Achat de produits d'entretien

Sivom de la Communauté de Bruaysis

Marché passé en groupement de commandes entre le sivom, les villes de Bruay-la-Buissière, Hersin-Coupigny et Houdain.Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum contractuels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-19 Avis de marché
Avis de marché (2013-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin – BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 321645621 📞
Fax: +33 359413428 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-19 📅
Date limite de soumission: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 080-134751
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : Http://www.e-marchespublics.comLes plis devront être soit:transmis par recommandé avec accusé de réception postal à l'adresse suivante :sivom de la communauté du bruaysis-les ateliers du trèfle-131 rue Arthur Lamendin BP 138-62702 Bruay-la-Buissiere Cedex avec les mentions :offre pour : " acquisition de produits d'entretien " et " ne pas ouvrir ".- soit remis contre récépissé à l'adresse suivante :sivom de la communauté du bruaysis-service juridique- 1er étage93 rue du commandant lherminier-62700 Bruay-la-Buissiere avec les mentions :offre pour : " acquisition de produits d'entretien " et " ne pas ouvrir ".Les dossiers remis par coursier ou sur présentation d'un livreur doivent impérativement parvenir à l'adresse ci-dessus, sous peine de rejet.Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante:http://www.e-marchespublics.comAttribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 92 000 💰
368 000 💰
Brève description:
Marché passé en groupement de commandes entre le sivom, les villes de Bruay-la-Buissière, Hersin-Coupigny et Houdain.Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum contractuels.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: petit matériel de nettoyage
Brève description: Petit matériel de nettoyage
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: essuyage
Brève description: Essuyage
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits d'entretien
Brève description: Produits d'entretien
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: sacs poubelles
Brève description: Sacs poubelles
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: hygiène des mains
Brève description: Hygiène des mains
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: articles de cuisine
Brève description: Articles de cuisine
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lessive
Brève description: Lessive
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: produits mécanique garage
Brève description: Produits mécanique garage
Nombre de reconductions possibles: 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
La déclaration du candidat (dc2) ou sur papier libre les déclarations sur l'honneur en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics ;une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner ;en cas de redressement judiciaire, la copie du jugement.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement direct sur le budget de chaque collectivité membre du groupement et d'un paiement non différé par virements sur présentation de factures conformément au code des marchés publics dans le délai global de paiement prévu au cahier des clauses administratives particulières.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité (40)
3. Délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : Http://www.e-marchespublics.comLes plis devront être soit:transmis par recommandé avec accusé de réception postal à l'adresse suivante :sivom de la communauté du bruaysis-les ateliers du trèfle-131 rue Arthur Lamendin BP 138-62702 Bruay-la-Buissiere Cedex avec les mentions :offre pour : " acquisition de produits d'entretien " et " ne pas ouvrir ".- soit remis contre récépissé à l'adresse suivante :sivom de la communauté du bruaysis-service juridique- 1er étage93 rue du commandant lherminier-62700 Bruay-la-Buissiere avec les mentions :offre pour : " acquisition de produits d'entretien " et " ne pas ouvrir ".Les dossiers remis par coursier ou sur présentation d'un livreur doivent impérativement parvenir à l'adresse ci-dessus, sous peine de rejet.Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante:http://www.e-marchespublics.comAttribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée- BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux dispositions des articles l 551.1 et suivants et r 551.1 et suivants du code de justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel) conformément aux dispositions de l'article r421.1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Source: OJS 2013/S 080-134751 (2013-04-19)
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