Achat de mâts, de lanternes et de crosses d'éclairage public
Sivom de la Communauté de Bruaysis
Marché passé en groupement de commandes entre le sivom de la communauté du bruaysis et 9 communes. Marché à bons de commandes passé pour un an reconductible expressément une fois sans minimum ni maximum contractuel. Marché composé de 3 lots. Pour le lot n° 3, le pouvoir adjudicateur retiendra 3 titulaires.le marché prendra effet à compter de sa notification.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement d'éclairage public › Lampadaires d'éclairage public
- • Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage › Éclairage public
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin, BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 321645621 📞
Fax: +33 321622120 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-15 📅
Date limite de soumission: 2013-11-26 📅
Date de publication: 2013-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 204-352829
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mâts
Brève description: Mâts d'éclairage public
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Crosses et consoles
Brève description: Crosses et consoles
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lanternes
Brève description: Lanternes
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Téléphone: +33 320631300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 204-352829 (2013-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Quantité ou étendue:
Quantités estimatives annuelles pour l'ensemble du groupement:lot n°1 mâts: 275 - lot n°2 crosses et lanternes: 390 -lot n°3 lanternes: 272.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin, BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 321645621 📞
Fax: +33 321622120 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-15 📅
Date limite de soumission: 2013-11-26 📅
Date de publication: 2013-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 204-352829
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Les offres devront être remises contre récépissé ou remises par coursier à l'adresse suivante: Service marchés publics, 1er étage, 93 rue du commandant Lherminier, 62700 Bruay-la-Buissière
ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: M. le président du SIVOM de la Communauté du Bruaysis, les ateliers du Trèfle, 131 rue A. Lamendin, BP 138-62702 Bruay-la-Buissière Cedex, par pli recommandé avec avis de réception postal.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante :http://www.e-marchespublics.com
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché passé en groupement de commandes entre le sivom de la communauté du bruaysis et 9 communes. Marché à bons de commandes passé pour un an reconductible expressément une fois sans minimum ni maximum contractuel. Marché composé de 3 lots. Pour le lot n° 3, le pouvoir adjudicateur retiendra 3 titulaires.le marché prendra effet à compter de sa notification.
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Intitulé du lot: Mâts
Brève description: Mâts d'éclairage public
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Crosses et consoles
Brève description: Crosses et consoles
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lanternes
Brève description: Lanternes
Quantité ou étendue:
Quantités estimatives annuelles pour l'ensemble du groupement:
lot n°1 mâts: 275 - lot n°2 crosses et lanternes: 390 -lot n°3 lanternes: 272.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
La déclaration du candidat (dc2) ou sur papier libre les déclarations sur l'honneur en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics; une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner; en cas de redressement judiciaire, la copie du jugement.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement direct sur le budget chaque collectivité membre du groupement et paiement non différé par virements sur présentation de décomptes conformément au code des marchés publics dans les délais de paiement qu'il prévoit.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Les offres devront être remises contre récépissé ou remises par coursier à l'adresse suivante: Service marchés publics, 1er étage, 93 rue du commandant Lherminier, 62700 Bruay-la-Buissière
ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: M. le président du SIVOM de la Communauté du Bruaysis, les ateliers du Trèfle, 131 rue A. Lamendin, BP 138-62702 Bruay-la-Buissière Cedex, par pli recommandé avec avis de réception postal.
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Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante :http://www.e-marchespublics.com
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Téléphone: +33 320631300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux dispositions des articles l 551.1 et suivants et r 551.1 et suivants du code de justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel) conformément aux dispositions de l'article r421.1 du code de justice administrative dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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