33 422435978 📞
Fax: +33 422427699 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINDEF / EMA / DC SCA / PFAF SE Cellule juridique
Adresse postale: BRCM Toulon, BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Source: OJS 2013/S 251-439970 (2013-12-24)
Avis d'attribution de marché (2014-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 352 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/Pfaf SE
Adresse postale: BP 151 BCRM Toulon BP 42

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-25 📅
Date de publication: 2014-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 122-217070
Se réfère à l'avis: 2013/S 251-439970
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Le marché est passé sans montant minimum ni maximum contractuels. Les montants indiqués sont des montants estimés annuels. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 249 B, annonce nº 289 du 27.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.12.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: club nautique de la marine à Toulon - quai de Norfolk - BP 902, 83000 Toulon.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-14 📅
Nom: Voileries SNS
Adresse postale: Local Sainte-Sophie
Commune postale: Saint-Mandrier
Code postal: 83430
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SNS Voileries

3️⃣

4️⃣
Nom: MACap Pavoisement
Adresse postale: 557 avenue des Bousquets, ZAC des Bousquets
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Bureau conseil et assistance aux bases de défense
Adresse postale: Plate-forme achats finances Sud-Est, BCRM 42
Commune postale: Toulon Cedex 9
Source: OJS 2014/S 122-217070 (2014-06-25)
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