Achat et installation de mobilier de bureau pour l'ensemble des services départementaux (dossier gratuitement téléchargeable sur le site http://profilacheteur.cg55.fr)

Conseil général de la Meuse

Achat et installation de mobilier de bureau pour l'ensemble des services départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Est Collectivité
• Majencia

Qui ?

• Conseil général de la Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

• Armoires et bibliothèques › Armoires
• Mobilier › Mobilier de bureau
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges et chaises divers
• Tables, armoires, bureaux et bibliothèques › Bureaux et tables

Où ?

• Meuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-18	Avis de marché
2013-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:

consultation allotie en 3 lots chacun faisant l'objet d'un marché séparé.Le détail est donné ci-après lot par lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Adresse postale: place Pierre François Gossin - BP 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-18 📅
Date limite de soumission: 2013-04-29 📅
Date de publication: 2013-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 057-093735
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

consultation passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert européen selon les articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Les critères de jugement des offres sont : Pour le lot 1 et le lot 2: Valeur technique: 55 % Prix:30 % Délai de livraison et d'installation: 15 % Pour le lot 3: Valeur technique: 35 % Prix:45 % Délai de livraison et d'installation: 20 % Les critères de jugement des offres sont explicités dans le règlement de consultation. Conditions pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: Dossier de consultation des entreprises (comprenant le règlement de la consultation et le cahier des charges) gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf. Adresse plus haut) ou gratuitement transmis sur demande écrite formulée auprès du service des affaires juridiques (cf. coordonnées plus haut), dans un délai maximum de 6 jours à compter de la réception de la demande, les candidats sont donc invités dans ce cas à présenter leur demande en temps utile. Conditions de remise des offres: au service des affaires juridiques (cf. coordonnées ci-dessus) dans les conditions fixées par le règlement de consultation, par courrier en recommandé avec Avis de réception ou contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception, ou dépôt par voie électronique sur le profil acheteur (http://profilacheteur.cg55.fr) dans les conditions fixées au règlement de consultation . Dans ce dernier cas, possibilité de déposer une copie de sauvegarde dans les conditions fixées au règlement de consultation. Pour chacun des lots, les candidats à la présente consultation devront mettre à disposition du Département de la Meuse une partie du mobilier qu'ils proposent pour la réalisation d'une exposition servant au jugement des offres. Le candidat est invité à se reporter au règlement de consultation pour connaître les mobiliers concernés et les modalités d'organisation de l'exposition. Les candidats dont la candidature et l'offre sont jugés recevables au vu du règlement de consultation et du code des marchés publics et qui auront participé à l'exposition percevront une prime forfaitaire de 500 EUR TTC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2013.

Informations complémentaires

consultation passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert européen selon les articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Les critères de jugement des offres sont :

Pour le lot 1 et le lot 2:

Valeur technique: 55 %

Prix:30 %

Délai de livraison et d'installation: 15 %

Pour le lot 3:

Valeur technique: 35 %

Prix:45 %

Délai de livraison et d'installation: 20 %

Les critères de jugement des offres sont explicités dans le règlement de consultation.

Conditions pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: Dossier de consultation des entreprises (comprenant le règlement de la consultation et le cahier des charges) gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf. Adresse plus haut) ou gratuitement transmis sur demande écrite formulée auprès du service des affaires juridiques (cf. coordonnées plus haut), dans un délai maximum de 6 jours à compter de la réception de la demande, les candidats sont donc invités dans ce cas à présenter leur demande en temps utile.

Conditions de remise des offres: au service des affaires juridiques (cf. coordonnées ci-dessus) dans les conditions fixées par le règlement de consultation, par courrier en recommandé avec Avis de réception ou contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception, ou dépôt par voie électronique sur le profil acheteur (http://profilacheteur.cg55.fr) dans les conditions fixées au règlement de consultation . Dans ce dernier cas, possibilité de déposer une copie de sauvegarde dans les conditions fixées au règlement de consultation.

Pour chacun des lots, les candidats à la présente consultation devront mettre à disposition du Département de la Meuse une partie du mobilier qu'ils proposent pour la réalisation d'une exposition servant au jugement des offres. Le candidat est invité à se reporter au règlement de consultation pour connaître les mobiliers concernés et les modalités d'organisation de l'exposition.

Les candidats dont la candidature et l'offre sont jugés recevables au vu du règlement de consultation et du code des marchés publics et qui auront participé à l'exposition percevront une prime forfaitaire de 500 EUR TTC.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et installation de mobilier de bureau pour l'ensemble des services départementaux.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat et installation de chaises et fauteuils pour les services départementaux
Brève description: Achat et installation de chaises et fauteuils pour les services départementaux
Informations complémentaires sur les lots:

Accord-cadre mono attributaire au sens de la directive secteurs classiques de mars 2004 et de la jurisprudence du Conseil d'Etat "Commune de Nanterre" (no 309136) du 8.8.2008. Marché à bons de commande sans engagement sur un montant minimum ou maximum de commande au sens de l'art. 77 du Code des marchés publics français.Durée du marché: de la date de notification au 31.12.2013. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions annuelles ( du 1er janvier au 31 décembre).Quantités estimatives: pour mobilier de direction: fauteuil de travail: 20 - accotoirs pour fauteuil de travail: 5 - Fauteuil visiteur: 20- chaise visiteur: 20,pour le mobilier gamme opérationnelle: fauteuil de travail: 20 - accotoirs pour fauteuil de travail: 20- chaise visiteur:40, pour salle de réunion: chaise visiteur: 160, pour salle de restauration: chaises: 40, mobilier divers: banquette:4 - élément une place: 4 -bancs vestiaires: 24 - chaises enfants: 10-banquette mousse enfant: 5.Les caractéristiques techniques détaillées (dimensions, matières, ...) des différents mobiliers sont définies dans le cahier des charges.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat et installation de bureaux et tables pour les services départementaux
Brève description: Achat et installation de bureaux et tables pour les services départementaux
Informations complémentaires sur les lots:

Accord-cadre mono attributaire au sens de la directive secteurs classiques de mars 2004 et de la jurisprudence du Conseil d'Etat "Commune de Nanterre" (no 309136) du 8.8.2008. Marché à bons de commande sans engagement sur un montant minimum ou maximum de commande au sens de l'art. 77 du Code des marchés publics français.Durée du marché: de la date de notification au 31.12.2013. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions annuelles (du 1er janvier au 31 décembre).Quantités estimatives: mobilier de direction: bureaux: 8- caisson intégré au bureau: 4-table ronde: 10 - table rectangulaire: 5- demi-lune: 4 - extension de la convivialité:2, mobilier "gamme opérationnelle": bureaux: 41 - caisson intégré au bureau: 4 -retour: 5 - demi-lune: 10-extension de convivialité: 10, salle de réunion: table:20, mobiliers divers: table basse: 2- table enfant: 5.Les caractéristiques techniques détaillées ( dimensions, matières...)des différents mobiliers sont définies dans le cahier des charges.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: achat et installation de mobilier de rangement pour les services départementaux
Brève description: Achat et installation de mobilier de rangement pour les services départementaux
Informations complémentaires sur les lots:

Accord-cadre mono attributaire au sens de la directive secteurs classiques de mars 2004 et de la jurisprudence du Conseil d'Etat "Commune de Nanterre" (no 309136) du 8.8.2008. Marché à bons de commande sans engagement sur un montant minimum ou maximum de commande au sens de l'art. 77 du Code des marchés publics français.Durée du marché: de la date de notification au 31.12.2013. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions annuelles (du 1er janvier au 31 décembre). quantités estimatives: mobilier de direction: armoires: 5- caissons à roulettes: 4-meuble bas:5 - bibliothèque: 2, mobilier "gamme opérationnelle": armoires: 30 - caissons à roulettes:40-meuble bas: 20, autres: vestiaires: 2-classeur à tiroirs: 10, meuble à clapets: 10- rayonnages: 20.Les caractéristiques techniques détaillées (dimensions, matières...)des différents mobiliers sont définies dans le cahier des charges.

Quantité ou étendue:

consultation allotie en 3 lots chacun faisant l'objet d'un marché séparé.

Le détail est donné ci-après lot par lot.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13-saj-05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Meuse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pièces à fournir à l'appui de la candidature:

-dc1 - lettre de candidature : habilitation du mandataire par ses co-traitants à compléter entièrement par le candidat et à signer.

- Dc2 - déclaration du candidat : individuel ou du membre du groupement à compléter entièrement par le candidat.

-noti 2- etat annuel des certificats reçus : document complété par l'administration fiscale : certificats fiscaux et sociaux au 31 décembre de l'année précédant le mois de réception des offres ou attestation sur l'honneur d'avoir satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31 décembre de l'année précédant le mois de réception des offres.

- RC - attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité

- la copie de jugement de redressement judiciaire, le cas échéant

- références de services ou fournitures similaires : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

-Pour les entreprises nouvellement crées ne pouvant produire une liste de références : qualifications professionnelles (diplômes et/ou expériences) des dirigeants de l'entreprise et/ou des cadres chargées de la réalisation de prestations de même nature

critères de jugement des candidatures: garanties techniques, financières et professionnelles.

Situation économique et financière: cf. ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: cf. ci-dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: se reporter au cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

fonds départementaux exclusivement. Paiement par mandat administratif sous trente jours dans les conditions fixées au cahier des charges.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: titulaire unique ou groupement solidaire d'entreprises.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
URL pour la participation: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-saj-05
Informations complémentaires

consultation passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert européen selon les articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Les critères de jugement des offres sont :

Pour le lot 1 et le lot 2:

Valeur technique: 55 %

Prix:30 %

Délai de livraison et d'installation: 15 %

Pour le lot 3:

Valeur technique: 35 %

Prix:45 %

Délai de livraison et d'installation: 20 %

Les critères de jugement des offres sont explicités dans le règlement de consultation.

Conditions pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: Dossier de consultation des entreprises (comprenant le règlement de la consultation et le cahier des charges) gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf. Adresse plus haut) ou gratuitement transmis sur demande écrite formulée auprès du service des affaires juridiques (cf. coordonnées plus haut), dans un délai maximum de 6 jours à compter de la réception de la demande, les candidats sont donc invités dans ce cas à présenter leur demande en temps utile.

Conditions de remise des offres: au service des affaires juridiques (cf. coordonnées ci-dessus) dans les conditions fixées par le règlement de consultation, par courrier en recommandé avec Avis de réception ou contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception, ou dépôt par voie électronique sur le profil acheteur (http://profilacheteur.cg55.fr) dans les conditions fixées au règlement de consultation . Dans ce dernier cas, possibilité de déposer une copie de sauvegarde dans les conditions fixées au règlement de consultation.

Pour chacun des lots, les candidats à la présente consultation devront mettre à disposition du Département de la Meuse une partie du mobilier qu'ils proposent pour la réalisation d'une exposition servant au jugement des offres. Le candidat est invité à se reporter au règlement de consultation pour connaître les mobiliers concernés et les modalités d'organisation de l'exposition.

Les candidats dont la candidature et l'offre sont jugés recevables au vu du règlement de consultation et du code des marchés publics et qui auront participé à l'exposition percevront une prime forfaitaire de 500 EUR TTC.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 057-093735 (2013-03-18)

Avis d'attribution de marché (2013-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 49 935,84 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Pierre François Gossin, BP 50514

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-262756
Se réfère à l'avis: 2013/S 57-093735
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Consultation passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert européen selon les articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Consultation allotie en trois lots chacun faisant l'objet d'un marché séparé. Chaque lot constitue un accord-cadre mono attributaire sans engagement sur un montant minimum ou maximum de commande au sens de la directive secteurs classiques de mars 2004 et de la jurisprudence du Conseil d'Etat "Commune de Nanterre" (n Les critères de jugement des offres sont : Pour le lot 1 et le lot 2: Valeur technique: 55 % Prix: 30 % Délai de livraison et d'installation: 15 % Pour le lot 3: Valeur technique: 35 % Prix: 45 % Délai de livraison et d'installation: 20 % Les critères de jugement des offres sont explicités dans le règlement de consultation. Les montants des marchés indiqués en section V.4 du présent avis sont les montants estimatifs annuels des offres des attributaires ayant servi au jugement des offres. Lieu où le contrat signé peut être consulté : dans le respect des dispositions de la loi n Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2013.

Informations complémentaires

Consultation passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert européen selon les articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Consultation allotie en trois lots chacun faisant l'objet d'un marché séparé.

Chaque lot constitue un accord-cadre mono attributaire sans engagement sur un montant minimum ou maximum de commande au sens de la directive secteurs classiques de mars 2004 et de la jurisprudence du Conseil d'Etat "Commune de Nanterre" (n

Les critères de jugement des offres sont :

Pour le lot 1 et le lot 2:

Valeur technique: 55 %

Prix: 30 %

Délai de livraison et d'installation: 15 %

Pour le lot 3:

Valeur technique: 35 %

Prix: 45 %

Délai de livraison et d'installation: 20 %

Les critères de jugement des offres sont explicités dans le règlement de consultation.

Les montants des marchés indiqués en section V.4 du présent avis sont les montants estimatifs annuels des offres des attributaires ayant servi au jugement des offres.

Lieu où le contrat signé peut être consulté : dans le respect des dispositions de la loi n

Annonce n

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Meuse.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-11 📅
Nom: Majencia
Adresse postale: parc des Forges - 26 rue jacobi Netter
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Est Collectivité
Adresse postale: 18 rue du Rempart - BP 70104
Commune postale: Forbach Cedex
Code postal: 57602

3️⃣
Nom: Est collectivité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
Source: OJS 2013/S 151-262756 (2013-08-01)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

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Mobilier de bureau (19)