Achat et livraison de fruits et de légumes pour la restauration scolaire ac f 2013/17 (relance d'un lot classé sans suite pour motif d'intérêt général)

Ville de Saint-André

Accord-Cadre publié en appel d'offres ouvert européen, pour la mise en place de marchés subséquents, avec un montant minimum et sans montant maximum, en application des articles 33, 57, 58, 59 et 76 du code des marchés publics. Les marchés subséquents à l'accord-cadre seront des marchés à bons de commande, à prix unitaires (article 77).
Les fournisseurs classés en 1e, 2e et 3e position seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Ces titulaires seront remis en concurrence de façon périodique (tous les 6 mois), conformément au cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et en fonction des critères définis au présent accord-cadre. Cette remise en concurrence sera effectuée par écrit.
Fruits et légumes frais de 1e gamme (pommes, poires, agrumes, fruits exotiques, melons, raisins, pêches, groseilles, fraises, prunes, pommes de terre, avocats, betteraves, salades, céleri, poireaux, carottes, navets, potirons, légumes-fruits, lingots du nord, choux, radis, champignons, ail, échalotes, oignons, aromates frais, tomates, tomates biologiques).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Accord-cadre : trois titulaires retenus. Velders: Min 24 à 28 D2 59160 Lomme Sarl Cinq GE : 62 rue du Grand Perne au Vieux Solda

Qui ?

• Ville de Saint-André

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-22	Avis de marché
2013-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Quantité ou étendue:

quantités estimées pour un anpomme golden cal 65/70 kg : 80pomme elstar 65/70kg : 50pomme jonagold cal 65/70 kg : 140pomme gala cal 65/70 kg : 175pomme cox orange kg : 220pomme bio kg : 200pomme boskoop kg : 100pomme cox orange kg : 100pomme granny smith 65/70 kg : 100pomme de reinette kg : 100poire conférence cal 60/70 kg : 20kiwi kg: 300orange cal 5 et 6 kg : 130clémentines kg :800pomelos rose kg: 120citron jaune cal moyen (5 et 6) p : 30banane catégorie 1 kg : 600abricotkg : 120ananas p : 400melon x 12 kg : 600pastèque kg kg : 600raisin italia blanc kg : 800raisin muscatkg : 60raisin noir kg :20pëches chair blanchekg : 400pêches jaunes kg : 500nectarines kg : 450groseille kg : 5fraiseskg : 350prunes quetsch - cat i 35+ kg : 120pommes de terre samba kg : 800pommes de terre bintjekg : 100pomme de terre chair ferme cherie kg : 100pommes de terre nouvelles nord gt 25 kgkg : 500pomme de terre au fourkg : 600pommes de terre ratte du touquet kg : 100avocatp : 100betteraves crues kg : 70feuille de chene p : 200endivekg : 100salade batavia p : 3500roquette kg : 20lollo rossa rouge p : 150céleri rave kg : 600céleri branche p : 50poireau kg: 600carottes kg : 2400navetkg : 100potirons kg : 150potimarron kg : 50tomate ronde kg : 100tomates cerises kg : 150tomate bio kg : 100poivron jaune kg : 20poivron rouge kg :20poivron vert kg : 20courgette kg : 400concombre p : 1100aubergines p : 150lingots du nordkg : 300chou-fleur p : 20chou rouge kg : 40persil bte : 450radisbte : 200radis équeutés (x 10 kg) kg : 30champignons pieds coupés - plateau 3 kg kg : 250ail vrac 5 kg kg : 60echalote vrac 5 kg kg : 300oignon jaune cal. 60+ par 25 kg kg : 1300

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-André
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc, BP 1
Code postal: 59871
Commune postale: Saint-André
Contact
Adresse Internet: http://www.villesaintandre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-saint-andre.fr 📧
Téléphone: +33 320630750 📞
Fax: +33 320630754 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-22 📅
Date limite de soumission: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 163-283798
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

Vous pouvez télécharger le dossier de consultation des entreprises sur www.e-marchespublics.com ou appeler la direction de la commande publique au +33 320630740. DCE transmis par mail ou sous format papier. Si le candidat ne peut présenter les documents dans une version française, ceux-ci devront être traduits par un traducteur assermenté. Des échantillons devront être fournis. Ils devront être déposés en même temps que les offres. Les échantillons doivent être livrés à la cuisine centrale, rue Chanzy, aux horaires de livraison (cf. CCTP). Les candidats devront accompagner leur livraison d'une facture correspondant au montant des échantillons, au tarif du marché. Les échantillons doivent être conditionnés de la même façon qu'une livraison classique afin de pouvoir juger la traçabilité du produit. Date prévisionnelle de début des prestations : 4.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Tous les 6 mois

Estimation (HT) EUR: 3 000 minimum (pas de montant maximum).

Brève description:

Les fournisseurs classés en 1e, 2e et 3e position seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Ces titulaires seront remis en concurrence de façon périodique (tous les 6 mois), conformément au cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et en fonction des critères définis au présent accord-cadre. Cette remise en concurrence sera effectuée par écrit.

Fruits et légumes frais de 1e gamme (pommes, poires, agrumes, fruits exotiques, melons, raisins, pêches, groseilles, fraises, prunes, pommes de terre, avocats, betteraves, salades, céleri, poireaux, carottes, navets, potirons, légumes-fruits, lingots du nord, choux, radis, champignons, ail, échalotes, oignons, aromates frais, tomates, tomates biologiques).

Quantité ou étendue:

quantités estimées pour un an

pomme golden cal 65/70 kg : 80

pomme elstar 65/70kg : 50

pomme jonagold cal 65/70 kg : 140

pomme gala cal 65/70 kg : 175

pomme cox orange kg : 220

pomme bio kg : 200

pomme boskoop kg : 100

pomme cox orange kg : 100

pomme granny smith 65/70 kg : 100

pomme de reinette kg : 100

poire conférence cal 60/70 kg : 20

kiwi kg: 300

orange cal 5 et 6 kg : 130

clémentines kg :800

pomelos rose kg: 120

citron jaune cal moyen (5 et 6) p : 30

banane catégorie 1 kg : 600

abricotkg : 120

ananas p : 400

melon x 12 kg : 600

pastèque kg kg : 600

raisin italia blanc kg : 800

raisin muscatkg : 60

raisin noir kg :20

pëches chair blanchekg : 400

pêches jaunes kg : 500

nectarines kg : 450

groseille kg : 5

fraiseskg : 350

prunes quetsch - cat i 35+ kg : 120

pommes de terre samba kg : 800

pommes de terre bintjekg : 100

pomme de terre chair ferme cherie kg : 100

pommes de terre nouvelles nord gt 25 kgkg : 500

pomme de terre au fourkg : 600

pommes de terre ratte du touquet kg : 100

avocatp : 100

betteraves crues kg : 70

feuille de chene p : 200

endivekg : 100

salade batavia p : 3500

roquette kg : 20

lollo rossa rouge p : 150

céleri rave kg : 600

céleri branche p : 50

poireau kg: 600

carottes kg : 2400

navetkg : 100

potirons kg : 150

potimarron kg : 50

tomate ronde kg : 100

tomates cerises kg : 150

tomate bio kg : 100

poivron jaune kg : 20

poivron rouge kg :20

poivron vert kg : 20

courgette kg : 400

concombre p : 1100

aubergines p : 150

lingots du nordkg : 300

chou-fleur p : 20

chou rouge kg : 40

persil bte : 450

radisbte : 200

radis équeutés (x 10 kg) kg : 30

champignons pieds coupés - plateau 3 kg kg : 250

ail vrac 5 kg kg : 60

echalote vrac 5 kg kg : 300

oignon jaune cal. 60+ par 25 kg kg : 1300

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AC F 2013/17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Chanzy, 59350 Saint-André

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (dc1)

— carte justifiant l'inscription au répertoire des métiers ou devis, document publicitaire ou correspondance professionnelle indiquant le nom ou la dénomination sociale, l'adresse complète, le n° d'immatriculation (registre du commerce, répertoire des métiers...) ou récépissé de déclaration auprès du centre de formalité des entreprises ou un extrait k bis original.

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet.

— attestations d'assurances (civiles et professionnelles),

— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat si nécessaire.

Situation économique et financière:

— déclaration du candidat, imprimé (dc2)

— production de pièces par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché :

En application des dispositions de l'article 46.i. du code des marchés publics, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra produire dans un délai d'une semaine :

— les pièces prévues aux articles d. 8222-5 ou d. 8222-7 et d. 8222-8 du code travail (le titulaire du marché devra fournir ces pièces réactualisées tous les 6 mois) ou dc6 joint au dossier;

— les attestations et certificats datant de moins d'un an, délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Il s'agit des 2 attestations délivrées par l'urssaf (versement de cotisation et déclaration de cotisation) et de la liasse CERFA 3666, volets 1-2-4 pour les certificats annuels délivrés par la trésorerie et le service des impôts, attestant de la déclaration de résultats et de TVA, du paiement de l'impôt sur les sociétés et du paiement de la tva. Ces documents peuvent être remplacés par la page 3/3 de l'état annuel des certificats recus (NOTI2 joint au dossier), délivré par le trésorier-payeur général du département dans lequel le candidat remplit ses obligations fiscales.

Si le candidat possède déjà ces documents en cours de validité, il peut joindre leur photocopie au dossier.

Capacité technique et professionnelle:

— moyens humains et techniques (notamment pour les livraisons. Indiquer les véhicules frigorifiques et leur volume) et tout document prouvant les capacités professionnelles du candidat à exécuter le marché;

— si possible, présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par ressources propres, section fonctionnement. Paiement par mandat administratif à 30 jours maximum à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec un mandataire solidaire.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité - sous-pondération : composition des produits (sur 30 valeur organoleptique du produit notée en fonction de la dégustation des échantillons, conditionnement et respect du calibre) - efforts de l'entreprise en matière de développement durable (15 le candidat répondra impérativement à l'annexe b pour préciser la traçabilité, le nombre d'intermédiaires, et sensibilisations dans les écoles) (45)
2. Prix (40)
3. Service après-vente. sous-pondération : délais de livraisons avec un passage entre 7 h 30 et 11 h 00. nombre de passages dans la semaine. (10 points) à indiquer dans le bordereau de prix. les candidats qui indiqueront le plus grand nombre de passages dans la semaine obtiendront la meilleure note. amélioration des délais de livraison en cas de livraison de denrées non-conformes (réception de marchandises a pour a). (5 points) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurence Delattre, direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://villesaintandre.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Saint-André, direction de la commande publique
Adresse postale: 89 rue du Général-Leclerc - BP 1
Commune postale: Saint-André Cedex
Point de contact: Laurence Delattre
Téléphone: +33 320630740 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.villesaintandre.fr 🌏
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc - BP 1
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC F 2013/17
Informations complémentaires

Si le candidat ne peut présenter les documents dans une version française, ceux-ci devront être traduits par un traducteur assermenté.

Des échantillons devront être fournis. Ils devront être déposés en même temps que les offres. Les échantillons doivent être livrés à la cuisine centrale, rue Chanzy, aux horaires de livraison (cf. CCTP). Les candidats devront accompagner leur livraison d'une facture correspondant au montant des échantillons, au tarif du marché. Les échantillons doivent être conditionnés de la même façon qu'une livraison classique afin de pouvoir juger la traçabilité du produit.

Date prévisionnelle de début des prestations : 4.11.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Tous les 4 ans.
Source: OJS 2013/S 163-283798 (2013-08-22)

Avis d'attribution de marché (2013-12-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-31 📅
Date de publication: 2014-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 001-000354
Se réfère à l'avis: 2013/S 163-283798
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

Annonce nº 138, BOAMP 163 B du 24.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.12.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, rue Chanzy, 59350 Saint-André

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (sous-pondération : composition des produits (sur 30) (valeur organoleptique du produit notée en fonction de la dégustation des échantillons, conditionnement et respect du calibre) - efforts de l'entreprise en matière de développement durable (15) le candidat répondra impérativement à l'annexe b pour préciser la traçabilité, le nombre d'intermédiaires, et sensibilisations dans les écoles. (45)
3. Service après-vente (sous-pondération : délais de livraisons avec un passage entre 7.30 et 11.00. nombre de passages dans la semaine. (10 points) à indiquer dans le bordereau de prix. les candidats qui indiqueront le plus grand nombre de passages dans la semaine obtiendront la meilleure note - amélioration des délais de livraison en cas de livraison de denrées non-conformes (réception de marchandises a pour a). (5 points) (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-18 📅
Nom: Accord-cadre : trois titulaires retenus. Velders: Min 24 à 28 D2 59160 Lomme Sarl Cinq GE : 62 rue du Grand Perne au Vieux Soldat 59559 sas Charlet : ZI de la Houssoye, rue Calmette, 59280 Bois Grenier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée, BP 2039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lille
Source: OJS 2014/S 001-000354 (2013-12-31)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix (12)

Légumes, fruits et noix (9)

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