Achat de véhicules pour le compte de la ville de Saint-Claude
Commune de Saint-Claude
Achat de véhicules.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-13 | Avis de marché |
| 2014-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Claude
Adresse postale: avenue Maréchal Foch – Le Bourg
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintclaude.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-saintclaude.fr 📧
Téléphone: +590 590800016 📞
Fax: +590 590801454 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-13 📅
Date limite de soumission: 2013-10-25 📅
Date de publication: 2013-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 181-312053
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de véhicules.
Numéro du lot: 1
Brève description: Autobus.
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicule utilitaire léger.
Numéro de référence: 18-2013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (45)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. Califer Elie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eguadeloupe.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 18-2013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: route du stade Félix Eboué
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics, Commune de Saint-Claude
Adresse postale: avenue Maréchal Foch-Le Bourg
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 97120
Téléphone: +590 590800016 📞
Source: OJS 2013/S 181-312053 (2013-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Claude
Adresse postale: avenue Maréchal Foch – Le Bourg
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintclaude.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-saintclaude.fr 📧
Téléphone: +590 590800016 📞
Fax: +590 590801454 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-13 📅
Date limite de soumission: 2013-10-25 📅
Date de publication: 2013-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 181-312053
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents de la consultation:
Les documents de la consultation sont disponibles gratuitement selon les modalités suivantes:
— téléchargeable directement sur la plate-forme suivante: https://www.eguadeloupe.com,
— demande par e-mail: marches.publics@ville-saintclaude.fr,
— sur place: au service des marchés de la Commune.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de véhicules.
Numéro du lot: 1
Brève description: Autobus.
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicule utilitaire léger.
Numéro de référence: 18-2013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— formulaire DC1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants) dûment rempli et signé, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— formulaire DC2 dûment rempli, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Ces formulaires et leurs annexes contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
– copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
– déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
– renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail .
— présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des 5 dernières années indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Niveau(x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s): les candidatures n'ayant pas les capacités et les références suffisantes pour ce type de prestation ou qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44 du CMP seront éliminées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du marché sera assuré par la Commune de Saint-Claude.
Le règlement s'effectue par mandat administratif à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le délai global de paiement est défini à l'article 98 du code des marchés publics soit 30 jours.
Le défaut de paiement dans le délai légal fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (45)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. Califer Elie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eguadeloupe.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 18-2013
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents de la consultation:
Les documents de la consultation sont disponibles gratuitement selon les modalités suivantes:
— téléchargeable directement sur la plate-forme suivante: https://www.eguadeloupe.com,
— demande par e-mail: marches.publics@ville-saintclaude.fr,
— sur place: au service des marchés de la Commune.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: route du stade Félix Eboué
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics, Commune de Saint-Claude
Adresse postale: avenue Maréchal Foch-Le Bourg
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 97120
Téléphone: +590 590800016 📞
Source: OJS 2013/S 181-312053 (2013-09-13)
Avis d'attribution de marché (2014-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 565,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: avenue Maréchal Foch, Le Bourg
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2014-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 026-041086
Se réfère à l'avis: 2013/S 181-312053
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-04 📅
Nom: Cama SAS
Adresse postale: rue Thomas Edison, ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
2️⃣
Nom: Carmo SAS
Adresse postale: rue Henri Becquerel - ZI de Jarry
Source: OJS 2014/S 026-041086 (2014-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 565,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: avenue Maréchal Foch, Le Bourg
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2014-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 026-041086
Se réfère à l'avis: 2013/S 181-312053
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Annonce n° 325, BOAMP 180 B du 18.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.2.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-04 📅
Nom: Cama SAS
Adresse postale: rue Thomas Edison, ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
2️⃣
Nom: Carmo SAS
Adresse postale: rue Henri Becquerel - ZI de Jarry
Source: OJS 2014/S 026-041086 (2014-02-03)
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