Achat et livraison de produits laitiers pour l'unité centrale de production et l'ESAT de l'Idefhi

Idefhi

Achat et livraison de produits laitiers pour l'unité centrale de production et l'ESAT de l'Idefhi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Team Ouest Normandie

Qui ?

• Idefhi

Qu'est-ce que c'est ?

• Lait et crème fraîche › Crème fraîche
• Lait et crème fraîche › Lait
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-28	Avis de marché
2014-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Quantité ou étendue:

Marché à bon de commandes, d'une durée d'un an renouvelable trois fois. Sans montant mini ni maxi, avec un opérateur économique.À titre indicatif le montant estimé de l'ensemble du marché est de 600 000 EUR HT pour la durée maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Idefhi
Adresse postale: route de Sahurs – CS 10004
Code postal: 76380
Commune postale: Canteleu
Contact
Adresse Internet: http://www.idefhi.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-28 📅
Date limite de soumission: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-403964
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documentsDocuments payants: oui Prix: Modalités de paiement: Le dossier de consultation est disponible gratuitement, à l'adresse électronique suivante : www.e-marchespublics.com Le dossier de consultation est disponible gratuitement, à l'adresse électronique suivante : www.e-marchespublics.com Ou bien le dossier de consultation des entreprises (papier ou CD ROM) peut être obtenu après demande impérative préalable par télécopieur au +33 235524470 à l'Idefhi – service juridique/cellule marchés – 38 route de Sahurs – CS 10004 – 76380 Canteleu Le(s) lot(s) et le support choisi (papier ou CDROM) doivent être impérativement indiqués dans la demande. Aucun envoi de dossier de consultation par émail. Le dossier de consultation est payant dans les conditions suivantes : — 20 EUR TTC pour l'envoi ou retrait sur support papier, — 10 EUR TTC pour l'envoi ou retrait sur CD ROM.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bon de commandes, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois. Sans montant mini ni maxi, avec un opérateur économique.

Brève description:

Achat et livraison de produits laitiers pour l'unité centrale de production et l'ESAT de l'Idefhi.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Beurre et margarine
Brève description: Beurre et margarine.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Oeufs et OVO produits
Brève description: Oeufs et OVO produits.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Crèmes fraiches et liquides
Brève description: Crèmes fraiches et liquides.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Desserts lactés et divers
Brève description: Desserts lactés et divers.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fromages
Brève description: Fromages.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lait et boissons UHT
Brève description: Lait et boissons UHT.
Informations complémentaires sur les lots:

À titre indicatif les montants estimés par lot pour la durée maximum du marché sont les suivants :Lot 1 : 70 000 EUR HT,Lot 2 : 80 000 EUR HT,Lot 3 : 50 000 EUR HT,Lot 4 : 90 000 EUR HT,Lot 5 : 200 000 EUR HT,Lot 6 : 110 000 EUR HT.

À titre indicatif les montants estimés par lot pour la durée maximum du marché sont les suivants :

Lot 1 : 70 000 EUR HT,

Lot 2 : 80 000 EUR HT,

Lot 3 : 50 000 EUR HT,

Lot 4 : 90 000 EUR HT,

Lot 5 : 200 000 EUR HT,

Lot 6 : 110 000 EUR HT.

Quantité ou étendue:

Marché à bon de commandes, d'une durée d'un an renouvelable trois fois. Sans montant mini ni maxi, avec un opérateur économique.

À titre indicatif le montant estimé de l'ensemble du marché est de 600 000 EUR HT pour la durée maximum.

Numéro de référence: SJA 2013-52
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Sahurs, 76380 Canteleu

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Par exemple Kbis, et le cas échéant, délégation de pouvoir précisant les montants délégués (si la personne signataire est différente de celle(s) désignée(s) au Kbis).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— fonds propres,

— mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans les délais légaux selon art. 98 du CMP. Tx.

Intérêt : taux d'intérêtde la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 : prix des prestations selon les sous-critères suivants : a)sur la base du détail estimatif : 80 % de la note - b) sur le % de remise sur le tarif général : 20 % de la note (60)
2. Critère 2 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques (à fournir par le candidat dans son offre) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: service Juridique / Cellule marchés
Contact
Point de contact: la directrice générale par intérim
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: 38 route de sahurs – CS 10004
Fax: +33 235524470 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: 38 route de Sahurs – CS 10004
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SJA 2013-52
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documentsDocuments payants: oui

Prix:

Modalités de paiement:

Le dossier de consultation est disponible gratuitement, à l'adresse électronique suivante : www.e-marchespublics.com

Le dossier de consultation est disponible gratuitement, à l'adresse électronique suivante :

www.e-marchespublics.com

Ou bien le dossier de consultation des entreprises (papier ou CD ROM) peut être obtenu après demande impérative préalable par télécopieur au +33 235524470 à l'Idefhi – service juridique/cellule marchés – 38 route de Sahurs – CS 10004 – 76380 Canteleu

Le(s) lot(s) et le support choisi (papier ou CDROM) doivent être impérativement indiqués dans la demande.

Aucun envoi de dossier de consultation par émail.

Le dossier de consultation est payant dans les conditions suivantes :

— 20 EUR TTC pour l'envoi ou retrait sur support papier,

— 10 EUR TTC pour l'envoi ou retrait sur CD ROM.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert – CS 50500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'art. L551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L521-1du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 à 5 du code de Justice administrative),

— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat.

Administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'État du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation-Req. N291545).

Source: OJS 2013/S 233-403964 (2013-11-28)

Avis d'attribution de marché (2014-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 794,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Idefhi

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-10 📅
Date de publication: 2014-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 051-084975
Se réfère à l'avis: 2013/S 233-403964
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

1/ Le lot 2 est déclaré infructueux. 2/ Les montants attribués des marchés indiqués au présent avis sont les montants pour une année et sur la base du détail estimatif par lot et conformément aux conditions initiales du marché celui-ci est d'un an renouvelable 3 fois. Annonce n° 232, BOAMP 231 B du 30.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.3.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Sahurs, 76380 Canteleu.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 : Prix des prestations selon les sous-critères suivants : a)sur la base du détail estimatif : 80 % de la note - b) sur le % de remise sur le tarif général : 20 % de la note (60)
2. Critère 2 : Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques (à fournir par le candidat dans son offre) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-07 📅
Nom: Team Ouest Normandie
Adresse postale: ZAC du Val Richard
Commune postale: Criquebeuf-sur-Seine
Code postal: 27340
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Commune postale: Criqeubeur-sur-Seine

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: La directrice générale par intérim

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 à 5 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat.

Administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, Société TROPIC Travaux Signalisation-Req. N291545).

Source: OJS 2014/S 051-084975 (2014-03-10)

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