Achat de produits d'hygiène, vaisselle, petits matériels de cuisine et matériels de transport et de stockage
Ville de Stains
achat de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels de cuisine et de matériels de transport et de stockage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Tonneaux en métal › Caisses de stockage
- • Ustensiles de cuisine › Vaisselle
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-20 | Avis de marché |
| 2014-09-16 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Stains
Adresse postale: SIVOM de Pierrefitte/Stains 6 avenue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 93240
Commune postale: Stains
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date limite de soumission: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-434977
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Produits lessiviels
Informations complémentaires sur les lots: le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 16 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits à usage unique et petits matériels
Informations complémentaires sur les lots: le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 25 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 3
Brève description: Vaisselles et petits matériels de cuisine
Informations complémentaires sur les lots: le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 4 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériels de livraison et de stockage
Informations complémentaires sur les lots: le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 15 000 euro (H.T.).
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-prodts d'entretien Sivom
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale du Sivom, 93240 Stains
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: le groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en référence au montant total du bordereau des prix unitaires et du taux de remise appliqué aux articles hors BPU (40)
2. sous-critère 1 : Prix des produits du bordereau des prix (30)
3. sous-critère 2 : taux de remise sur catalogue (hors Bpu) (10)
4. Valeur technique : jugé sur la base d'un mémoire détaillé reprenant les éléments repris dans les sous-critères suivants : (40)
5. sous-critère 1 : qualité des produits (fiches techniques, échantillons) : descriptif détaillé, composition, facilité d'utilisation, respect de l'environnement, efficacté, système de sodage colisage et conditionnement - pour la vaisselle et le matériel : focntionnalité, caractère innovant, solidité, aspect, esthétique, colisage et conditionnement (30)
6. sous-critère 2 : modalités d'exeécution du suivi des commandes (interlocuteur unique, traitement des réclamations) (5)
7. sous-critère 3 : condition de remplacement de prouits ou matériels défectueux, ou de livraison incomplète (5)
8. Délais et conditions de livraison (jugé sur la base du délai complété dans l'acte d'engagement (10)
9. démarches en faveur du développement durable et impact des produits proposés sur l'environnement (jugé sur la base d'un mémoire détaillé) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du SIVOM de Pierrefitte-Stains
Adresse du profil d'acheteur: http://atol93.fr 🌏
Nom: Sivom de Pierrefitte/Stains
Adresse postale: BP 73
Point de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 172031151 📞
Courrier électronique: commande.publique@stains.fr 📧
Fax: +33 172031154 📠
URL des documents: http://atol93.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-prodts d'entretien Sivom
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG (niveau 206 - rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Source: OJS 2013/S 249-434977 (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Stains
Adresse postale: SIVOM de Pierrefitte/Stains 6 avenue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 93240
Commune postale: Stains
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date limite de soumission: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-434977
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utiles, au plus tard six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite à :
Sivom de Pierrefitte/Stains - service de la commande publique - 64 avenue Gaston Monmousseau - 93240 Stains - télécopie +33 172031154 - courriel : commande.publique@stains.fr
Afin de permettre la sélection puis la comparaison des produits indiqués dans le BPU, des échantillons devront être fournis à l'appui de l'offre. L'Échantillon devra présenter des caractéristiques identiques au produit fini.
Ces échantillons portant le nom du candidat, seront accompagnés d'une fiche descriptive. Ils doivent parvenir avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante : Sivom de Stains-Pierrefitte - cuisine centrale de la Cerisaie - 28 rue du Moutier - 93240 Stains -
Le colis portera le nom du candidat ainsi que la mention suivante : Candidature et offre pour le Marché Public
ECHANTILLONS - relatif à l'achat de produits d'entretien, d'hygiène, de petits matériels de cuisine, de matériels de transports et de stockage. Lot(S) : .......... - ouvrir en commission ".
Ces échantillons sont remis gratuitement. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats qui en font la demande (Sivom de Pierrefitte/Stains - service de la commande publique - 64 avenue Gaston Monmousseau - 93240 Stains/ Tél. : +33 172031151 / Télécopie : +33 172031154 / mail : commande.publique@stains.fr et par voie électronique : http://www.atol93.fr.
Les documents relatifs à La candidature sont les suivants :
- dc1 lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants complétée et signée ;
-dc2 (déclaration du candidat individuelle ou du (des) membre(s) du groupement) dernière mise à jour ;
-nOTI 1 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé ;
-nOTI 2 état annuel des certificats reçus - sociaux et fiscaux ;
-renseignements permettant d'évaluer les capacités techniques, humaines et financières du candidat ;
-références récentes avec nom de contact, coordonnées et volume de prestation (moins de trois ans) dans le domaine faisant l'objet de la consultation ;
L'Ensemble des formulaires Dc1, Dc2... sont disponibles à l'adresse suivante :
Http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/form_tele/decl_cand.html
L'Ensemble des formulaires NOTI 1, NOTI 2... sont disponibles à l'adresse suivante :
Http://www.marchesonline.com/mol/front/consultation/menu.do?menu=OGRBT038
Le contenu de l'offre est le suivant :
- l'acte d'engagement à compléter, dater et signer par la personne habilitée à engager le candidat ;
-les bordereaux des prix unitaires pour chaque lot concernés ;
-les échantillons ;
-les catalogues et tarifs généraux correspondants ;
-le Cahier des clauses particulières, dûment daté et signé ;
-un mémoire détaillé prenant en compte chaque donnée inscrite dans les critères de sélection des offres du présent règlement de la consultation (article 7.4) ;
-un RIB ;
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté. L'Enveloppe portera le nom du candidat ainsi que les mentions suivantes : Candidature et offre pour le Marché Public - relatif à l'achat de produits d'entretien, d'hygiène, de petits matériels de cuisine, de matériels de transports et de stockage. LOT (s) : .........." ouvrir en commission ".
Si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous par pli recommandé avec avis de réception postale : SIVOM de Pierrefitte/Stains - service de la commande publique - bP 73 - 93 241 Stains cedex
Ou, Pour les offres à déposer, le candidat se présentera à suivante et recevra un récépissé de remise de son offre :
Sivom de Pierrefitte/Stains - service de la commande publique - 64 avenue Gaston Monmousseau - pateforme logistique - 93240 Stains.
Par ailleurs, les candidats disposent du profil acheteur de la Commune de Stains, www.atol93.fr, pour y déposer des plis électroniques
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
achat de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels de cuisine et de matériels de transport et de stockage
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits lessiviels
Informations complémentaires sur les lots: le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 16 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits à usage unique et petits matériels
Informations complémentaires sur les lots: le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 25 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 3
Brève description: Vaisselles et petits matériels de cuisine
Informations complémentaires sur les lots: le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 4 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériels de livraison et de stockage
Informations complémentaires sur les lots: le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 15 000 euro (H.T.).
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-prodts d'entretien Sivom
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale du Sivom, 93240 Stains
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le pouvoir adjudicateur disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière assure sur son budget propre le financement des dépenses résultant du marché.
Le paiement sera effectué sous un délai de trente jours (30) à compter de la réception de la facture par le service financier de la Ville, en un original et deux (2) duplicatas.
Le mode de règlement est le mandat administratif.
Le défaut de paiement dans ces délais fera courir de plein droit et sans formalité des intérêts moratoires au profit du titulaire du présent marché.
Conformément au décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit (8) points
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en référence au montant total du bordereau des prix unitaires et du taux de remise appliqué aux articles hors BPU (40)
2. sous-critère 1 : Prix des produits du bordereau des prix (30)
3. sous-critère 2 : taux de remise sur catalogue (hors Bpu) (10)
4. Valeur technique : jugé sur la base d'un mémoire détaillé reprenant les éléments repris dans les sous-critères suivants : (40)
5. sous-critère 1 : qualité des produits (fiches techniques, échantillons) : descriptif détaillé, composition, facilité d'utilisation, respect de l'environnement, efficacté, système de sodage colisage et conditionnement - pour la vaisselle et le matériel : focntionnalité, caractère innovant, solidité, aspect, esthétique, colisage et conditionnement (30)
6. sous-critère 2 : modalités d'exeécution du suivi des commandes (interlocuteur unique, traitement des réclamations) (5)
7. sous-critère 3 : condition de remplacement de prouits ou matériels défectueux, ou de livraison incomplète (5)
8. Délais et conditions de livraison (jugé sur la base du délai complété dans l'acte d'engagement (10)
9. démarches en faveur du développement durable et impact des produits proposés sur l'environnement (jugé sur la base d'un mémoire détaillé) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du SIVOM de Pierrefitte-Stains
Adresse du profil d'acheteur: http://atol93.fr 🌏
Nom: Sivom de Pierrefitte/Stains
Adresse postale: BP 73
Point de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 172031151 📞
Courrier électronique: commande.publique@stains.fr 📧
Fax: +33 172031154 📠
URL des documents: http://atol93.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-prodts d'entretien Sivom
Informations complémentaires
Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utiles, au plus tard six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite à :
Sivom de Pierrefitte/Stains - service de la commande publique - 64 avenue Gaston Monmousseau - 93240 Stains - télécopie +33 172031154 - courriel : commande.publique@stains.fr
Afin de permettre la sélection puis la comparaison des produits indiqués dans le BPU, des échantillons devront être fournis à l'appui de l'offre. L'Échantillon devra présenter des caractéristiques identiques au produit fini.
Ces échantillons portant le nom du candidat, seront accompagnés d'une fiche descriptive. Ils doivent parvenir avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante : Sivom de Stains-Pierrefitte - cuisine centrale de la Cerisaie - 28 rue du Moutier - 93240 Stains -
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Le colis portera le nom du candidat ainsi que la mention suivante : Candidature et offre pour le Marché Public
ECHANTILLONS - relatif à l'achat de produits d'entretien, d'hygiène, de petits matériels de cuisine, de matériels de transports et de stockage. Lot(S) : .......... - ouvrir en commission ".
Ces échantillons sont remis gratuitement. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats qui en font la demande (Sivom de Pierrefitte/Stains - service de la commande publique - 64 avenue Gaston Monmousseau - 93240 Stains/ Tél. : +33 172031151 / Télécopie : +33 172031154 / mail : commande.publique@stains.fr et par voie électronique : http://www.atol93.fr.
Afficher plus
Les documents relatifs à La candidature sont les suivants :
- dc1 lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants complétée et signée ;
-dc2 (déclaration du candidat individuelle ou du (des) membre(s) du groupement) dernière mise à jour ;
-nOTI 1 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé ;
-nOTI 2 état annuel des certificats reçus - sociaux et fiscaux ;
-renseignements permettant d'évaluer les capacités techniques, humaines et financières du candidat ;
-références récentes avec nom de contact, coordonnées et volume de prestation (moins de trois ans) dans le domaine faisant l'objet de la consultation ;
L'Ensemble des formulaires Dc1, Dc2... sont disponibles à l'adresse suivante :
L'Ensemble des formulaires NOTI 1, NOTI 2... sont disponibles à l'adresse suivante :
Le contenu de l'offre est le suivant :
- l'acte d'engagement à compléter, dater et signer par la personne habilitée à engager le candidat ;
-les bordereaux des prix unitaires pour chaque lot concernés ;
-les échantillons ;
-les catalogues et tarifs généraux correspondants ;
-le Cahier des clauses particulières, dûment daté et signé ;
-un mémoire détaillé prenant en compte chaque donnée inscrite dans les critères de sélection des offres du présent règlement de la consultation (article 7.4) ;
-un RIB ;
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté. L'Enveloppe portera le nom du candidat ainsi que les mentions suivantes : Candidature et offre pour le Marché Public - relatif à l'achat de produits d'entretien, d'hygiène, de petits matériels de cuisine, de matériels de transports et de stockage. LOT (s) : .........." ouvrir en commission ".
Afficher plus
Si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous par pli recommandé avec avis de réception postale : SIVOM de Pierrefitte/Stains - service de la commande publique - bP 73 - 93 241 Stains cedex
Ou, Pour les offres à déposer, le candidat se présentera à suivante et recevra un récépissé de remise de son offre :
Sivom de Pierrefitte/Stains - service de la commande publique - 64 avenue Gaston Monmousseau - pateforme logistique - 93240 Stains.
Par ailleurs, les candidats disposent du profil acheteur de la Commune de Stains, www.atol93.fr, pour y déposer des plis électroniques
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG (niveau 206 - rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Source: OJS 2013/S 249-434977 (2013-12-20)
Informations complémentaires (2014-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-16 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-318710
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-434977
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2014/S 181-318710 (2014-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-16 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-318710
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-434977
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2014/S 181-318710 (2014-09-16)
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