Achat et livraison de fournitures pour la conservation des collections des musées départementaux

Museon Arlaten

Achat et livraison de fournitures pour la conservation des collections des musées départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atlantis France
• RAJA

Qui ?

• Museon Arlaten

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-20	Avis de marché
2013-11-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour travaux artistiques
Quantité ou étendue:

accord cadre au sens du droit européen signifie "Marché à bon de commande" du CMP français

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour travaux artistiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Museon Arlaten
Adresse postale: Conseil général des Bouches-du-Rhône, Museon Arlaten et musée départemental Arles antique, 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13200
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: elsamarie.bruschet@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413315186 📞
Fax: +33 413315194 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-20 📅
Date limite de soumission: 2013-08-23 📅
Date de publication: 2013-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 121-206909
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.cg13.fr ; les offres par voie électronique sont acceptées via le même site. Pour les dépots sur place, horaires d'ouverture des bureaux : 8h30-12h00 et 14h00-17h00. Si un candidat dépose une offre papier et une offre électronique, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres, conformément à l'article 48 du CMP français. Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermentée. Publicité d'attribution : en vue de permettre aux candidats l'exercice du recours plein contentieux reconnu par le Conseil d'Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16 juillet 2007, sté Tropic Signalisation, no 291545), un avis de publicité communautaire portant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires ou pourra être consulté le contrat sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante https://marches.cg13.fr ; cet avis sera consultable sous les références suivantes : E3dcmamdaa22022013-01aa. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et livraison de fournitures pour la conservation des collections des musées départementaux.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: emballage standard et protection de la personne
Brève description:

Achat et livraison de fournitures d'emballage standard et de protection de la personne dans le cadre des missions de conservation des collections des musées départementaux

Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
50 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: conservation préventive
Brève description:

Achat et livraison de fournitures pour la conservation préventive des collections des musées départementaux

Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
75 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: conservation des livres, photographies et documents multimédias
Brève description:

Achat et livraison de fournitures pour la conservation des livres, photographies et documents multimédias dans le cadre des missions des musées départementaux

Valeur estimée hors TVA: 200 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: matériel d'accrochage et de conservation des tableaux
Brève description:

Achat et livraison de fournitures pour la conservation des tableaux de collection des musées départementaux

Valeur estimée hors TVA: 500 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: appareil de mesure
Brève description:

Achat et livraison d'appareils de mesure dans le cadre des missions de conservation préventive et de gestion des collections des musées départementaux

Valeur estimée hors TVA: 100 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: matériel de lutte contre les biocontaminants
Brève description:

Achat et livraison de matériel de lutte contre les biocontaminants dans le cadre des missions de conservation et de gestion des collections des musées départementaux

Description des options: option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du CMP français
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: E3DCMAMDAA22022013-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten et Musée départemental Arles antique, 13200 Arles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat devra renseigner l'imprimé Dc2 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.com).Il devraégalement se conformer aux exigences de l'article 43 du code des marchés publics français.Fournir la lettre de candidature ou formulaire Dc1 (téléchargeable surwww.minefi.gouv.com).Fournir un document signé, relatif au pouvoir de la personne habilitée àengager le candidat

Situation économique et financière:

le chiffre d'affaire global (Ht) et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché aucours des trois derniers exercices disponibles ; ou imprimé Dc2, copie du ou des jugementsprononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

le candidat devra fournir les renseignemenst relatifs à ses moyens généraux : effectifs, matérielset produire ses références des cinq dernières années ou imprimé Dc2.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement sur le budget propre du Conseil Général des Bouches du Rhône. Le règlement sera effectué conformément aux règles de la comptabilité publique, dans les conditions fixées par le Code des Marchés Publics etle C.C.A.G.-F.C.S.Le règlement des sommes dues se fera par mandat administratif sur le compte du prestataire ou de son éventuel sous traitant, sur présentation des demandes de paiement afférentes au présent marché. Sous réserve du respect des règles concernant la facturation, les sommes dues seront payées dans le délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Le non-respect de ce délai de paiement ouvre sans autre formalité pour le Titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires calculés sur la base du taux en vigueur en France. Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique : le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Il n'est pas prévu le versement d'avance

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le marché sera dévolu à une entreprise, ou un groupement d'entreprises. Sachant que la forme imposée après attribution est le groupement solidaire, en application de l'article 51 du CMP français

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Delais de livraison (10)
3. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bruschet Elsa
Nom: Museon Arlaten
Adresse postale: 31 rue de la République
Point de contact: Mme Bruschet Elsa
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Hôtel du Département - 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Point de contact: Direction juridique - bureau B6039
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DCMAMDAA22022013-01
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134812 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du réglement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, secrétariat général pour les affaires régionales - boulevard Paul Peyral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône, direction juridique - service juridique et assurances
Adresse postale: Hôtel du Département - 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2013/S 121-206909 (2013-06-20)

Avis d'attribution de marché (2013-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Conseil général des Bouches-du-Rhône, Museon Arlaten et musée départemental Arles antique, 52 avenue de Saint-Just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 215-373878
Se réfère à l'avis: 2013/S 121-206909
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

Accord cadre au sens du droit européen signifie "marché à bons de commande" du C.M.P. français. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.11.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-29 📅
Nom: Raja
Adresse postale: 16 rue de l'Étang
Commune postale: Roissy Charles de Gaulle
Code postal: 95977

2️⃣
Nom: Atlantis France
Adresse postale: ZI des Richardets, 35 rue du Ballon
Commune postale: Noisy-le-grand
Code postal: 93160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 215-373878 (2013-11-04)

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