achat de pièces détachées d'origine et adaptables de rechange, d'entretien et de produits pour véhicules légers, véhicules utilitaires, poids lourds, deux roues et engins agricoles et de chantier

Ville de Montpellier

le présent marché est un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Le marché est conclu pour une période initiale qui s'étend de la notification du marché jusqu'au 31.12.2014.
le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-04 Avis de marché
2015-02-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éléments automobiles
Quantité ou étendue:
s'agissant d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, les montants estimés de chaque lot pour la période initiale sont indiqués en annexe B "Informations sur les lots".
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éléments automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montpellier
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier.fr 🌏
Téléphone: +33 467348763 📞
Fax: +33 499060685 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-04 📅
Date limite de soumission: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2013-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 238-413449
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al. et 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Le délai de réception des offres est réduit conformément à l'art 57 4° et 5°. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier. Complément à la rubrique Ii.1.4 "Informations sur l'accord cadre": valeur des marchés à attribuer: voir Ii.1.5 "Description" et Ii.2 "Quantité ou étendue du marché". Critères de sélection des candidatures: — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles. Pour obtenir des renseignements, la demande écrite doit être envoyée au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres à Ville de Montpellier, 1 place Georges Frêche, 34267 Montpellier Cedex 2, DAJCP service de la commande publique, — soit par courrier à l'adresse citée ci-dessus, — soit par fax au numéro: +33 499060685, — soit par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marches.montpellier-agglo.com. Le Dossier de consultation des entreprises peut être: — retiré gratuitement aux horaires d'ouverture du service commande publique (8:30-12:00 / 13:30-17:00) du lundi au vendredi hors jours fériés, — envoyé gratuitement sur simple demande par fax au +33 499060685, — téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier-agglo.com. Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE. D'autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier: www.Montpellier.fr. Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être: — transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché, — déposés contre récépissé au secrétariat du service commande publique ( 8:30-12:00 / 13:30-17:00) du lundi au vendredi hors jours fériés, — transmis par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des Plis). Conformément à l'article 46 du Code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur: — des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales, — les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du Code du travail: ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché est un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Le marché est conclu pour une période initiale qui s'étend de la notification du marché jusqu'au 31.12.2014.
le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pneus et dérivés.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lubrifiants et fluides divers.
Numéro du lot: 3
Brève description: Batteries de démarrage.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces et consommables adaptables divers.
Numéro du lot: 5
Brève description: Sérigraphie de sécurité et lumineux.
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces d'origine Peugeot VL et VUL.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces d'origine Renault VL et VUL.
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces d'origine Citroën VL et VUL.
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces d'origine Renault PL.
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces d'origine iveco pl.
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces d'origine AUSA.
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces d'origine TORO.
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces d'origine John Deere.
Numéro du lot: 14
Brève description: Pièces d'origine Mitsubichi 4x4.
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces d'origine Mitsubichi pl.
Numéro du lot: 16
Brève description: Pièces d'origine Land Rover 4x4.
Numéro du lot: 17
Brève description: Pièces d'origine Yamaha 2 roues.
Numéro du lot: 18
Brève description: Pièces d'origine Peugeot 2 roues.
Numéro du lot: 19
Brève description: Pièces d'origine Aprilia 2 roues.
Description des options:
marché négocié au sens de l'article 35 II 6 du code des marchés publics pour des prestations similaires.
Marché reconductibles par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 3D05297010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Montpellier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.iv du Code des marchés publics (ou DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou DC1),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou case DC2 et jugement si redressement),
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Kbis, ou document équivalent, désignant la personne qui signe les pièces du marché ou délègue la signature. Dans ce dernier cas, une délégation de pouvoir, datée et signée du délégant et du délégataire, doit également accompagner le document relatif aux pouvoirs).
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les garanties et capacités techniques et les capacités professionnelles requises.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
possibilité d'une avance contre constitution d'une garantie à première demande couvrant l'intégralité de cette avance. Pas de caution personnelle et solidaire. Possibilité de cession et nantissement de créances résultant du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires et des catalogues des candidats. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Prix ajustables annuellement pour tous les lots sauf le lot 3 qui est révisable trimestriellement.
Les modalités de paiement sont réglementées par les articles 86 à 111 du Code des marchés publics et règles de la comptabilité publique et soumises aux dispositions du CCAG Fournitures courantes et services.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Modalités de financement: les prestations sont financées sur ressources propres, budget de la Ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: traduction certifiée conforme par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3D05297010
Informations complémentaires
Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al. et 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Le délai de réception des offres est réduit conformément à l'art 57 4° et 5°. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier.
Afficher plus
Complément à la rubrique Ii.1.4 "Informations sur l'accord cadre": valeur des marchés à attribuer: voir Ii.1.5 "Description" et Ii.2 "Quantité ou étendue du marché".
Critères de sélection des candidatures:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Pour obtenir des renseignements, la demande écrite doit être envoyée au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres à Ville de Montpellier, 1 place Georges Frêche, 34267 Montpellier Cedex 2, DAJCP service de la commande publique,
— soit par courrier à l'adresse citée ci-dessus,
— soit par fax au numéro: +33 499060685,
— soit par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marches.montpellier-agglo.com.
Le Dossier de consultation des entreprises peut être:
— retiré gratuitement aux horaires d'ouverture du service commande publique (8:30-12:00 / 13:30-17:00) du lundi au vendredi hors jours fériés,
— envoyé gratuitement sur simple demande par fax au +33 499060685,
— téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier-agglo.com. Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE.
Afficher plus
D'autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier: www.Montpellier.fr.
Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être:
— transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché,
— déposés contre récépissé au secrétariat du service commande publique ( 8:30-12:00 / 13:30-17:00) du lundi au vendredi hors jours fériés,
— transmis par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des Plis).
Afficher plus
Conformément à l'article 46 du Code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur:
— des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du Code du travail: ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
si marché arrive à terme (reconduit pour l'ensemble des périodes prévues), nouvel avis en 2017. Sinon, nouvel avis en 2014, 2015 et 2016.
Source: OJS 2013/S 238-413449 (2013-12-04)
Avis d'attribution de marché (2015-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-09 📅
Date de publication: 2015-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 030-050515
Se réfère à l'avis: 2013/S 238-413449
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 235 B, annonce nº 122 du 6.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 3D05297010/3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Montpellier.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (90)
2. Délais de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-05 📅
Nom: Agrisud
Adresse postale: ZAE de la Baume
Commune postale: Servian
Code postal: 34290
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Étoiles du Languedoc SA

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 467548100 📠
Source: OJS 2015/S 030-050515 (2015-02-09)
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